Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 20 07 2021
Compte-Rendu - CR CM 08 06 2021
Compte-Rendu - CR CM 09 02 2021
Compte-Rendu - CR CM 2021 10 22
Compte-Rendu - CR CM 21 10 2021
Compte-Rendu - CR CM 11042023
Conseil Municipal - cm 2019 10 18
Compte-Rendu - CR CM 05 07 2022
Compte-Rendu - CR Conseil du 10 novembre 2021
Compte-Rendu - CR 2021 10 22
Compte-Rendu - CR CM 5 10 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barcelonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 5 10 2021)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE
DE
BARCELONNE
Compte
rendu
de
la
séance
du
05
octobre
2021
L'an
deux
mille
vingt-et-un
et
le
cinq
octobre
18
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Barcelonne
(Drôme),
dûment
convoqué,
s'est
réuni,
Mairie
de
Barcelonne
:
salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
BROCHIER
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23/09/2021
Présents
:
Patrick
BROCHIER
Gérard
GIRON
Estelle
JULLIEN
Jacky
MICHELET
Cécilia
RANC
Geoffrey
REBATEL
Johanna
RIMET
Dorothée
ROULLET
Excusés
: Yannick
LEGENDRE
Absent
: Jean-Baptiste
BERTAUD
Secrétaire(s)
de
la
séance:
Estelle
JUELIEN
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
des
statuts
Valence
Romans
Agglo
Taxe
d'Aménagement
Participation
frais
de
cantine
école
de
Montvendre
Délai
amortissement
DETR
Comptabilite
des
communes
: Passage
M14
- M57
DM
Budgétaire
Questions
diverses :
- Point
cantine
écoles
- Point
cimetière
- Dent
creuse
- Bâche
a
eau
FAURES
- Travaux
enfouissement
des
réseaux
HTA
début
de
la séance
à
18h15.
La
séance
débute
par
la demande
de
Monsieur
Le
Maire
de
rajouter
une
délibération.
Acceptée
à
Funanimité.
Délibérations
du
conseil: Approbation
des
statuts
de
Valence
Romans
Agglo
(2021
DE
037)
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.
5211-17,
L.5211-5,
L.
5216-1
et suivants,
Vu
la
délibération
2021-083
du
Conseil
communautaire
du
30
juin
2021,
Monsieur
le
Maire
expose :
Par
délibération
du
30
juin
2021,
le
Conseil
communautaire
de
Valence
Romans
Agglo
a
approuvé
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
d'agglomération.
En
effet,
suite
à
l'adoption
du
projet
de
territoire
qui
définit
les
ambitions
pour
le
territoire
à
10
ans,
il
convient
de
faire
évoluer
certaines
compétences
afin
de
mettre
en
œuvre
les
actions
définies
par
celui-ci.
Ces
modifications
portent
également
sur
la
mise
en
jour
des
statuts
pour
tenir
compte
de
récentes
évolutions
législatives
relatives
à
la
définition
des
compétences
obligatoires
et
optionnelles
et
à
la vie
institutionnelle.
Après
consultation
de
ses
commissions
compétentes,
le
Conseil
municipal
s'est prononcé
:
à
quatre
voix
pour
et
quatre
voix
contre.
Monsieur
le
Maire
invoque
l'article
L2121-20
"Les
délibérations
sont
prises
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés.
Lorsqu'il
y a
partage
égal
des
voix
et
sauf
cas
de
scrutin
secret,
la voix
du
président
est
prépondérante”, En
conséquence
il est
décidé
:
d'approuver
la
modification
du
titre
2
«Compétences»
et
du
titre
3
«
Fonctionnement
»
des
statuts
de
Valence
Romans
Agglo
tels
qu'annexés
à
la
présente
délibération. Taxe
d'aménagement
(2021
DE
038)
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.
2121-29,
Vu
le
code
de
l'urbanisme
et
notamment
ses
articles
L.
331-1
à
L.
331-46,
Vu
le
plan
local
de
l'urbanisme
approuvé
le
05
mars
2020,
Le
conseil
municipal
décide,
- de
modifier
le taux
de
la taxe
d'aménagement
qui
s'établit
à
5%
sur
l'ensemble
du
territoire
communal
;
La
présente
délibération
est
valable
pour
une
durée
d'un
an
reconductible.
Elle
est
transmise
au
service
de
l'État
chargé
de
l'urbanisme
dans
le
département
au
plus
tard
le
1er
jour
du
28ME
mois
suivant
son
adoption
et
annexés
pour
information
au
plan
local
d'urbanisme,
Participation
frais
de
cantine
écoles
de
Montvendre
(2021
DE
039)
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'une
délibération
en
date
du
05
mars
2029
a
été
prise
pour
déterminer
les
montants
à
verser
aux
associations.
Parmi
ces
subventions,
une
est
destinée
à
l'association
du
restaurant
scolaire
de
Montvendre.
Un
montant
de
1
300
€
a
été
voté
au
budget
2020.
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
que,
suite
à
l'Assemblée
Générale
de
l'association
du
restaurant
scolaire
de
Montvendre,
il
s'avère
que
la
participation
de
la
commune
est
supérieure
à
1300
€.
Il convient
de
voter
une
nouvelle
somme
proposée
par
l'association.
2025
repas
ont
été
servis
aux
enfants
de
7 familles
de
Barcelonne.
Pour
chaque
repas
E reste
à
charge
de
la
commune
la somme
de
3,05
€.
Monsieur
le
Maire
propose
donc
de
verser
une
subvention
de
6
176,25
€
(2025
x
3,05).
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
- valide
le versement
d'une
subvention
de
6
176,25
€
- autorise
le versement
du
solde
aprés
paiement
de
l'acompte
de
1
300
€
soir
la
somme
de
4
876,25
€
- rappelle
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
de
Grenoble
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
réception
par
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
département,
et
de
sa
publication. AMORTISSEMENTS
- DUREES
(2021
DE
040)
Monsieur
le
Maire
explique
que
les
dépenses
liées
aux
frais
d'études
pour
l'élaboration
du
PLU
et
n'ayant
pas
engendré
de
travaux
par
la
suite
peuvent
donner
lieu
à
un
amortissement. L'instruction
budgétaire
et
comptable
M14,
applicable
aux
communes
et
aux
établissements
publics
communaux
et
intercommunaux
(Tome
I,
Titre
1,
Chapitre
2,
commentaires
du
compte
28,
page
39)
précise
que
les
collectivités
et
établissements
publics
n'entrant
pas
dans
le
champ
d'application
de
l'amortissement
obligatoire,
donc,
notamment,
les
communes
de
moins
de
3
500
habitants
qui
ne
sont
tenues
d'amortir
que
les
subventions
d'équipement
versées
(art.
L
2321-2,
28°),
peuvent
procéder
à
l'amortissement
de
tout
ou
partie
de
leurs
autres
immobilisations.
L'assemblée
délibérante
doit
alors
prendre
une
décision
en
ce
sens.
Dans
ce
cadre,
elle
peut
décider
de
n'amortir
qu'une
partie
des
biens
relevant
d'une
même
catégorie. L'amortissement
est
une
technique
comptable
qui
permet
de
constater
chaque
année
la
dépréciation
des
biens
inscrits
à
l'actif
de
la
collectivité
ou
de
l'EPCI
et
de
dégager
des
ressources
destinées
à
les
renouveler.
L'amortissement
est
budgétaire
: il
constitue
une
recette
de
la
section
d'investissement
et
participe
au
financement
du
renouvellement
de
l'actif
de
la
collectivité
et
à
l'équilibre
de
son
budget. Il permet,
par
ailleurs,
de
faire
apparaître à
l'actif
du
bilan
la
valeur
réelle
des
immobilisations
et
d'étaler
dans
le temps
la
charge
consécutive
à
leur
remplacement.
Monsieur
le
Maire
propose
les
durées
d'amortissement
suivantes :
Biens
Durées
d'amortissement
SUBVENTIONS
TRANSFERABLES
5 ans
Après
en
avoir
délibére,
le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
:
- d'adopter
les
durées
d'amortissement
telles
qu'elles
sont
indiquées
dans
le tableau
ci-dessus,
- de
charger
Monsieur
le
maire
de
faire
le
nécessaire.
Les
fiches
de
bien
devront
mentionner
“amortissable
sur
…."en
respectant
les
durées
inscrites
au
tableau
ci-dessus. Arrivée
de
Jean
Batiste
BERTAUD
à
18h37 ADOPTION
DE
LA
NOMENCLATURE
BUDGETAIRE
ET
COMPTABLE
M57
AU
er
janvier
2022,
(2021
DE
041)
La
nomenclature
budgétaire
et
comptable
MS87
est
l'instruction
la
plus
récente,
du
secteur
public
local.
Instauré
au
1er
janvier
2015
dans
le
cadre
de
la
création
des
métropoles,
le
référentiel
M57
présente
la
particularité
de
pouvoir
être
appliqué
par
toutes
les
catégories
de
collectivités
territoriales
(régions,
départements,
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
et
communes).
Îl reprend
les
éléments
communs
aux
cadres
communal,
départemental
et
régionat
existants
et,
lorsque
des
divergences
apparaissent,
retient
plus
spécialement
les
dispositions
applicables
aux
régions.
Le
référentiel
M57
étend
à
toutes
les
collectivités
les
règles
budgétaires
assouplies
dont
bénéficient
déjà
les
régions
offrant
une
plus
grande
marge
de
manœuvre
aux
gestionnaires.
Ainsi
:
. en
matière
de
gestion
pluriannuelle
des
crédits
: définition
des
autorisations
de
programme
et
des
autorisations
d'engagement,
adoption
d'un
règlement
budgétaire
et
financier
pour
la
durée
du
mandat,
vote
d'autorisations
de
programme
et
d'autorisations
d'engagement
lors
de
l'adoption
du
budget,
présentation
du
bilan
de
la gestion
pluriannuelle
lors
du
vote
du
compte
administratif
;
. en
matière
de
fongibilité
des
crédits
: faculté
pour
l'organe
délibérant
de
déléguer
à
Pexécutif
la
possibilité
de
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
entre
chapitres
(dans
la
limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections,
et
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel) ; .en
matière
de
gestion
des
crédits
pour
dépenses
imprévues:
vote
par
l'organe
délibérant
d’autorisations
de
programme
et
d'autorisations
d'engagement
de
dépenses
imprévues
dans
la
limite
de
2
%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections.
Le
périmètre
de
cette
nouvelle
norme
comptable
sera
celui
des
budgets
gérés
selon
la
M14
soit
pour
la
Commune
de
BARCELONNE
son
budget
principal.
Une
généralisation
de
la
M57
à toutes
les
catégories
de
collectivités
locales
est
programmée
au
1€f janvier
2024.
Pour
information,
cette
modification
de
nomenclature
comptable
entraîne
automatiquement
un
changement
de
maquette
budgétaire.
De
ce
fait,
pour
le
budget
primitif
2022,
la
colonne
BP
n-1
ne
sera
pas
renseignée
car
appartenant
à
une
autre
nomenclature
comptable.
J'ai
donc
l'honneur,
Mesdames,
Messieurs,
de
vous
demander
de
bien
approuver
le
passage
de
la
Commune
de
BARCELONNE
à
ia
nomenclature
M57
à
compter
du
budget
primitif
2022.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
- Sur
le
rapport
de
M.
Le
Maire,
VU : - L'article
L.2121-29
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales, - L'article
242
de
la loi
n°
2018-1317
du
28
décembre
2018
de
finances
pour
2019,
-
L'arrêté
interministériel
du
ministre
de
la
cohésion
des
territoires
et
des
relations
avec
les
collectivités
territoriales
et
du
ministre
de
l'action
et
des
comptes
publics
du
20
décembre
2018
relatif
à
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57
applicable
aux
collectivités
territoriales
uniques, CONSIDERANT
que :
La
coliectivité
souhaite
adopter
la
nomenclature
M57
à compter
du
Îer janvier
2022.
- Que
cette
norme
comptable
s'appliquera
à
tous
les
budgets
de
la
Commune.
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
le
Consei
Municipal
à l'unanimité
:
1.- autorise
le
changement
de
nomenclature
budgétaire
et
comptable
des
budgets
de
la
commune
de
RARCELONNE,
2.-
autorise
M.
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération. BUDGET
: décision
modificative
(2021
DE_042)
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
budget
de
l'exercice
2021,
ayant
été
insuffisants,
il est
nécessaire
de
voter
les
crédits
supplémentaires
et/ou
de
procéder
aux
réajustements
des
comptes
et
d'approuver
les
décisions
modificatives
suivantes
:
FONCTIONNEMENT
:
DÉPENSES
RECETTES
6574|
Subv.
fonct.
Associat®,
personnes
privée
4556.25
6558]
Autres
contributions
obligatoires
1958.39
681|
Dot.
amort.
et
prov.
Charges
de
fonct.
21.90
022|
Dépenses
imprévues
-6159.06
625]
Déplacements,
missions
et
réceptions
-377.48
TOTAL
:
0.00
0.00
INVESTISSEMENT
:
DEPENSES
RECETTES
TOTAL
:
0.00
0.00
Le
Maire
invite
le Conseil
Municipal
à
voter
ces
crédits.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
vote
en
dépenses
les
suppléments
de
crédits
compensés
par
les
plus-values
de
recettes
indiquées
ci-dessus. Signature
d'une
convention
unique
en
santé
et
sécurité
au
travail
(2021
DE
043)
VU
la
loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires,
notamment
son
article
23
;
VU
la
loi
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
et
notamment
ses
articles
26-1
et
108-2,
VU
le
décret
n°85-603
du
10
juin
1985
modifié
relatif
à
l'hygiène
et
à
la
sécurité
du
travail
ainsi
qu'à
la
médecine
professionnelle
et
préventive
dans
la
Fonction
Publique
Territoriale,
VU
le
décret
n°85-1054
du
30
septembre
1985
modifié
relatif
au
reclassement
des
fonctionnaires
territoriaux
reconnus
inaptes
à
l'exercice
de
leurs
fonctions,
relatif
à
l'organisation
des
comités
médicaux
et
aux
conditions
d'aptitude
physique
et
au
régime
des
congés
de
maladie
des
fonctionnaires
territoriaux,
CONSIDERANT
que
l'autorité
territoriale
doit
veiller
à
l'état
de
santé
des
agents
territoriaux
en
ayant
comme
préoccupation
d'empêcher
toute
altération
de
leur
état
de
santé
du
fait
de
l'exercice
de
leurs
fonctions,
CONSIDERANT
que
chaque
collectivité
et
chaque
établissement
public
local
doit
disposer
d'un
service
de
médecine
préventive
et
que
ce
service
peut
être
établi
auprès
d'un
service
créé
par
le
Centre
Départemental
de
Gestion,
CONSIDERANT
que
le
Centre
de
Gestion
de
la
Drôme
a
mis
en
place
un
tel
service,
L'autorité
territoriale
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
le
Centre
de
Gestion,
afin
de
faciliter
et
d'améliorer
nos
démarches
administratives,
a
décidé
de
mettre
en
place
une
convention
unique
concernant
les
missions
suivantes
:
-
médecine
du
travail
: visite
médicale
périodique,
visite
médicale
d'embauche,
entretien
infirmier,
intervention
en
milieu
de
travail
(...)
—
inspection
en
santé
et
sécurité
au
travail
: contrôle
des
conditions
d'application
des
règles
définies
en
matière
d'hygiène
et
de
sécurité
au
travail,
proposition
de
mesures
de
nature
à
améliorer
l'hygiène
et
la sécurité
au
travail
et
la
prévention
des
risques
professionnels,
psychologie
du
travail
et
des
organisations
:
accompagnement
à
l'optimisation
du
fonctionnement
des
collectifs
de
travail,
-
coaching
:
aide
au
développement
de
nouvelles
compétences,
amélioration
des
pratiques
managériales.
Le
détail
des
missions
figure
dans
la
convention
unique.
Une
grille
tarifaire
est
également
annexée
à
la
convention.
Après
en
avoir
délibéré
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité:
«+
DECIDE
d'adhérer
à
la
convention
unique
de
santé
et
sécurité
au
travail
(CUSST)
gérée
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
Drôme
à
compter
du
er
janvier
2022,
+
AUTORISE
l'autorité
territoriale
à
signer
l'ensemble
des
documents
afférents,
+
AUTORISE
l'autorité
territoriale
à
procéder
à
toutes
les
démarches
administratives
et
financières
relatives
à
l'exécution
de
la
présente
délibération,
+
INSCRIT
les
crédits
correspondants
au
budget. Questions
Diverses
Point
cantine
écoles,
Jean-Baptiste
est
chargé
de
faire
le
point
sur
les
frais
fixes
pour
le
prochain
conseil.
Point
cimetière,
les
courriers
sont
parvenus
aux
ayants
droits,
le
constat
d'abandon
des
tombes
est
prévu
pour
le
5/11/2021.
Dent
creuse,
il y
a
trop
de
contraintes
:le
projet
doit
être
celui
prévu
dans
le
PLU,
les
eaux
pluviales
représentent
1/8
de
la
surface,
de
plus,
il
va
être
difficile
de
trouver
un
accord
financier
pour
l'acquisition
des
parcelles.
Les
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
HTA,
les
travaux
sont
prévus
pour
le
1er
trimestre
2022,
une
demande
de
chiffrage
a
été
demandée
pour
compléter
par
l'enfouissement
de
la
basse
tension,
de
la fibre
et
du
téléphone.
DECI
:une
bâche
à
eau
quartier
les
Faures
est
prévue
cette
année
ainsi
que
plusieurs
autres
poteaux
incendies
qui
seront
réalisés
en
début
d'année
prochaine.
La
Tour
:des
travaux
de
peinture
et
rénovation
des
fenêtres
ont
eu
lieu.
il
y
a
aussi
un
problème
d'étanchéité
au
niveau
de
la
cuvette
centrale
qui
devrait
être
résolu
prochainement. Point
urbanisme
:une
demande
préalable
a
été
déposée
à
plusieurs
reprise
par
manque
de
pièces,
de
plus
il
est
nécessaire
que
l'assainissement
soit
mis
aux
normes
si
c'est
le
cas
il
sera
accordé
un
accord
tacite
sinon
le
dossier
sera
refusé.
Le
repas
des
anciens
est
encore
soumis
à
des
règles
sanitaires
et
notamment
l'obligation
du
pass-sanitaire.
De
ce
fait
il est
décidé
de
rééditer
les
colis
pour
les
anciens,
Cécilia,
Gérard,
Estelle
et
Johanna
vont
s'en
charger.
L'agglo
a
mis
en
place
une
structure
mobile
pour
les
jeunes
(POP
CORN)
qui
se
déplace
dans
les
plus
petites
communes
avec
un
animateur
afin
de
créer
du
lien
social
pour
les
jeunes
de
11
à17
ans.
La
caravane
POP
CORN
sera
présente
sur
BARCELONNE
le
jeudi
4
novembre
2021
de
14h
à
18h.
A
barcelonne,
le
05
octobre
2021
Le
Maire,
Patrick
BROCHIER