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Ordre du Jour - 1 ordre du jour du conseil municipal du 26 septemb
Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 26 septembre 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Mayenne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Jeunesse,
Liste des délibérations examinées
Conseil Municipal du 26 septembre 2024
N° Objet
1 Installation d’un nouveau conseiller municipal ADOPTÉE
2 Plan vélo : Demande de fonds de concours pour le stationnement vélo de Mayenne Communauté
ADOPTÉE
3 Avenant convention : Châteliers - IME ADOPTÉE
4 Restaurant municipal : Fin du plastique à usage unique pour les portages des repas à domicile
ADOPTÉE
5 Aide financière à la rénovation des façades du centre-ville de Mayenne ADOPTÉE
6 FINANCES : Dette propre – Ajustement avec l’état du comptable ADOPTÉE
7 FINANCES : Budget principal- Exercice 2024 – Créances admises en non-valeur ADOPTÉE
8 FINANCES : Règlement des honoraires Collomé Frères ADOPTÉE
9 FINANCES : Budget Principal – Exercice 2024– Décision modificative n°2 ADOPTÉE
10 FINANCES : Budget annexe eau et Assainissement – Exercice 2024– Décision modificative n°1
ADOPTÉE
11 FINANCES : Mayenne Communauté – Rapport final sur les conclusions de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 26 juin 2024 ADOPTÉE
12 MARCHES PUBLICS : Convention de groupement de commandes – Réalisation d’audits énergétiques de logements sur le territoire de Mayenne Communauté (24SER28) ADOPTÉE
13 HABITAT : Foncier – Proposition de vente de la maison située 6 rue Jeanne d’Arc à Mayenne
ADOPTÉE
14 Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du service d’eau potable 2023 ADOPTÉE
15 Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du service public d’assainissement collectif 2023
ADOPTÉE
16 SMR Nord Mayenne : Convention relative à la gestion et la prévention de la ressource en eau
ADOPTÉE
17 FONCIER : Cession par la ville de Mayenne d’une portion d’escalier débouchant Rue A. de LORE à Mme MOREL-BELLIARD Jocelyne – Complément de délibération ADOPTÉE
18 Prix de vente relatif à la cession de terrain pour l’aménagement de l’entrée Lesieur ADOPTÉE
19 FONCIER : Cession à Mayenne Communauté d’un ensemble immobilier 226 rue Joseph Cugnot à Mayenne cadastré BX 28.
ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 30 septembre 2024