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Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Chevrolière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 21 12 2023 panneau affichage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Justice et droit,
Page 1 sur 2
COMMUNE DE LA CHEVROLIERE
Séance du Conseil Municipal du jeudi 21 décembre 2023 à 19 H 00 en Mairie
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 05 octobre 2023 Rapporteur : Monsieur le Maire
2. Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune Rapporteur : Monsieur le Maire
3. Présentation du rapport de la Commission communale pour l'accessibilité pour l’année 2022 Rapporteur : Madame Marie-France GOURAUD
4. Approbation du Schéma directeur des modes doux
Rapporteur : Monsieur le Maire
5. Validation des zones d'accélération des ENR
Rapporteur : Madame Sophie CLOUET
6. Subvention communale 2023 au CCAS
Rapporteur : Madame Laurence GOURAUD
7. Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations de karaté de La Chevrolière Rapporteur : Madame Sylvie ETHORE
8. Règles d'attribution des subventions aux associations scolaires pour les séjours avec nuitées Rapporteur : Monsieur Emmanuel BEZAGU
9. Subvention exceptionnelle au Comité de jumelage
Rapporteur : Madame Florence BERTHELOT
10. Décision modificative n°3 du budget principal 2023 de la commune
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
11. Engagement de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 "ville" Rapporteur : Monsieur le Maire
12. Indemnités de gardiennage de l’église – année 2024
Rapporteur : Madame Christine LAROCHE
13. Imputation en section d’investissement 2023 des biens de faible valeur Rapporteur : Monsieur Didier FAJUCOULANCHE
14. Admission en non-valeur de créances éteintes au budget communal
Rapporteur : Monsieur Michel AURAY Page 2 sur 2
15. Modification du nombre de membres de la société civile au sein des Commissions extra- Municipales
Rapporteur : Madame Marie-France GOURAUD
16. Convention de coopération entre les bibliothèques de Grand Lieu Communauté Rapporteur : Madame Florence BERTHELOT
17. Relais Petite Enfance : adoption du projet de fonctionnement
Rapporteur : Monsieur Emmanuel BEZAGU
18. Convention constitutive d'un groupement de commande pour l'approvisionnement en denrées alimentaires de la restauration collective en Loire Atlantique
Rapporteur :
19. Acquisition foncière auprès de M. BIDEAU sur le secteur des Perrières et petite Noe pour création d’un cheminement piéton (complément à la délibération du CM du 06.07.2023) Rapporteur : Monsieur Aymeric PEROCHEAU
20. Acquisition foncière auprès de M. PERRAUD (aménagement VC9)
Rapporteur : Monsieur Christophe AUBERT
21. Acquisition foncière auprès des Consorts CLOUET pour l'aménagement d'une voie verte le long de la RD62
Rapporteur : Monsieur le Maire
22. Bilan de clôture de la ZAC BEAU SOLEIL
Rapporteur : Monsieur Dominique OLIVER
23. Mise à jour du tableau des effectifs
Rapporteur : Monsieur Florent COQUET
24. Création d'emplois agents recenseurs
Rapporteur : Madame Fabienne PAJOT
25. Mise à disposition d’un agent communal auprès du C.C.A.S de La Chevrolière Rapporteur : Madame Nelly STEPHAN
26. Convention de mise à disposition d'un agent communal auprès de Grand Lieu Communauté – proposition de renouvellement
Rapporteur : Madame Valérie GRANDJOUAN
27. Création d'emplois saisonniers 2024
Rapporteur : Madame Anaïs BOUTET
28. Questions Diverses