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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 12 fevrier 2
Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 12 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Mayenne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 12 fevrier 2026)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Logement,
Liste des délibérations examinées
Conseil Municipal du 12 février 2026
N° Objet
1 Finances – Budget primitif 2026- Vote des taux 2026 ADOPTÉE 2 Budget principal 2026 – Budget principal – Adoption ADOPTÉE 3 Finances – Rénovation du groupe scolaire Rosa Parks – Modification d’AP / CP ADOPTÉE 4 Finances – Rénovation de l’école Anne Sylvestre – Modification de CP ADOPTÉE 5 Finances – Rénovation du Centre Technique Municipal – création d’AP / CP ADOPTÉE 6 Finances – Exercice 2026 – Subvention au CCAS – Attribution ADOPTÉE 7 FINANCES – Budget Primitif 2026 – Subvention de fonctionnement à l’association Les Possibles – Attribution
ADOPTÉE
8 FINANCES – Budget Primitif 2026 – Subvention de fonctionnement aux associations - Attributions
ADOPTÉE
9 FINANCES – Budget Primitif 2026 – Subvention de fonctionnement à l’association Union Commerciale - Attributions
ADOPTÉE
10 Soutien aux associations sportives ADOPTÉE 11 Soutien aux associations sportives ADOPTÉE 12 Affaires scolaires - Budget Primitif 2026 – Subventions de fonctionnement aux associations ADOPTÉE 13 Finances – Budget primitif 2026 – Budget annexe de l’eau et de l’assainissement – Adoption
ADOPTÉE
14 Finances – Budget primitif 2026 – Budget annexe des pompes funèbres – Adoption ADOPTÉE 15 Finances – Budget primitif 2026 – Budget annexe du crématorium – Adoption ADOPTÉE 16 Finances – Budget primitif 2026 – Budget annexe réseau de chaleur urbain – Adoption ADOPTÉE 17 Finances – Exercice 2026 – Immobilisations – Durée des amortissements ADOPTÉE 18 Contrat d'association et conventions avec les écoles privées – Avance sur les participations 2026 de la Ville de Mayenne
ADOPTÉE
19 Habitat- Finance : Subvention d’investissement à Méduane Habitat : Résidence Marie Chemin
ADOPTÉE
20 FONCIER - Désaffectation et déclassement du domaine public communal de l’école maternelle Charles Perrault sise 18 Boulevard du Général Leclerc à Mayenne ADOPTÉE
21 FONCIER – Cession de l’école maternelle Charles Perrault sise 18 Boulevard du Général Leclerc à Mayenne
ADOPTÉE
22 Tarifs journées de jumelage ADOPTÉE 23 Signature convention 2026 - 2030 Amicale des Employés Communaux et Intercommunaux
ADOPTÉE
24 Marchés publics – Convention de groupement de commandes - Mise en place d’un système d’acquisition dynamique pour la fourniture de véhicules, matériels toute motorisation, bennes et remorques (26FOU04)
ADOPTÉE
25 Marchés publics – Contrat d’exploitation et de maintenance des installations CVC des bâtiments de la Ville de Mayenne et de Mayenne Communauté (22SER04) – Avenant n°2 – Autorisation de signature
ADOPTÉE
26 Levée des pénalités - Entreprise DESCHAMPS – Marché 23TRA13 - Lot n° 4 – Charpente bois (Travaux de rénovation de l’école Pierre et Marie CURIE)
ADOPTÉE 27 Levée des pénalités - Entreprise GUYON – Marché 23TRA13 - Lot n° 6 – Serrurerie (Travaux de rénovation de l’école Pierre et Marie CURIE)
ADOPTÉE
28 Soutien à l'organisation d'évènements sportifs ADOPTÉE 29 Adhésion à l’association Plante&Cité ADOPTÉE 30 SMR Nord Mayenne - Convention relative à la gestion et la préservation de la ressource en eau
ADOPTÉE
31 Abandon de créance ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 13 février 2026