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Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Chevrolière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 18 12 2025 panneau affichage)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
Page 1 sur 2
COMMUNE DE LA CHEVROLIERE
Séance du Conseil Municipal du jeudi 18 décembre 2025, à 19h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 02 octobre 2025 Rapporteur : Monsieur le Maire
2. Présentation du rapport d'activités de Territoire d'Energie Loire Atlantique (TE44) – année 2024 Rapporteur : Monsieur Christophe AUBERT
3. TE 44 – Modification des statuts du syndicat
Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
4. Admission en non-valeur de créances éteintes sur le budget communal Rapporteur : Monsieur Didier FAUCOULANCHE
5. Décision Modificative n° 2 du Budget communal
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
6. Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2026 "Ville" Rapporteur : Madame Valérie GRANDJOUAN
7. Qualité comptable – budget principal – délibération de principe correction sur exercices antérieurs par l’utilisation du compte 1068
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
8. Subvention communale 2025 au CCAS
Rapporteur : Madame Laurence GOURAUD
9. Réhabilitation du bar de Passay – autorisation de programme, plan de financement et demande de subventions
Rapporteur : Madame Anne ROGUET
10. Subvention exceptionnelle 2025
Rapporteur : Madame Florence BERTHELOT
11. Règles d'attribution des subventions aux associations scolaires pour les séjours avec nuitées - année 2026
Rapporteur : Monsieur Emmanuel BEZAGU
12. Convention relative à l'organisation d'un accueil de jeunes – année 2026 à 2029 Rapporteur : Madame Anaïs BOUTET
13. Demande de cession par l’Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique d’une emprise foncière bâtie sise 3 Place d’Herbauges, à la commune de La Chevrolière
Rapporteur : Madame Anne ROGUET Page 2 sur 2
14. Acquisition foncière des parcelles AX23, AX33p et AX34p, auprès des Consorts CORBINEAU Rapporteur : Monsieur Florent COQUET
15. Cession foncière du chemin rural désaffecté de la Thuilière au bénéfice de M. Gérard GUILET – annule et remplace la délibération 2025-46 du 11/07/2025
Rapporteur : Madame Marie-France GOURAUD
16. Cession foncière d’une partie de la parcelle AK158 au profit de M. et Mme BROUZE – annule et remplace la délibération 2025-52 du 11/07/2025
Rapporteur : Monsieur Joël GUILBAUD
17. Echange foncier avec M. et Mme LUZET, et cession foncière à l'indivision LUZET-PREVERT-ROUGET, au droit des parcelles sises 13, 13 bis et 13 ter rue de Villegaie
Rapporteur : Madame Sophie CLOUET
18. Acquisition foncière de la parcelle AX26 auprès des Consorts VIALLAT
Rapporteur : Madame Valérie GRANDJOUAN
19. Autorisation donnée au Maire afin de signer une convention de servitude au profit d'ENEDIS pour l'implantation d'un câble HTA au Bois Clair
Rapporteur : Monsieur Christophe AUBERT
20. Approbation de la convention relative à la gestion et l'entretien des aménagements touristiques pour la valorisation des fenêtres du lac de Grand-Lieu à La Chevrolière
Rapporteur : Madame Sylvie ETHORE
21. Projet de doublement et aménagement d'une voie réservée sur la route départementale 178 – Avis Rapporteur : Monsieur le Maire
22. Actualisation du montant de la vacation versée pour la distribution de documents de communication de la commune
Rapporteur : Madame Christine LAROCHE
23. Création de postes pour la mise sous pli des élections municipales 2026 Rapporteur : Monsieur Aymeric PEROCHEAU
24. Nomination du Syndicat E-Collectivités en tant que personne morale pour assurer la fonction de DPO (Délégué de la Protection des Données) mutualisé
Rapporteur : Monsieur Emmanuel JEANNEAU
25. Protection sociale complémentaire – convention de participation pour la couverture du risque santé des agents
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
26. Modification du tableau des effectifs : création d'emplois saisonniers 2026 Rapporteur : Madame Fabienne PAJOT
27. Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Madame Sophie CLOUET
28. Questions diverses