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Ordre du Jour - 3 ordre du jour du conseil municipal du 12 decembr
Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 12 decembre 2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Mayenne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 12 decembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
Liste des délibérations examinées
Conseil Municipal du 12 décembre 2024
N° Objet
1 Ouvertures dimanches et jours fériés 2025 ADOPTÉE
2 Location de salles – Tarifs au 1er janvier 2025 ADOPTÉE
3
Salle polyvalente & SAS – Tarifs de location au 1er janvier 2025 ADOPTÉE
4 FINANCES : Budget principal – Exercice 2024 – Décision modificative n°3 ADOPTÉE
5
Eau potable et assainissement collectif – Choix du scénario pour le transfert des compétences à Mayenne Communauté ADOPTÉE
6 Aide financière à la rénovation des façades du centre-ville de Mayenne ADOPTÉE
7
SPORT : Tarifs au 1er janvier 2025 ADOPTÉE
8
MARCHES PUBLICS : Travaux d’aménagement rue Lamartine et abords des écoles Pierre et Marie Curie (24TRA22) – Autorisation de signature ADOPTÉE
9
Convention relative à l’intervention des accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans les écoles publiques de la Ville de Mayenne ADOPTÉE
10 Demande de subvention UCAVM ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 17 décembre 2024