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Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Rochebaudin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CMRCV 250404 ReunionConseilMunicipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Logement,
Rochebaudin, le 17 mars 2025
ORDRE DU JOUR
1 – Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 22 novembre 2024
2 – Convention de partage de frais d’échanges de terrains chemin d’Eyzahut A l’unanimité, le Conseil municipal, dans sa séance du 9 février 2024 a approuvé les échanges de terrains consécutifs au déplacement des fossés du Chemin d’Eyzahut. Les frais, notaire et géomètre, nécessaires pour formaliser ces échanges sont estimés à 5180€, soit 1295€ par propriétaire. Les propriétaires sont d’accord pour ce montant et il est nécessaire d’approuver une convention en ce sens ;
3 – Approbation du Compte Financier Unique
Des documents communs aux points 3 et 6 sont joints en annexe ;
4 – Affectation des résultats
5 – Vote des taux communaux 2025
Il est proposé de maintenir les taux de 2024 :
TH : 12.00 % ; TFPB : 28.51 % ; TFPNB : 53.35 %
6 – Approbation du budget primitif pour l’exercice 2025
7 – Informations
- La subvention demandée au Département pour la mise en sécurité des vestiges n’a pas été accordée ;
- Point sur l’avancement des travaux de l’Espace St Roch et de la mairie ; - Protection de la sortie de secours de l’Espace St Roch ;
- Exposition-vente dans le porte cloches en mai ;
8 – Questions diverses
La prochaine réunion du Conseil Municipal
de Rochebaudin aura lieu le
vendredi 4 avril 2025 à 20h30
dans la salle communale Mairie de Rochebaudin