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Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Chevrolière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 19 12 2024 panneau affichage)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
Page 1 sur 2 COMMUNE DE LA CHEVROLIERE Séance du Conseil Municipal du jeudi 19 décembre 2024, à 19h30 en Mairie ORDRE DU JOUR 1. Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 03 octobre 2024 Rapporteur : M. le Maire 2. ZAC de La Laiterie – Avenant n° 5 au traité de concession : report de la fin du contrat Rapporteur : Monsieur Dominique OLIVIER 3. Décision Modificative n° 2 du Budget communal Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN 4. Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 "Ville" Rapporteur : Monsieur Michel AURAY 5. Admission en non-valeur de créances éteintes sur le budget communal Rapporteur : Madame Laurence GOURAUD 6. Subvention communale 2024 au CCAS Rapporteur : Madame Nelly STEPHAN 7. Règles d'attribution des subventions aux associations scolaires pour les séjours avec nuitées Rapporteur : Monsieur Emmanuel BEZAGU 8. Attribution de subventions exceptionnelles Rapporteur : Madame Florence BERTHELOT 9. Acquisition de parcelles le long de la RD n° 65 appartenant au Conseil Départemental de la Loire-Atlantique pour liaisons douces vers la Commune de St-Philibert-de-Grand-Lieu Rapporteur : Monsieur Christophe AUBERT 10. Acquisition foncière auprès des Consorts DAUTAIS des parcelles : A 355, 387, 390, 507, 515, 556, 584, 586, 587, 990 à 992, 994, 1089, 1134, 1150 à 1153, 1155, 1157, 2436 et BE 130 Rapporteur : Madame Sophie CLOUET 11. Convention de mise à disposition d'un agent communal auprès de Grand Lieu Communauté – proposition de renouvellement Rapporteur : Madame Anaïs BOUTET 12. Convention de mise à disposition d'un agent communal auprès du CCAS de La Chevrolière Rapporteur : Madame Marie-France GOURAUD 13. Modification du tableau des effectifs : création d'emplois saisonniers 2025 Rapporteur : Madame Fabienne PAJOT 14. Modification du tableau des effectifs Rapporteur : Monsieur le Maire Page 2 sur 2 15. Mise en place du forfait "Mobilités durables" - Mise à jour Rapporteur : Monsieur Florent COQUET 16. Questions diverses