Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 24 11 28 Liste des deliberations
Compte-Rendu - 24 02 01 Compte rendu CM
Déliberation - 24 10 24 Liste des deliberations
Déliberation - 24 05 23 Liste des deliberations
Déliberation - 24 06 20 Liste des deliberations
Déliberation - 24 12 18 Liste des deliberations
Déliberation - 26 01 29 Liste des deliberations
Déliberation - 24 03 14 Liste des deliberations
Déliberation - 25 01 30 Liste des deliberations
Déliberation - 24 08 28 Liste des deliberations
Déliberation - 24 02 01 Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Galmier.
Lien du pdf (Déliberation - 24 02 01 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Santé,
C GALMIER. LA VILLE
QUI
PÉTILLE
Commune
de
Saint-Galmier
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DANS
SA
SEANCE
DU
1°
FEVRIER
2024
(Application
de
l’article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
+090
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
DENIS,
Maire
:
>
Adopte
à l’unanimité
le compte-rendu
de
la réunion
du
14
décembre
2023.
>
Approuve
à l’unanimité
l’adhésion
au
service
optionnel
du
pôle
santé
au
travail.
>
Approuve
à l’unanimité
la modification
du
régime
indemnitaire.
>
Approuve
à l’unanimité
la reconduction
de
la convention
avec
Soliha
(opération
ravalement
de
façades. >
Approuve
à l’unanimité
les
avances
sur
subventions
de
fonctionnement
2024.
>
Approuve
à
l’unanimité
la
convention
de
soutien
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
avec
l’éco-organisme
Citeo.
>
Approuve
à l’unanimité
les
tarifs
de
la régie
animation
(marchés
de
printemps
et d’automne).
>
Prend
acte
du
rapport
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
d’eau
potable
2022.
>
Prend
acte
du
rapport
sur
le prix
et
la
qualité
des
services
publics
d’assainissement
collectif et
non
collectif 2022.
>
Approuve
à l’unanimité
le règlement
de
la foire.
>
Approuve
à l’unanimité
le renouvellement
des
lanternes
vapeur
de
mercure
(SIEL).
>
Approuve
à l’unanimité
le renouvellement
de
la demande
de
label
information jeunesse.
>
Prend
acte
des
décisions
du
maire.
Affiché
et mis
en
ligne
le 2 février
2024