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unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20240228 liste deliberation
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20240228 liste deliberation)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Famille,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire du 28 Février 2024
Numéro Objet Vote
2024.00001 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
2024.00002 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 30 novembre 2023 Approuvée
Compte-rendu de la commission Déchets du 20/12/2023 Informée
Compte-rendu de la commission Economie-Tourisme du 17/01/2024 Informée
Compte-rendu de la commission Equipements Sportifs du 17/01/2024 Informée
Compte-rendu de la commission Assainissement du 14/02/2024 Informée
2024.00003 Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Approuvée
2024.00004 Droit de préemption urbain dans le cadre du PLUI : instauration et délégation partielle de l'exercice aux communes Approuvée
2024.00005 Fixation du montant définitif pour 2023 de l’attribution de compensation Approuvée
2024.00006 Acceptation d'un don de l'association "Amicale du personnel de la CCVK et du SMALB" à la CCVK Approuvée
2024.00007 Approbation et autorisation de signature de la convention de mise à disposition du camion nacelle Approuvée
2024.00008 Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et de Prévention des Inondations (GEMAPI) pour l'année 2024 Approuvée
2024.00009 Approbation de l'exonération partielle de TFPB pour les logements neufs dotés de critères de performance énergétique et environnementale supérieurs à ceux prévus par la réglementation Approuvée
2024.00010 Approbation de l'adhésion de la Communauté de Communes Alsace Rhin Brisach (CCARB) pour les communes d'Appenwihr et Hettenschlag au SITEUCE Approuvée
2024.00011 Approbation de la répartition des participations communales 2024 – Budget FLLBO. Approuvée
2024.00012 Approbation de la modification des statuts du SITDCE Approuvée
2024.00013 Approbation de la candidature à l'appel à projet Hors Foyer de l'éco-organisme CITEO Approuvée
2024.00014 Validation du principe d’une participation financière de la CCVK à l’achat de couches lavables par les familles emprunteuses des kits d’essai ou après un entretien spécifique avec le Service Petite Enfance Approuvée
2024.00015
Approbation du versement d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics Approuvée
2024.00016 Approbation de la modification du tableau des emplois pour le poste de responsable de la médiathèque Approuvée
2024.00017 Approbation de la création d'emplois saisonniers pour le service Centre Nautique Approuvée
Délégations au Président Informée
Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 05 mars 2024.
1 / 1 Conseil Communautaire du 28 Février 2024