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Conseil Municipal - conseil municipal du 18 janvier 2018
Conseil Municipal - conseil municipal du 3 juillet 2018
Document publié le Mardi 3 juillet 2018 par la commune de Montmirail.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 3 juillet 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Sport,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
- DU
CONSEIL
MUNICIPAL
3 juillet
2018
à 20h30
en
Mairie
Le
3
juillet
2018
à
20h30,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
son
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
M.
Etienne
DHUICQ,
Maire.
Présents
: Tous
sauf
Absents
représentés
: Juan
GARCIA
RODRIGUEZ
par
Pierre
QUILLERE,
Michel
DAUTEUIL
par
Etienne
DHUICQ,
Marie-Claude
HIMMESOETE
par
Pascal
THEISEN,
Jean-Paul
COLMONT
par
Pascal
POISSON
Absents
non
excusés:
Yvonne
THIMOND,
Régis
NOIZET,
Jacky
PINGRET,
Brigitte
LAGRUE,
Hélène
D'ARAQUY,
Morgane
DOR,
Françoise
MIRAT,
Céline
PECHART
Olivier
CHANOINAT,
Trésorier,
présent
Jérémy
ARAQUE
a été
nommé
secrétaire.
Lecture
du
registre
des
délibérations
du
24
mai
2018
par
le secrétaire
de
séance
Adopté
à l'unanimité
Communications Inauguration
du
musée
des
arts
des
tranchées
Mise
en
attente
de
la subvention
votée
pour
le musée
du
poids
Demande
de
reconnaissance
de
l'état
de
catastrophe
naturelle
suite
aux
intempéries
du
début
du
mois
de juin
Retour
sur
le weekend
du jumelage
03
et 04/07/2018
- Concours
communal
fleurissement
04/07/2018
- 18h
Réunion
avec
les
associations
sportives
- Fête
du
sport
2018
06/07/2018
- 16h
Salle
Roger
Perrin
- Diffusion
France
- Uruguay
07/07/2018
- 21h
Soirée
Dance
Floor
13/07/2018
- Retraite
aux
flambeaux,
feu
d'artifice
14/07/2018
- Défilé,
médailles
aux
sportifs,
rondelle,
jeux,
concert,
25/07/2018
- Passage
de
la France
en
courant
28/07/2018
- Passage
de
l'Alter
Tour
28/07/2018
- 21h
Concert
Jukebox
30/07/2018
à
14h
- Jury
Régional
Ville
et Village
fleurie
DELIBERATIONS
2018-9740
Convention
de
mise
à disposition
de
la
ligne
de
chemin
de
fer
de
Artonges
à Montmirail
en
vue
d'une
exploitation
à des
fins
touristiques
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
le
projet
de
convention
de
mise
à
disposition
de
la
ligne
de
chemin
de
fer
entre
Artonges
et
Montmirail.
Cette
convention
porte
sur
les
relations
entre
l'entreprise
VFLI
et
l'association
TFBCO
pour
la
mise
en
place
du
train
touristique.
La
Ville
de
Montmirail
et
le
PETR
UCCSA
(Union
des
communes
du
sud
de
l'Aisne)
sont
signataires
de
la
convention
en
tant
que
partenaires
et
soutiens
du
projet.
La
présente
convention
n'engage
pas
leur
responsabilité
et
n'implique
pas
de
volet
financier.
Une
convention
spécifique
entre
les
deux
collectivités
et
l'association
TFBCO
visant
à
fixer
les
conditions
de
partenariat
sera
proposée
au
vote
du
Conseil
municipal
lors
d'une
prochaine
réunion.
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
/F Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré:
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
Adopté
à l'unanimité
2018-9741
Acquisition
des
parcelles
cadastrées
section
AZ
55,
55p
et 56
Monsieur
le Maire
expose
au Conseil
municipal
le projet
d'acquisition
des parcelles
cadastrées
section
AZ
56,
55
et
55p
situées
rue
de
la Tour.
et appartenant
à Plurial
Novilia.
Cette
acquisition
permet
d'apporter
une
cohérence
à l'emprise
du
terrain
sur
lequel
est situé
la Tour.
Il
est
proposé
d'acquérir
une
partie
de
la parcelle
cadastrée
section
AZ
n°55
de
26
m°
à l'euro
symbolique
ainsi
que
les parcelles
cadastrées
section
AZ
n°55p
et 56
d'environ
125
m°? au prix
de
50 €/m°.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré:
AUTORISE
l'acquisition
d'une
partie
de
la parcelle
cadastrée
section
AZ
n°55
d'environ
26
m°? à
l'euro
symbolique. AUTORISE
l'acquisition
des
parcelles
cadastrées
AZ
n°55p
et 56
d'environ
125
m?
au
prix
de
50
€ / m2.
Les
frais
de
notaire
et de
division
seront
à la charge
de
la commune.
Adopté
à l'unanimité
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
La
séance
est
levée
à 21h05
Etienne
DHUICQ
Maire
de
Montmirail
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
/
|