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Déliberation - 24 03 14 Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Galmier.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie,
ECALMIER. LA VILLE
[1
PET
Commune
de
Saint-Galmier
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DANS
SA
SEANCE
DU
14
MARS
2024
(Application
de
l’article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
LU
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
DENIS,
Maire
:
>
Adopte
à l’unanimité
le compte-rendu
de
la réunion
du
1° février 2024.
>
Approuve
à l’unanimité
la création
de
poste
>
Approuve
à l’unanimité
le mandat
spécial
des
élus
>
Approuve
à l’unanimité
la désignation
des
délégués
au
sein
des
organismes
>
Approuve
à l’unanimité
la convention
d’objectifs
et de
moyens
entre
la commune
et l’école
de
musique
et de
danse
de
Saint-Galmier
>
Débat
des
orientations
budgétaires
2024
>
Approuve
à l’unanimité
la convention
pour
le tri,
la collecte
et la valorisation
des
déchets
avec
Compost’ond >
Approuve
à l’unanimité
la convention
avec
l’association
Alec
42
pour
les
années
2024
et 2025
>
Approuve
à
l’unanimité
la
sollicitation
d’un
fonds
de
concours
dans
le
cadre
du
Plan
de
relance
Métropolitain
pour
l’atelier
d’artistes
(4
rue
du
Cloître)
>
Prend
acte
des
décisions
du
maire.
Le
Maire,
Philippe
DENIS.
Affiché
et mis
en
ligne
le
15
mars
2024