Conseil Municipal - CM 23 mai 2016

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Conseil Municipal - CM 23 mai 2016 Document publié le Lundi 23 mai 2016 par la commune de Terrasse-sur-Dorlay. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 23 mai 2016)Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Démocratie, MAIRIE DE LA TERRASSE SUR DORLAY

42, Place des Artisans boulangers

42740 LA TERRASSE SUR DORLAY

Tél : 04 77 20 95 59

Fax : 04 77 20 90 57

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www.la-terrasse-sur-dorlay.com

COMPTE RENDU DU 23 MAI 2016

Présents : MME NIEBUDKOWSKI M – MM PACCALLET L – CHOMIER Y – POUGHON C -PARRIN S – BONNARD E- Mme THEVENON M –MM VIVIER S – LACROIX N- MME FREYCENON Y- MM VALLET O –COTE J - MME CHOPLIN C – M BELLIOT D

Absent

CHERFA S

Secrétaire de séance : Madame Caroline CHOPLIN

Le compte rendu de la réunion du 4 avril 2016 a été approuvé à l’unanimité.

Suite des demandes de subventions aux associations – année 2016

Après une première étude lors du conseil municipal du 21 mars dernier, le conseil municipal décide d’analyser les autres demandes de subventions reçues ultérieurement.

Pour rappel, le conseil municipal décide d’accorder une subvention aux associations qui en ont fait la demande et qui ont transmis les comptes 2015.

- ACUF 350 € à l’unanimité

- AFR Centre aéré 5 700 € à l’unanimité

- APE (Association Parents d’Elèves) 7 200 € à l’unanimité

- ESDT section foot 700 € à l’unanimité

- CANOE KAYAK 700 € à l’unanimité

- ACCA

Proposition de maintenir le montant de la subvention soit 350 € : 11 voix pour et 3 voix contre Proposition subvention de 350€ + exonération des baux de chasse pour 2016 (76 €) : vote à l’unanimité

-DON DU SANG : au regard de la bonne situation financière de l’association, il est proposé de ne pas verser de subvention cette année

6 voix pour une subvention

8 voix contre

Pas de subvention pour cette année, vote à la majorité

- ABADER FEYE

La commune a décidé en 2015 de subventionner le Festimout une année sur deux, pour l’organisation de concerts importants la veille de la transhumance.

Pour 2016, proposition d’une subvention de 700 € à la majorité

11 voix pour

3 voix contre

Subvention supplémentaire pour le cinéma en plein air :

4 voix pour

10 voix contre

Pas de subvention supplémentaire à la majorité- OGEC St Just en Doizieux : 1 050 € à l’unanimité

(Soit 150 € par enfant pour 7 enfants scolarisés depuis 2014)

L’APEL de Saint Just en Doizieux a demandé une subvention pour la participation des enfants de la commune à un voyage scolaire (voyage déjà organisé)

Vote :

1 voix pour une participation financière

1 abstention

12 voix contre la participation

A la majorité, aucune subvention ne sera versée pour le voyage scolaire à l’Ecole de St Just en Doizieux

Proposition du Préfet sur le schéma Départemental de Coopération Intercommunale Pour information : Madame le maire rappelle à l’assemblée la proposition n°4 du schéma relative à l’extension du périmètre de la communauté urbaine de Saint Etienne Métropole soit 8 communes supplémentaires Aucune délibération n’est prise

Réaménagement de la mairie et de la passerelle : Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre Madame Le Maire rappelle à l’assemblée le projet de réaménagement des locaux de la mairie et de la passerelle d’accès.

Elle présente la proposition d’honoraires concernant l’équipe de maîtrise d’œuvre sur la base de 10% du montant des travaux réalisés pour une mission complète équipe ingénierie+ mission relevé des lieux et plans état des lieux.

Elle propose de confier la maîtrise d’œuvre à :

Architecte : l’atelier d’architecture Olivier Pinet (6%)

Economiste : Bureau Technique Métré (1.7%)

Ingénieur de structure : Bureau Colomb JP (1.2%)

Thermicien fluides : BEBC (1.1%)

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal :

- Approuve la proposition du Maire de confier la maîtrise d’œuvre à l’atelier d’architecture Olivier Pinet, au Bureau Technique Métré, au Bureau Colomb JP, à BEBC, sur la base de 10% des travaux réalisés

Autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables,

Madame le Maire présente à l’assemblée l’état des admissions en non-valeur transmis par la Trésorerie Principale dont le montant s’élève à 53.15 €.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, considérant que cette somme ne pourra pas être recouvrée, décide à l’unanimité d’inscrire la somme de 53.15 € en non-valeur

Maintenance informatique : renouvellement du contrat avec ADIVA

La convention avec l’entreprise ADIVA-SI pour le suivi et l’entretien du système informatique de la mairie arrive à son terme.

Une nouvelle proposition commerciale est faite par ADIVA-SI pour la prestation de suivi et de gestion du parc informatique sous la forme de 4 demi-journées de maintenance préventive pour une durée de 24 mois et un forfait annuel d’assistance téléphonique (forfait pour 4 postes).

Accord unanimeDéchetterie mobile : convention d’occupation du terrain communal

Afin d’éviter l’enfouissement de déchets valorisables ou dangereux pour l’environnement et de réduire les dépôts sauvages, SAINT-ETIENNE METROPOLE développe un service de déchèterie mobile pour les communes les plus éloignées des déchèteries fixes.

Après en avoir informé l’assemblée, Madame le maire propose de signer la convention d’occupation de terrain pour la déchetterie mobile qui a lieu une fois par an le samedi de 9h30 à 17h Accord unanime

Emplois d’été.

Le maire propose à l’assemblée de recruter des jeunes pendant les vacances d’été pour aider à réaliser des travaux d’entretien de terrain, voirie et de nettoyage.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- Accepte de recruter des jeunes âgés entre 16 ans et 18 ans et 3 mois. Ils seront rémunérés sur la base du smic en vigueur ou de l’indice correspondant.

- Autorise le maire à signer un contrat avec chacun d’eux

Questions diverses :

Monsieur POUGHON rappelle la semaine d’animation du village du 27/06/2016 au 01/07/2016 Les activités seront organisées par les associations communales et la municipalité tous les soirs de 19h à 21h Le programme est en cours d’élaboration

Monsieur LACROIX rappelle la création de sentiers pédestres. Une inauguration aura lieu le 12 juin prochain (avec la commune de Doizieux). Une marche sera organisée le matin suivi d’un apéritif offert par les deux municipalités

Madame le Maire informe l’assemblée d’une convention proposée par le SIEL, pour un groupement d’achat de combustible bois.

Le conseil municipal décide de ne pas donner suite par manque d’éléments, aucun tarif n’étant déterminé.