Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 01 10 2020 panneau affichage
Ordre du Jour - ODJ CM 03 10 2024 panneau affichage
Ordre du Jour - ODJ CM 15 12 2022 panneau affichage 1
Ordre du Jour - ODJ CM 02 07 2020 panneau affichage
Ordre du Jour - ODJ CM 09 12 2021 panneau affichage
Ordre du Jour - ODJ CM 05 10 2023 panneau affichage
Ordre du Jour - ODJ CM 10 07 2025 panneau affichage
Ordre du Jour - ODJ CM 03 10 2019 panneau affichage
Ordre du Jour - ODJ CM 21 12 2023 panneau affichage
Ordre du Jour - ODJ CM 25 05 2020 panneau affichage
Ordre du Jour - ODJ CM 10 12 2020 panneau affichage
Document publié le Jeudi 10 décembre 2020 par la commune de Chevrolière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 10 12 2020 panneau affichage)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Page 1 sur 2
COMMUNE DE LA CHEVROLIERE
Séance du Conseil Municipal du Jeudi 10 décembre 2020 à 19h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 1er octobre 2020 Rapporteur : Monsieur le Maire
2. Convention de refacturation dans le cadre de l’opération de mise en place de consignes sécurisées pour vélo à intervenir entre la commune et la Communauté de Communes de Grand Lieu Rapporteur : Madame Valérie GRANDJOUAN
3. Convention de refacturation de l’achat groupé de masques tissus distribués auprès de la population à intervenir entre la commune et la Communauté de Communes de Grand Lieu Rapporteur : Madame Marie-France GOURAUD
4. Présentation du rapport d’activités 2019 de la Communauté de Communes de Grand Lieu Rapporteur : Monsieur le Maire
5. Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable en 2019 Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
6. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement – année 2019
Rapporteur : Monsieur Christophe AUBERT
7. Présentation du rapport annuel du service public d'assainissement non collectif – année 2019 Rapporteur : Monsieur Florent COQUET
8. Présentation du rapport annuel d'activités de la collecte et la gestion des déchets – année 2019 Rapporteur : Madame Marilyne MALLEMONT
9. Election des représentants du Conseil municipal au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Rapporteur : Monsieur le Maire
10. Décision modificative n°3 du budget principal 2020 de la commune
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
11. Subvention communale 2020 au CCAS
Rapporteur : Madame Nelly STEPHAN
12. Attribution de subvention pour l’animation sportive départementale 2019/2020 Rapporteur : Madame Sylvie ETHORE
13. Engagement de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 "ville" Rapporteur : Monsieur le Maire
14. Imputation en section d’investissement 2020 des biens de faible valeur Rapporteur : Monsieur Michel AURAY Page 2 sur 2
15. Transfert d’une partie de la route départementale n°62 au profit de la commune de La Chevrolière Rapporteur : Madame Anne ROGUET
16. Transfert d’une partie de la route départementale n°262 au profit de la commune de La Chevrolière
Rapporteur : Madame Stéphanie CREFF
17. Approbation de la modification simplifiée n°8 du Plan Local d’Urbanisme Rapporteur : Monsieur Joël GUILBAUD
18. Préemption d’un bien – 20 rue de Saint Philbert
Rapporteur : Monsieur Pascal FREUCHET
19. Dispositif d’aide au ravalement de façade
Rapporteur : Monsieur Emmanuel JEANNEAU
20. Règlement intérieur du cimetière : modification
Rapporteur : Madame Sophie CLOUET
21. Modification de l’organisation du temps de travail des agents de la mairie de La Chevrolière et mise en place d’un protocole du temps de travail
Rapporteur : Monsieur le Maire
22. Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Madame Anaïs BOUTET
23. Recrutement de personnel intermittent du spectacle
Rapporteur : Madame Florence BERTHELOT
24. Motion de soutien aux Correspondants de Presse Locaux de la presse régionale Rapporteur : Madame Christine LAROCHE
25. Questions diverses