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unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20221208 liste deliberations3
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20221208 liste deliberations3)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
Délibérations Numéro Date du Conseil Décision
Désignation du secrétaire de séance 2022.00106 08/12/2022 Approuvée Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 03 novembre 2022. 2022.00107 08/12/2022 Approuvée Arrêt du projet de plan local d'urbanisme intercommunal et bilan de la concertation. 2022.00108 08/12/2022 Approuvée Délégation au Président pour l'octroi de bons cadeaux aux associations et écoles de la Vallée. 2022.00109 08/12/2022 Approuvée Approbation de l'adhésion de la CCVK au CEREMA. 2022.00110 08/12/2022 Approuvée
Validation de la convention pour le versement d’indemnités dans le cadre du marché innovant de co-voiturage. 2022.00111 08/12/2022 Approuvée
Prolongation de l’expérimentation des lignes de covoiturage de la Vallée de Kaysersberg : approbation de la
poursuite du projet, du plan de financement, demandes de subvention et études de solution alternatives. 2022.00112 08/12/2022 Approuvée Validation du plan de financement des études pour les pistes cyclables.
Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat « Agir et réussir pour l’artisanat » avec
la Chambre des Métiers et de l'Artisanat d’Alsace. 2022.00113 08/12/2022 Approuvée Création et validation des modalités d’attribution d’une aide pour le déploiement du dispositif d’affichage environnemental des hôtels. 2022.00114 08/12/2022 Approuvée
Validation de l’adhésion et de la participation financière de la CCVK à la Plate-Forme d’Initiative Colmar Centre-Alsace pour
une période de trois ans (2022-2024). 2022.00115 08/12/2022 Approuvée
Validation du Contrat Territoire Lecture (CTL) 2023-2025. 2022.00116 08/12/2022 Approuvée
Approbation du programme d’actions prévisionnel GERPLAN 2023. 2022.00117 08/12/2022 Approuvée
Modification du plan de financement du Schéma Directeur d'Assainissement (Vignoble) liée à une étude complémentaire. 2022.00118 08/12/2022 Approuvée
Cessation des contrats avec l’éco organisme OCAD3E pour les DEEE et les lampes usagées et signature des nouveaux
contrats avec l’éco-organisme référent désigné : ecosystem. 2022.00119 08/12/2022 Approuvée
Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention Tripartie d’Aménagement Eté/Hiver 2018 du site
du Lac Blanc. 2022.00120 08/12/2022 Approuvée
Approbation et autorisation de signature de la convention Tripartie d’Aménagement Eté/Hiver 2022 du site du Lac Blanc. 2022.00121 08/12/2022 Approuvée
Annulation de la délibération n°2022.00105 du 03/11/2022 portant sur le reversement d'une part de la taxe
d'aménagement des communes à la CCVK. 2022.00122 08/12/2022 Approuvée
Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023. 2022.00123 08/12/2022 Approuvée
Décision modificative au budget AG. 2022.00124 08/12/2022 Approuvée
Autorisation de versement d'un acompte de subvention 2023 à l'Office de Tourisme de la Vallée de Kaysersberg. 2022.00125 08/12/2022 Approuvée
Autorisation de versement d’un acompte de subvention 2023 à l’Ecole de musique de la Vallée de Kaysersberg. 2022.00126 08/12/2022 Approuvée
Autorisation de versement d’une subvention au CPIE des Hautes Vosges. 2022.00127 08/12/2022 Approuvée
Approbation de versement d'une subvention à l'association résonance concernant les Lieux d'Accueil Enfants Parents de la
vallée. 2022.00128 08/12/2022 Approuvée
Admission en créances éteintes sur le budget ordures ménagères. 2022.00129 08/12/2022 Approuvée
Autorisation de versement de bourses BAFA. 2022.00130 08/12/2022 Approuvée
Augmentation des taux de cotisation au 1er janvier 2023 pour la protection sociale complémentaire risque « prévoyance ». 2022.00131 08/12/2022 Approuvée
Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet -Médiathèque. 2022.00132 08/12/2022 Approuvée
Autorisation au recours à un contrat PEC – Service Petite Enfance. 2022.00133 08/12/2022 Approuvée
Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet - service Petite Enfance. 2022.00134 08/12/2022 Approuvée
Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet - service jeunesse. 2022.00135 08/12/2022 Approuvée
Point ajourné