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Ordre du Jour - CM ordre du jour 23 fevrier 2024
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Fleury-les-Aubrais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ordre du jour 23 fevrier 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
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LES-AUBRAIS
VILLEDE FLEURYLESÂUBBAIS Le 16 février2024
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil municipal
Madame, Monsieur, Cher-e collègue,
Je vous serais obligée de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil municipal qui se tiendra dans la salle du conseil en mairie le :
vendredi 23 février 2024 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
l. Désignation du secrétaire de séance
II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l'article L. 2122-22 du CGCT information
III. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
VIE INSTITUTIONNELLE
1)Approbation du procès-verbalde la séancedu Conseil municipal du 18 décembre2023
TRANSITION ECOLOGIQUE
2) Adhésionà l'association RESECO,pour une commandepublique durable
3) Signaturede la charte d'engagement« COPrégionaleCentre-Valde Loire »
4) Définition des zones d'accélération de la production des énergiesrenouvelables (ZAENR) FONCIER
5) Bilan des acquisitionset cessions d'immeubleset droits réels immobiliers 2023
6) Cession d'une parcelle communale rue Marc Sangnier à des riverains
7) Déclassement d'une partie de domaine public au 46 me Kléberet cession aux riverains
COMMANDEPUBLIQUE
8) Mutualisation des achats - Ajout de familles d'achat à la convention de groupement de commandes pturiannuelle passée entre Orléans Métropole, le C. C. A. S. d'Orléans et les communes de la Métropole
RESSOURCES HUMAINES
9) Actualisation du tableau des emplois
10) Indemnisation du compte épargne temps (CET)
V. Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher-e collègue, t'expression de ma considération distinguée.
Carole CANETTE/
Maire de Fleury-les-Aubrais