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Déliberation - 24 06 20 Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Galmier.
Lien du pdf (Déliberation - 24 06 20 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Consommateurs,
Commune
de
Saint-Galmier
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DANS
SA
SEANCE
DU
20
JUIN
2024
(Application
de
l’article
L. 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
+++
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
DENIS,
Maire
:
>
Adopte
à l’unanimité
le compte-rendu
de
la réunion
du
23
mai
2024.
>
Approuve
à la majorité
(23
voix
Pour
et
5
voix
Contre)
les
acquisitions
et cession
de
parcelles
dans
le site
de
la Rose
des
Vents
>
Approuve
à l’unanimité
la cession
de
la parcelle
BZ
164-
site
de
la Rose
des
Vents
>
Approuve
à l’unanimité
la sollicitation
d’un
fonds
de
concours
dans
le cadre
du
plan
de
relance
métropolitain
pour
la création
d’un théâtre
de verdure
>
Approuve
à l’unanimité
la tarification
cantine
et périscolaire
>
Approuve
à l’unanimité
le règlement
intérieur
cantine,
périscolaire,
études
>
Prend
acte
du
rapport
annuel
du
service
géré
en
délégation
- Casino
municipal
- saison
2022-
2023 >
Approuve
à l’unanimité
les
tarifs
2024
de
la piscine
>
Approuve
à
l’unanimité
la
convention
de
mise
en
commun
d’un
service
de
police
municipale
avec
la commune
de
Cuzieu
>
Approuve
à
l’unanimité
la
modification
du
règlement
général
des
locations
des
salles
municipales >
Approuve
à l’unanimité
la
subvention
de
fonctionnement
à l’association
Saint-Galmier
Loisirs
suite
à la notification
du
Département
de
la Loire
>
Approuve
à l’unanimité
la modification
des
amortissements
suite
au
passage
en
M57
>
Prend
acte
des
décisions
du
maire.
Le
Maire,
Philippe
DENIS.
Affiché
et mis
en
ligne
le 24 juin
2024