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Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Chevrolière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 15 12 2022 panneau affichage 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Page 1 sur 2
COMMUNE DE LA CHEVROLIERE
Séance du Conseil Municipal du jeudi 15 décembre 2022 à 19 H 30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 23 septembre 2022 Rapporteur : Monsieur le Maire
2. Mise en révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Rapporteur : Monsieur le Maire
3. Présentation du rapport d’activités 2021 de la Communauté de Communes de Grand Lieu Rapporteur : Monsieur le Maire
4. Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable en 2021 Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
5. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif – année 2021
Rapporteur : Monsieur Christophe AUBERT
6. Présentation du rapport annuel du service public d'assainissement non collectif – année 2021 Rapporteur : Monsieur Christophe CHAUVET
7. Présentation du rapport annuel d'activités de la collecte et la gestion des déchets – année 2021 Rapporteur : Monsieur Dominique OLIVIER
8. Communication du rapport de la Commission communale pour l'accessibilité pour l’année 2021
Rapporteur : Madame Marie-France GOURAUD
9. Décision modificative n°3 du budget principal 2022 de la commune
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
10. Travaux d'aménagement de la rue du stade : création d’une autorisation de programme et crédits de paiement (période 2022-2024)
Rapporteur : Mme Valérie GRANDJOUAN
11. Travaux d’extension de l’école Béranger : création d’une autorisation de programme et crédits de paiement (période 2022-2024)
Rapporteur : Madame Anaïs BOUTET
12. Subvention communale 2022 au CCAS
Rapporteur : Madame Laurence GOURAUD
13. Engagement de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 "ville" Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN Page 2 sur 2
14. Imputation en section d’investissement 2022 des biens de faible valeur Rapporteur : Monsieur Michel AURAY
15. Constitution d'une provision pour créances douteuses
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
16. Modification des statuts du SYDELA
Rapporteur : Monsieur Florent COQUET
17. Convention relative à l'opération "Accompagnement individuel et collectif de la restauration scolaire" dans le cadre du PAT du Pays de Retz
Rapporteur : Madame Sophie CLOUET
18. Convention de partenariat avec l'association CAP MARIAGE
Rapporteur : Madame Fabienne PAJOT
19. Mise à jour du tableau des effectifs
Rapporteur : Madame Florence BERTHELOT
20. Création d'emplois saisonniers 2023
Rapporteur : Monsieur Emmanuel JEANNEAU
21. Questions diverses