Compte-Rendu - CR Trx CM 15 05 093720

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Compte-Rendu - CR Trx CM 15 05 093720 Document publié le Vendredi 15 mai 2009 par la commune de Malauzat. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Trx CM 15 05 093720)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Handicap et inclusivité, Commune de Malauzat. Les travaux du Conseil Municipal

Vendredi 15 mai 2009 à 19 h en salle du Conseil, a eu lieu la réunion du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2009.

• Suivi des travaux :

Déviation sud. Les enrobés sont terminés sur la déviation elle-même et sur les routes et chemins qui la coupent. La stabilisation des bas-côtés est en cours. La signalisation au sol devrait être réalisée en semaine 21.

Route d’Argnat. L’enrobé de la chaussée est posé ; reste à réaliser la stabilisation des bas-côtés.

Garage communal. L'enrobé de la cour doit être réalisé en début de semaine 21.

• Points de l’ordre du jour, soumis à délibération du Conseil :

Approbation de la proposition du maire d’accorder une enveloppe globale de 3 178 € d’aides financières aux associations communales, extra-communales et autres, dans le cadre de leurs activités ou de leurs projets ayant un intérêt éligible dans les actions que la commune peut légalement aider.

Lors de sa séance du 27 février 2009, le Conseil autorisait le maire à lancer la révision simplifiée du PLU pour ouvrir à l’urbanisation la zone AUi sise dans la future extension de la zone Espace Mozac. Afin de réaliser la voirie devant desservir l'extension, Riom-Communauté souhaite acquérir la parcelle communale AL 41 de 1 707 m2. Le Conseil approuve la cession de la parcelle à Riom-Communauté au prix fixé par les Domaines soit 5 € du mètre carré.

Dans le cadre de la procédure de révision simplifiée du PLU, l’assistance d’un cabinet d’architecte est nécessaire. Le Conseil approuve le choix du cabinet François DESCOEUR dont les frais d’honoraires s’élèveront à 2 200 € HT et autorise le maire à signer la lettre de commande.

Virements de crédits. Le Conseil approuve les modifications budgétaires permettant les régularisations comptables liées : o à la liquidation des cautions des 2 appartements communaux,

o aux règles d’amortissements des travaux sur les réseaux eau/assainissement, à la demande du comptable du Trésor.

• Divers :

Lors de la séance du 28 novembre 2008, le Conseil approuvait le remplacement du tracteur communal. A ce titre, et dans le cadre de ses fonctions, Madame Michèle ANDRE, sénatrice du Puy-de-Dôme, membre de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, attribue à la commune une subvention exceptionnelle de 10 000 €.

Prochainement seront lancées les enquêtes publiques concernant la rétrocession à la commune des voiries et réseaux des lotissements l’AFU Le Peyrat, l’Eau Vive et les Moulins Blancs.

L’Etat versera à la commune, avec effet rétroactif, une compensation de 1 € par titre d’identité émis.

Abandon du projet de Riom-Communauté abordé lors de la séance du Conseil du 27 mars 2009 et portant sur la possibilité d'acquérir 3 967 m2 des parcelles AM 126, 127 et 128 pour construire des logements en accession à la propriété.

Le cabinet maître d’œuvre de l’AFU Le Peyrat a été sollicité afin de traiter le problème de 2 familles qui n’ont pas de raccordement au réseau téléphonique.

Point sur l’activité du site Internet de la Mairie après un an de mise en ligne. Ce sont plus de 18 000 pages vues par 5 500 internautes dont plus de 49 % sont originaires de la région Auvergne. Beau succès pour ce nouveau vecteur de communication de notre commune.

La commune de Malauzat doit-elle se doter d’un blason ? Notre commune n’est pas chargée d’histoire autant que Riom, ni même certains villages alentours. Malauzat possède tout de même un passé et un environnement qu’il serait dommage d’ignorer. Orner les en-têtes de nos documents officiels pourrait relever de fantaisie ou d’orgueil déplacé. La véritable signification d’un blason communal, serait de rassembler sous ce blason, les habitants de notre village, unis et fiers de l’être. La question est posée.