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Procès Verbal - 20260410095954641
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Baume-Cornillane.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260410095954641)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE LA BAUME CORNILLANE
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MARS 2026 À 20H00
PROCÈS VERBAL
L'an deux mille vingt-six, les deux mars, à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Dominique SYLVESTRE, Maire.
Date de la convocation : 24/02/2026
Nombre de Conseillers en exercice : 10
Étaient présents : Alexandre BLANC, Marie-Thérèse GUARDIOLA, Bruno CHARVE, Gaëlle LANCIEN, Frédéric LECLERCQ, André MOURIQUAND, Thierry PION, Isabelle PRAL, Dominique SYLVESTRE,
Absentes excusées : Brigitte THIVOLLE.
Secrétaire de séance : Gaëlle LANCIEN
Séance ouverte à 20h10
1) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 février 2026,
Vote : 9 pour unanimité.
2) Vote du budget primitif 2026
Le budget primitif de la commune pour l’exercice 2026, arrêté comme suit :
+ Dépenses et Recettes de fonctionnement : 592 750.86 €
e Dépenses et Recettes d'investissement : 909 529,70 €
Vote : 9 pour à l'unanimité
5) Questions et informations diverses :
a) Urbanisme
- AVIS FAVORABLE DP:
Elisabeth THEOLIER, pose de panneaux photovoltaïques
Barruel Cyrille et Loriane, création ouverture et abri
- AVIS FAVORABLE PC :
BLANC Alexandre : Construction d'un abri voitures contre la façade nord de la maison et d'un abri de
jardin. b) Plan particulier de mise en sûreté « PPMS »
L'inspection académique demande l'approbation du PPMS établi par le Directeur de l’école.
Vote : 9 pour à l'unanimité
c) Travaux à la Fagolière et grotte de la Dame
Les travaux sont presque terminés. Le premier locataire arrivera au 19° Avril.
Pour l'escalier de la grotte de la dame la rambarde sera normalement installée d'ici une
quinzaine de jours.
d) Conseil d'école du mardi 24 février 2026 à 18h, à la Baume-Cornillane.
Les prochaines activités seront :
- le 14 mars soirée des écoles du RPI,
- le 03 avril Carnaval avec goûter,
- le 30 juin fête des écoles et remise des dictionnaires aux élèves de CM2 à Ourches.
Demande de subvention exceptionnelle pour les enfants qui vont aller visiter l'Assemblée
Nationale le coût total est estimé à 90€ par enfant.
Le référent sécurité des Services académiques Mr Catalabra demande la mise en place d'un boîtier d'alarme.
e) Tableau des assesseurs pour les élections municipales.
f) Comédie de Valence : Pas de spectacle proposé cette année 2026. A l’avenir, les
réservations seront à renégocier lors de la signature d’une nouvelle convention.
Fin de séance : 20h52
Prochain conseil le 21 mars 2026 à 11h.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Dominique SYLVESTRE Gaëlle LANCIEN
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