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Compte-Rendu - Compte rendu C M du 11 05 12
Document publié le Vendredi 11 mai 2012 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 11 05 12)
Thèmes du document : Budget, Humanitaire, Transports,
AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2012 - 1 -
Commune d’AUBIGNAS
Compte rendu du conseil municipal du 11 mai 2012
Présents :
Christian BOSQUET, Annik HUGON, Nathalie RODRIGUES, Jean-François GUILBERT, Serge CAMPANA, Martine LE COZANNET, Alain RIVIER, Jérôme DIMEGLIO, Eric BERNARD, Serge VILLARD. Absents excusés : Jean-Luc PRAT.
__________________________
Ordre du jour :
1. Rapport de la commission locale des charges transférées à la CCRH.
2. Budget prévisionnel des ordures ménagères de la commune.
3. Demande de subvention pour les sorties Ecole.
4. Rapport commission voirie.
5. Rapport sur travaux en cours.
6. Délibération relative à la maintenance de l’éclairage public.
7. Divers.
__________________________
1. Rapport de la commission locale des charges transférées à la CCRH
Les activités transférées à la CCRH concernent la jeunesse, les bibliothèques et le cinéma.
Le transfert de charges concerne le montant des coûts réels de l’année n-1 de ces activités transférées. Le conseil communautaire a validé les montants suivants :
• Pour les bibliothèques :
o Valvignères : 450 €
o Alba La Romaine : 6 907 €
o Le Teil : 246 749 €
• Pour le cinéma Le Regain au Teil :
o 55 139 € correspondant à une dépense de 112 276 € et une recette de 57 137 €.
• Pour la jeunesse :
o Le Teil : 101 855 € correspondant à une dépense de 405 762 € et une recette de 303 907 €.
o Valvignères : 3 558 € correspondant à une dépense de 7 706 e et une recette de 4148 €.
Compte tenu de ces transferts, l’attribution de compensation définitive au titre de l’année 2012 pour la commune d’Aubignas est de 44 637 € décomposée en une attribution de 35 487 € et une dotation de solidarité de 9 150 €.
La proposition est adoptée à l’unanimité. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2012 - 2 -
2. Budget prévisionnel des ordures ménagères de la commune
Le ramassage des ordures ménagères est géré par la CCHR, le budget présenté ci-après est un prorata du budget général ramené à la population de notre commune.
Le total des dépenses est de 26 217 €, les principaux postes sont :
• Les charges de personnels pour 2 000 €,
• Les carburants pour 553 €,
• L’amortissement des matériels pour 655 €,
• Le retraitement des ordures pour 5 321 €.
Le total des recettes est de 41 819 €, les principaux postes sont :
• Les taxes pour 28 429 €,
• La revente des verres pour 370 €,
• La revente des papiers cartons pour 195 €,
• La revente des plastiques pour 795 €,
• La revente de l’acier pour 223 €,
• La revente des ferrailles pour 952 €,
Le résultat est donc positif est le report permettra de faire des investissements , notamment l’achat de bacs ou l’aménagement de points de collectes.
Le budget 2012 verra une augmentation de la taxe et du coût de retraitement qui passera de 12 € la tonne à 15 € la tonne. Trois nouveaux véhicules d’occasion seront achetés et l’effectif sera augmenté d’un demi-poste.
3. Demande de subvention pour les sorties Ecole
Les sorties sont programmées jusqu’à la fin de l’année scolaire :
• Une sortie à St Martin de Lavezon dans le cadre des échanges musicaux pour un coût au niveau transport de 215 €,
• Une sortie à Sérignan le 2 juillet pour un coût de 840 € dont 380 € pour le transport. • Une sortie à Chateaudouble au parc du petit cirque pour un coût de 750 €.
Il est proposé une participation de la commune d’un montant de 20 € par enfant soit un tiers du coût global de ces trois sorties.
La proposition est approuvée à l’unanimité.
4. Rapport commission voirie
La commission s’est réunie le 21 avril 2012, les propositions de travaux sont les suivantes : • Un revêtement en bicouche pour la route de la Mure,
• Rendre carrossable le chemin des combles de la maison « Lopez » jusqu’au pont, • Refaire quelques virages sur la route du freyssenet,
• Débroussailler des bords des chemins communaux comme chaque année,
• Le curage de certains fossés,
• Refaire l’évacuation des eaux pluviales au carrefour de la Mure. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2012 - 3 -
5. Rapport sur travaux en cours
Deux dalles en béton à la maison Arnaud ont été coulées, des fenêtres ont été également posées et l’entrée a été refaite .L’installation électrique a été faite, il reste à avoir le raccordement par l’EDF. Des travaux seront entrepris au niveau des toilettes publiques afin de réaménager les différentes installations. L’aménagement de l’aire de pique nique derrière la mairie sera entrepris.
Pour l’eau potable, certains compteurs seront changés et un réducteur de pression sera installé pour le réservoir de l’aiguille.
6. Délibération relative à la maintenance de l’éclairage public.
Le SDE a passé une nouvelle convention avec une nouvelle entreprise chargée de la maintenance de l’éclairage public. Le coût de cette maintenance était de 1513 € en 2011, il sera de 927 € en 2012.
7. Divers
Les gîtes communaux ont été loués 24 semaines pour l’un et 18 semaines pour l’autre,le montant total des loyers perçus est de 12 550 €.
Le prochain conseil municipal est fixé le vendredi 29 juin 2012 à 20h30.
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