Déliberation - Decisions CM 21 09 2021

Documents similaires

Déliberation - Deliberations CM 21 09 2021

Déliberation - Decisions CM 27 09 2022

Déliberation - DECISIONS CM 10 09 02

Déliberation - DECISIONS CM 09 04 13

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 21 09 2021

Déliberation - DECISIONS CM 21 01 14

Déliberation - DECISIONS CM 21 03 12

Déliberation - DECISIONS CM 11 09 12

Déliberation - Decisions CM 23 02 2021

Déliberation - DECISIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 09 FEVRIER 2017

Déliberation - Decisions CM 21 09 2021 Document publié le Mardi 21 septembre 2021 par la commune de Bassens. Lien du pdf (Déliberation - Decisions CM 21 09 2021)Thèmes du document : Banque, PME, commerce et artisanat, Logement,

DECISIONS - Conseil Municipal du 21 Septembre 2021 Signature d'un contrat avec AKTEA de support et d'assistance technique sur site pour divers logiciels, jusqu'au 31 décembre 2023. Signature d'un contrat avec AKTEA renouvellement VADE RETRO 2021, mise à jour antispam, du 01 mai 2021 au 30 avril 2022. Signature d’un contrat avec AKTEA PALO ALTO 2021 pare feu, du 30/04/2021 au 30/04/2022. Signature d'un bail à loyer avec l'Association Diocésaine de Bordeaux pour le Presbytère de Bassens, pour 6 ans à compter du 1er mai 2021. Validation du devis du Camping de la Pinède pour un séjour du 3 au 6/08/2021, pour 12 jeunes et 2 accompagnateurs de l'Espace Jeunes de Bassens. Renouvellement, pour 10 années à titre gratuit, de la convention de mise à disposition du local au 11 rue P. Bert pour la surveillance de la qualité de l'air par une station de surveillance. Elargissement de la convention du 21 janvier 2020 avec le SDIS 33 pour l'utilisation du puits du château Beauval pour exercices de secours, jusqu'au 20/01/2022. Location toilette sèche avec prestations entretien / consommables, du 01/07 au 31/10/2021. Validation du devis pour 4 créneaux surf d'une durée de 1H30 pour 12 participants du Point Rencontre, du 03 au 06/08/2021. Mise à disposition matériel pour la mise en œuvre de la fenaison au Grand Projets des Villes, du 01/07 au 31/12/2021. Signature d’une convention de partenariat avec ARC-EN-CIEL pour 2 séjours en colonies de vacances, du 10 au 16/07 et du 26/07 au 1/08. De valider le devis de NAT&A pour la journée accrobranche du 27 juillet pour 40 jeunes et 5 accompagnateurs. Signature d'une convention de parteniariat avec l'association AU MOULLEAU AVEC ST VINCENT DE PAUL pour l'organisation d'un séjour en colonies de vacances, du 2 au 20 aout. Signature d'une convention de partenariat avec l'association "ESPACE TEXTILE RIVE DROITE" pour 2021 pour la remobilisation professionnelle de personnes très éloignées de l'emploi par le travail manuel autour du textile Signature d'une convention de partenariat avec l'association "EN ROUTE POUR TRAVAILLER" pour 2021 pour l'accompagnement de 3 jeunes par le projet 3C Signature d'une convention de parteniariat avec l'association COLOSOLIDAIRE pour l'organisation d'un séjour en colonies de vacances, du 11 au 20 aout, pour une tranche d'age de 6 à 15 ans. Signature d'une convention de partenariat avec l'association ALIFS pour 2021 pour la mise en place et la poursuite de l'action "Médiation Sociale" sous forme de permanences.

Signature d'une convention pour 2021 avec l'Association Vélo Cité pour la mise à disposition du local ALSH, du préau Jean Jaurès ainsi que l'Espace Michel Serres pour la mise en place d'ateliers participatifs Signature d'une convention de partenariat avec le CIDFF pour 2021 pour la mise en place de permanences mensuelles pour les projets "Droits des femmes et familles" et "Emergence de projet dans la création d'entreprise ou d'activités par les femmes" Signature d'une convention de partenariat avec UTOPIK factory pour la création de mobilier complémentaire pour l'Espace Michel SERRES, sous forme d'ateliers du 8 juillet au 6 aôut 2021 (40h). Signature d'une convention de partenariat avec les Compagnons Batisseurs et Domofrance pour effectuer des ateliers d'amélioration de l'habitat par des chantiers et ateliers, du 1/01 au 31/12/2021. Signature pour renouvellement du contrat pour l'envoi du courrier dématérialisé du 7/8/21 au 7/8/22 Signature d'une ligne de trésorerie de 1 000 000 € jusqu'au 8/09/2022 ; taux d'intérêt à 0.46%, 1 000€ de commission d'engagement et 0.10% de commission de non utilisationBe me

D. Ville de > pur de 44314

Bassens aas2 assens

DECISION DECISION

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa, l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la proposition du 01/01/2021 de AKTEA Vu la proposition du 28/04/2021 de AKTEA

domicilié Immeuble Le Fiducia 58 Rue Jean Duvert 33290 BLANQUEFORT domicilié 58 Rue Jean Duvert 33290 BLANQUEFORT

concernant un contrat de support et d'assistance technique sur site concernant un contrat de renouvellement VADE RETRO 2021

d'un montant de 9000.00€ TFC pour trois ans d'un montant de 2036.40€ TIC pour unan

DECIDE 4 DECIDE ;

Article 1er : De signer avec AKTEA un contrat de support et d'assistance technique Article 1er : De signer avec AKTEA un conirat de renouvellement VADE RETRO sur site DELL, DataCore, Vmware, Veeam, HP, Palo Alto . 2021, mise à jour de l'Antispam service externalisé OVRC-AS.

Article 2e : Ce contrat est signé pour un total de 2 036.40€ pour la période du 01 Article 2e : Ce contrat est signé pour un total de 9 000.00€ se répartissant de :

3 000.00€ par an juqu'au 31 décembre 2023. mai 2021 au 30 avril 2022.

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente

décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 26/04/2021 Fait à BASSENS, le 29/04/2021

NO4;9

s

Perl 28 —., Ville de

Dé Bassens, ass

DECISION DU MAIRE

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

Vu la proposition du 28/04/2021 de AKTEA

domicilié 58 Rue Jean Duvert 33290 BLANQUEFORT

concermant un contrat de renouvellement support PALO ALTO 2021

d'un montant de 3762.00€ TTCpourunan

DECIDE

Article 1er : De signer avec AKTEA un contrat de renouvellement support pare feu PALO ALTO 2021.

Article 2e : Le montant annuel est fixé à 3 762,00€ TTC pour la période du 30 avril 2021 au 30 avril 2022.

Article 3e :

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente

décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseit

Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 29/04/2021

= __ Ville de

Bassens #28

DECISION DU MAIRE

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de

l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 5e Alinéa,

Vu la mise à disposition d'une habitation située Avenue Jean Jaurès,

dénommée "Presbytère"

auprès de l'Association Diocésaine, située au 183 Cours de la Somme à Bordeaux

DECIDE

Article 1er : De signer un bail à loyer avec l'Association Diocésaine de Bordeaux pour le Presbytère de Bassens.

$

Article 2e : La durée de ce baïl est consenti pour 6 ans à compter du 1er mai 2021

et son loyer mensuel est fixé à 50€, payable chaque année.

Article 3e : ,

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 03/05/2021

Le Maire,me

7} Ville de

Bassens 44323

DECISION DU MAIRE

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

Vu la proposition du 26/04/2021 du Camping la Pinède

domicilié 523 Avenue des Landes à SANGUINET

concernant un séjour en août pour 12 jeunes et 2 accompagnateurs

d'un montant de 399.00 €

DECIDE °

3

Article 1er : De valider le devis du Camping de la Pinède pour un séjour du 3 au 6 aout 2021, pour 12 jeunes et 2 accompagnateurs de l'Espace Jeunes de

Bassens.

Article 2e : Le montant du séjour est accepté pour 399€ avec un acompte à régler dès la réservation de 120€ et le solde, soit 279€ au plus tard le 6 août

2021.

Article 3e :

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseit Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 07/05/2021

—————

pi" de 44257

assens!

DECISION DU MAIRE

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

Vu la convention de mise à disposition du 1er juillet 2010, signée pour 10 ans, avec ATMO Nouvelle Aquitaine (anciennement AIRAQ)

concernant un local situé rue Paul bert à Bassens

DECIDE

Article 1er : De renouveler la convention de mise à disposition du local au 11 rue Paul Bert pour la surveillance de la qualité de l'air par une station de

Surveillance.

Article 2e : Cette convention est renouvellée pour 10 années à titre gratuit. #

Article 3e :

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 12/05/2021

Le Maire, Be

E Ville de 44336

Bassens)

DECISION DU MAIRE

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

Vu la convention n° 2019-016 du 21 janvier 2020, signée avec

le Service Départemental d'incendie et de Secours de la Gironde (SDIS 33)

concernant l'utilisation du puits du château Beauval pour la réalisation d'exercices

de secours par les sapeurs-pompiers GRIMP et plongeurs du SDIS.

DECIDE

Article 1er : D'élargir cette convention aux sapeurs-pompiers en formation

d'intégration.

Article 2e : La mise à disposition du site est réalisée à titre gracieux.

Cette convention est effective jusqu'au 20 janvier 2022.

Article 3e : ,

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 20/05/2021

mines

Le Maire, RARE

LED

—

E. Ville de

Bassens, 443

DECISION

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

Vu la proposition du 21/05/2021 de SEBACH

domicilié 2350 Route de Saint Gilles 33000 NIMES

concernant un contrat de location de toilette sèche

d'un montant de 1 825,74€ TTC pour quatre mois

DECIDE ÿ

Article 1er : De signer avec SEBACH un contrat de location de toilette sèche avec réalisation des prestations d'entretien et fournitures des consommables.

s

Article 2e : Ce contrat est signé pour un total de 1 825.74€ pour la période du 1er juillet 2021 au 31 octobre 2021.

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente

décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 27/05/2021 =. Ville de

Z Bassens 44547

DECISION

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de

l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

Vu la proposition du 24/03/2021 de KIWI SURF

domicilié 7 Rue de la Garole 40600 BISCAROSSE PLAGE

concernant des créneaux surf pour 12 jeunes et 2 accompagnateurs de BASENS

d'un montant de 1152.00€ TTC

DECIDE ;

Article 1er : De valider le devis de Kiwi Surf pour 4 créneaux surf d'une durée de une heure trente pour 12 participants et 2 accompagnateurs de l'Espace

Jeunes de BASSENS.

Article 2e : Ce devis est signé pour un total de 1 152.00€ pour la période du mardi

08 août 2021 au vendredi 06 août 2021, avec un acompte à régler dès la

réservation de 345.60€ et le solde soit 806.40€ au plus tard le 02 août

2021.

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 31/05/2021

D Ville de

Bassens. 44377

DECISION

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de

l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

GRAND PROJET DES VILLES RIVE Vu la proposition du 30/06/2021 de DROITE

domicilié Résidence Beausite Bat BO Rue Marcel Paul 33150 CENON

concernant la mise à disposition à titre gratuit de matériel

DECIDE

Article 1er : De signer la convention avec les Grand Projets des Villes Rive Droite

pour la mise à disposition à titre gracieux de matériel pour la misé en

œuvre de la fenaison à savoir : Faucheuse Kuhn GMD 20, Faneuse

Kuhn GR 422, Andaineur Kuhn 3201 GM, et Botteleuse New Holland BC.54o

Article 2e : Cette mise à disposition est conclue pour la période du 1er juillet 2021

au 31 décembre 2021 avec un calendrier défini pour l'utilisation du

matériel. Elle pourra être dénoncée à tout moment‘avec un préavis de

deux mois.

. Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 30/06/2021 | > __ Ville de

Bassens. es

DECISION DU MAIRE

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

OBJET : Convention pour organisation de colonies de vacances été 2021

DECIDE

Article 1er : De signer une convention de parteniariat avec l'association ARC-EN-

CIEL, située au 66 Rue Abbé de l'Epée à Bordeaux, pour l'organisation

de 2 séjours en colonies de vacances en 2021.

Article 2e : Les séjours auront lieu du 10 au 16 juillet et du 26 juillet au 1er aout, pour une tranche d'age de 6 à 15 ans, sur le territoire du quartier de

l'Avenir

Article 3e : La ville de Bassens financera l'action à hauteur de 80%, soit 2 560€,

part qui sera financée par l'Etat. La MDSI (Maison Départementale de la

Solidarité ) est l'organisatrice de ce projet.

Article 4e :

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 09/07/2021

Le Maire,

A

ANS:

Alexahdre RUBIO

> Ville d

P Bassens 44385

DECISION DU MAIRE

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

Vu la proposition du 05/07/2021 de NAT&A

domicilié 2 Chemin de Froumy 33920 SAINT SAVIN

concernant une journée accrobranche pour 40 enfants et 5 animateurs

d'un montant de 560.00 €

DECIDE

$

Article 1er : De valider le devis de NAT&A pour la journée accrobranche du 27 juillet 2021, pour 40 jeunes et 5 accompagnateurs.

Article 2e : Le montant du devis est accepté pour un montant de 560€ avec

versement d'un acompte de 50%, soit 280€ et le solde à régler à

réception de la facture.

Article 3e :

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente

décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 09/07/2021

Le Maire, = Ville de 44400

Æ Bassens

DECISION DU MAIRE

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

OBJET : Convention pour organisation de colonies de vacances été 2021

DECIDE

Article 1er : De signer une convention de parteniariat avec l'association AU MOULLEAU AVEC SAINT VINCENT DE PAUL, située au 160 Bd de la

Côte d'Argent à Arcachon, pour l'organisation d'un séjour en colonies de

Article 2e : Le séjour aura lieu du 2 au 20 août 2021, pour une tranche d'age de 6 à 15 ans, sur le territoire du quartier de l'Avenir

Article 3e : La ville de Bassens financera l'action à hauteur de 80%, soit 1 408.28€, le reste étant financé par le Département ou les familles. La MDSI

(Maison Départementale de la Solidarité ) est l'organisatrice de ce projet.

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 23/07/2021

Le Maire,

Alexandre RUBIO

pe de

assens 44398

DECISION DU MAIRE

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de

l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

Vu la proposition du 25/01/2021 de ESPACE TEXTILE RIVE DROITE

domicilié 4 Rue J Thibaud à Lormont

concemant une convention pour la remobilisation professionnelle de personnes

d'un montant de 300.00 €

DECIDE 4

Article 1er : De signer une convention de partenariat avec l'association "ESPACE TEXTILE RIVE DROITE" pour l'année 2021. L'objectif principal est ta

remobilisation professionnelle de personnes très éloignées de l'emploi

par le travail manuel autour du textile. Au moins 20 personnes du

quartier de l'avenir, entre 18 et 64 ans, participeront en 1/2 journée par

semaine.

Article 2e : La participation de la ville s'élève à 300€.

Article 3e :

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil

Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 23/07/2021

er _ Alexandre RUBIOne

E. Ville de

Bassens 44399

DECISION DU MAIRE

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de

l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

Vu la proposition du 20/01/2021 de EN ROUTE POUR TRAVAILLER

domicilié 23 Rue Calvimont à Bordeaux

concernant une convention pour le projet 3C

d'un montant de 1 000.00 €

DECIDE j

Article 1er : De signer une convention de partenariat avec l'association "En Route pour Travailler” (auto-école sociale et solidaire) pour l'année 2021.

Article 2e : Le partenaire consolidera le projet 3C en accompagnant au moins 3

jeunes bassenais dans ce dispositif. La commune participe à hauteur de

1 000€.

Article 3e :

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 23/07/2021

our LE Meire

L'Adioint délég

— Ville de 44401

P Bassens

DECISION DU MAIRE

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

OBJET : Convention pour organisation de colonies de vacances été 2021

DECIDE

Article 1er : De signer une convention de parteniariat avec l'association

COLOSOLIDAIRE, située au 36 rue Malbec à Bordeaux, pour

l'organisation d'un séjour en colonies de vacances en 2021.

Article 2e : Le séjour aura lieu du 11 au 20 août 2021, pour une tranche d'age de 6 à 15 ans, sur le territoire du quartier de l'Avenir

Article 3e : La ville de Bassens financera l'action à hauteur de 80%, soit gate, le reste étant financé par les familles.

Article 4e : ————— 3

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 26/07/2021

Le Maire,

Alexandre RUBIOKR

E. Ville de

Bassens 44402

DECISION DU MAIRE

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

Vu la proposition du 05/01/2021 de ALIF.S

domicilié 9 Cours Pasteur à Bordeaux

concernant des permanences juridiques

d'un montant de 8 100.00 € pour 2021

DECIDE ,

Article 1er : De signer une convention de partenariat avec l'association l'Association

du Lien interculturel Familial et Social (ALIFS) pour l'année 2021.

L'objectif étant la mise en place et la poursuite de l'action "Médiation

Sociale" avec des missions d'information, de gestion des conflits,

facilitation de l'insertion sociale, ...... ,

Article 2e : La participation de la ville s'élève à 8 100€, versés en 2 fois.

Article 3e :

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 26/07/2021

—} Ville de

Æ Bassens, 44406

DECISION DU MAIRE

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de

l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

Vu la proposition du 20/01/2021 de VELOCITE

domicilié 16 Rue Ausonne à BORDEAUX

concernant une mise à disposition de locaux et subvention

d'un montant de 350.00 € pour 2021

DECIDE

f

Article 1er : De signer une convention de mise à disposition de locaux avec l'Association Vélo Cité pour l'année 2021. Les locaux concernés sont ; le

local ALSH Séguinaud, le préau Jean Jaurès ainsi que l'Espace Michel

Serres quand celui-ci sera opérationnel.

Article 2e : La ville versera également une subvention de 350€ pour l'année 2021.

Article 3e :

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 20/07/2021

Le Maire,R Eh

: Ville de

Bassens

DECISION DU MAIRE

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

Vu la proposition du 20/01/2021 de CIDFF

domicilié 99 Rue Goya à Bordeaux

concernant une convention de partenariat

d'un montant de 2 688.00 € pour 2021

DECIDE y

Article 1er : De signer une convention de partenariat avec le Centre d'Information

sur le Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) pour l'année 2021.

Ce dernier mettra en place des permanences mensuelles pour des

informations juridiques, une orientation et un accompagnement des

personnes. Le CIDFF développera également le projet d'Entreprenariat

par les femmes pour leur insertion professionnelle.

Article 2e : La ville participera à ces actions à hauteur de 2 688€ pour l'année 2021.

Article 3e :

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente

décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 30/07/2021

arte) bairLe Maire, /

AUS

Alexandre RUBIO / /

E. Ville de

Bassens

DECISION DU MAIRE

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

Vu la proposition du 05/07/2021 de UTOPIK FACTORY

domicilié 12 Rue Jean Brouillon au BOUSCAT

concernant une convention de partenariat

d'un montant de 3882.70€ pour 40h d'ateliers participatifs

DECIDE y

Article 4er : De signer une convention de partenariat avec UTOPIK factory pour la création de mobilier complémentaire pour l'Espace Michel SERRES,

sous forme d'ateliers du 8 juillet au 6 aôut 2021 (40h).

;

Article 2e : La ville participera à hauteur de 3 882.70€ dont 40%, soit 1 553.08€ seront payés à la signature de la convention.

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 03/08/2021

Alexandre RUBIO= Ville de

ZBassens

DECISION DU MAIRE

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

COMPAGNONS BATISSEURS et Vu la proposition du 13/07/2021 de DOMOFRANCE

concernant une convention tripartite de partenariat

d'un montant de 2000.00€ pour l'année 2021

DECIDE

Article 1er : De signer une convention tripartite avec Les Compagnons Batisseurs et Domofrance pour effectuer des ateliers d'amélioration de l'habitat par

des chantiers et ateliers. La ville mettra à disposition des lieux pour les

actions.

Article 2e : La convention est signée pour la période du 1er janvier 2021 au 31

décembre 2021.

La ville participera à hauteur de 2 000,00€ dont 50%, soit 1 000.00€

Article 3e : seront payés à la signature de la convention. Domofrance participera également à hauteur de 2 000.00€.

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 24/08/2021

44432

Ville de

assens 44434

DECISION DU MAIRE

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde),

Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa,

Vu la proposition du 26/08/2021 de MAILEVA

domicilié 45/47 Boulevard Paul Vaillant à IVRY SUR SEINE

concernant le renouvellement du contrat pour l'envoi du courrier dématérialisé

d'un montant de 360.00 € pour un an

DECIDE $

Article 1er : De signer le renouvellement du contrat pour l'envoi du courrier dématérialisé pour la période du 07 août 2021 au 07 août 2022.

Article 2e : Le montant pour cette période est de 360.00€ TTC

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance. |

Fait à BASSENS, le 26/08/2021

Le Maire,

AlèxBndre RUBIOAccusé de en préfecture

D 2130020202 1TART AIN AIA39 AR _., Dete de télétransmlssion : 03/09/2021

k Date de réception préfecture : 04/09/2021

Ville de

ÆFBassens J

DECISION DU MAIRE

Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 27 mai 2020, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa, Vu la proposition du 30/08/2021 de la Banque Postale

domicilié 115 rue de Sèvres 75275 Paris Cedex

concermant le contrat pour une ligne de trésorerie

d'un montant de ‘1000 000,00€ pour un an

DECIDE .

Article fer : De signer le contrat pour la période du 09 septembre 2021 au 08

septembre 2022

Article 2e : Le montant maximum pour cette période est de ‘1 000 000€

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente

décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil

Municipal et fera l'obiet d'une-communication lors de la prochaine séance.

Fait à BASSENS, le 31/08/2021