Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 13 mars 2025
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 26
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 28 ma
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 21
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 13 mars 2025
Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2025
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 09
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 13 avril 202
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 23
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 28 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 13 mars 2025
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 13 mars 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Démocratie,
2025/004/0-01. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES -— Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 17 décembre 2024 et 23 janvier 2025. APPROUVEÉE
2025/005/0-02. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Compte-rendu des décisions municipales prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT. PRISE D'ACTE
2025/006/0-03. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Mandat confié au service du Domaine de la Direction Nationale d'interventions Domaniales pour la gestion des ventes aux enchères de la commune. APPROUVEE
2025/007/0-04. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Dénomination de l'allée de l'Espace des Arts et de la Culture : Liliane Valsecchi. APPROUVÉE
2025/008/1-01. RESSOURCES HUMAINES -— Actualisation réglementaire — Emploi de collaborateur de Cabinet. APPROUVÉE
2025/009/2-01. FINANCES — Débat d'Orientations Budgétaires. APPROUVÉE
2025/010/2-02. FINANCES — Modification du recueil des tarifs des services publics communaux. APPROUVÉE
2025/01 1/3-01. FONCIER — Bilan des acquisitions et cessions — Exercice 2024. APPROUVÉE
2025/012/4-01. ÉDUCATION - Signature de la convention de mise à disposition de données relatives au suivi de l'obligation scolaire avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes. APPROUVÉE
2025/013/5-01. ÉVÉNEMENTIEL — Manifestation « Biot et les Templiers 2025 » — Tavernes et breuvages — Approbation des tarifs de mise à disposition des emplacements. APPROUVÉE
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 mars 2025
-{-