Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39 °
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
BUREAU D'ETUDES CEOMETREÆRPERT
Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud
Département des Landes
Commune de Labenne
PLAN LOCAL D'URBANISME
5.3 | LES RESEAUX
6065
Agence de MONTAUEAN
Agence de GRENADE
Tr n Dossier n°130497
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Affiché le 20/12/2017 - 11:50
CÉOMÉTRE-£APERT BUREAU D'ÉTUDES LE
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Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud
Département des Landes
Commune de Labenne
PLAN LOCAL D'URBANISME
L'ADDUCTION EN EAUX 5,3.A BE
POTABLE
60e*e5s
Agence de MONTAUEAN
Agence de GRENADE
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Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
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Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
AEP, COMMUNE DE LABENNE
NOTICE DESCRIPTIVE SUR LA
DESSERTE EN EAU POTABLE
M ÉTÉ urbactis Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
INGEAU Conseils Envoyé 11:39
4 rue Raoul Perpère - Le Forum Reçu en Pre nn - 11:50 ; 64 100 BAYONNE Affiché CT UI fe F : 05.59.57.7 7.04 }/ & : 05.59.57.7 7.54 ET EEE à inogau@inaeau.fr
PLAN LOCAL D'URBANISME EAU POTABLE
COMMUNE DE LABENNE
AVIS TECHNIQUE
Ressource
La commune de LABENNE est entièrement alimentée en eau par le SYDEC via la station de traitement des eaux souterraines du champ capiant d'ANGRESSE et de l'usine de traitement d'Ondres .
La source de l'alimentation varie suivant les périodes de l'année et les besoins
L'eau est acheminée par une canalisation de 400Omm de diamétre.
Ilexiste également une interconnexion de secours avec l'usine de la Nive.
Stockage et distribution
Le réservoir sur tour du bourg, alimenté à parür d'une canalisaÿon de 200mm raccordé sur la conduite d'adduction principale de d0Ümm, assure ne réserve de SN m$
Le quartier LABENNE OCEAN est desservi par une canalisation en 200 mm raccordé sur la conduite principale de 400mm fonctionnant en refoulement distribution.
L'ensemble des habitations de LABENNE est raccordé au réseau public de distribution.
Evolution
Plusieurs zones sont soumises à orkenftations d'aménagement et de programmation {OAP). Chacune d'elles seront raccordées au réseau d'eau potable. Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
* one ÂAURa — L'eu-dit « Le GRAQOU » : Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Raccordent du réseau AËEP projeté sur la céfidliéitiéi0IDONMS0 de l'aven À, PA LARTI GAU . “Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué « né : Possibilité de maillage sur la canalisation DN150 de la rue des Tourterelles. Zone couverte pour la défense incendie.
” Zone Uhb et Uhc - Lieu-dit « PIMONT » :
Raccordent du réseau AËEP proieté sur la canalisation DN150 de l'avenue Jean LARTIGAU.
Possibilité de maillage sur la canalisation DN9G de la rue de Pimont.
Zone couverte pour la défense incendie. Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché Le 20/12/2017 - 11:50
= Zone AUh - Lieu-dit « PETIT ESTOUNICQ » : FES
Raccordent du réseau AEP projeté sur la canalisation DN200'de l'évéfite" dé r'Otsan
Possibilité de maillage sur la canalisation DN63 de la rue des Marguerites.
Zone non couverte pour la défense incendie, nécessité de mettre en place un poteau
incendie. Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Possibilité de maillage sur la canalisation DN110 d
Zone non couverte pour la défense incendie, rm
incendie.
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ak Æ Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D00SA-DE
incendie. n°810.
Racoordent du réseau AEP projeté sur la canalisstion:DN+i0 derarèuté Départoé
Zone non couverte pour la défense incendie.
Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Affiché le 20/12/2017 - 11:50 Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Urb Q EE ti S
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
CÉOMETREÆAPERT BUREAU D'ETUDES
Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud
Département des Landes
Commune de Labenne
PLAN LOCAL D'URBANISME
5.3.8 | L'ASSAINISSEMENT
4 4 |
4
Agence de MONTAUEAN
Agence de GRENADE
sc ie na Dossier n°130497
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Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
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Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
ASSAINISSEMENT, COMMUME DE LABENNE Reçu en Préfecture, te 20/12/2017 - 11:50
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
LA TANOTE
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NOTICE DESCRIPTIVE SUR LA
DESSERTE EN
ASSAINISSEMENT
PLAN LOCAL D'URBANISME Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
INGEAU Conseils Envoyé 11:39
4 rue Raoul Perpère - Le Forum Reçu en Pré Mr Ne 2/2017- 11:50 64 100 BAYONNE Affiché ET ul
5° : 05.59.57.7 7.04 / à : 05.59.57.7 7.54 en 2 — inogau@inaeau.fr
PLAN LOCAL D'URBANISME ASSAINISSEMENT
COMMUNE DE LABENNE
AVIS TECHNIQUE
Réseau de collecte d'eaux usées
L'assainissement est de type collectif. L'ensemble des quartiers urbains gst raccordé au réseau d'assainissement.
Le quartier du Clos d'Arnauton sera mainignu en &ssainissement auionome regroupé.
Plusieurs zones sont sournises à orkentations d'aménagement et de programmation {OAP). Chacune d'elles seront raccordées au réseau d'assanissement existant.
* Zone AUha — Lieu-dit « Le GRAOUÛ » :
Mise en place d'un poste de refoulement sur Fopération pour refouler les caux usées vers lé posté RESINIER existant.
Ce poste devra prendre en compte une capacité de refoulement suffisante pour recueillir les effluents du poste de refoulement PIMONT.
SYNOPTIQUE
ACTUEL
RESINIER
PIMONT Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
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Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
SYN OPTIQUE Affiché le 20/12/2017 - 11:50
PR O | ET * Transmission électronique via le Tiers de Télévansmission homologué « landespu
| STEP GRAOU |4—|] PIMONT|
| DECONNEXION
| RESINIER |
GARBURE
* Zone Ühb et Uhc - Lieu-dit « PIMONT » :
Raccordement du réseau projeté sur le réseau du poste de refoulement PIMONT.
* Zone AUR - Lieu-dit « PETIT ESTOUNICQ » :
Raccordement du réseau projeté sur le réseau du poste de refoulement GARBURE.
* Zone AURc - Liau-dit « LE PONT» :
Raccordement du réseau projeté sur le réseau du poste de refoulement VERT OCEAN.
” Zone AUhc - Lieu-dit « LÉ PONT SUP»:
“ Zone AUha - Lieu-dit « LAGUERE» :
Raccordement du réseau projeté sur le réseau du poste de refoulement TOURAIN. Si ce raccordement n'est pas possible, il faudra alors envoyer les eaux usées sur le réseau du poste TOULET. Il faudra alors le redimensionner afin qu'il est la capacité de refoulement nécessaire.
* Zone AÙe - Lieu-dit « HOUSQUIT» :
Le lieu-dit HOUSQUIT sera maintenu en assainissement autonome conformément à l'étude de faisabilité assainissement réalisée par le bureau d'étude AFGE à Bayonne en juillet 2016. {Etude jointe en annexe) Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
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K in TANT: ismisston électronique via le Tiers de Télétransmission homologué « landespublie Pi) Station d'ép uration ne
La station d'épuration en service depuis 2000 a une capacité de 20 006 équivalents
habitants. La charge hydraulique actuelle est de 60 % et la charge organique de 80 % en pleine période estivale.
Ces valeurs laissent à penser que la marge d'augmentation du volume d'effluent est importante. Le récapitulatif du potentiel constructible en matière de logements dans les différentes orientations d'aménagement et de programmation indique une hypothèse moyenne du nombre total
de logement de 515 soit environ 1300 habitants.
On peut considérer qué la station d'épuration acceptera le développement prévu par le plan local d'urbanisme.
L'efflugnt épuré est mftré dans le sable dunaire dans le site d'infiltration.
Les boues sont traitées par compostage sur la plateforme sur un site. Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Urb Q EE ti S
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
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PLAN LOCAL D'URBANISME
5.3.0 | DEFENSE INCENDIE
4 4 |
4
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Affiché le 20/12/2017 - 11:50
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BUREAU D'ETUDES CÆCOMÉTOE 4 LPERT
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Département des Landes
Commune de Labenne
PLAN LOCAL D'URBANISME
5.3.0 | LES DECHETS
4 4 |
4
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Prune MAMMA jeu Lente DEF ANT téommrg MAS où And Abe MODE O05A-DE
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DECHETS, COMMUNE DE LABENNE Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50 Affiché le 20/12/2017 - 11:50 A KE
; LÀ TENUE.
“Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué « lande SEPT)
LES DECHETS
PLAN LOCAL D'URBANISME urbactis dentifiant unigue*: 040-244000865-20 4_72{ ADO0SA-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39 #
DECHETS, COMMUNE DE LABENNE Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50 À'GS/NÈERN Affiché le 20/12/2017 - 11:50 | tr
La gestion des déchets {collecte ét traitement) = LEE pere a dd. de Lien € AIG En HOHC
SITCOM Côte Sud des Landes.
62 chemin du Bayonnais - 40230 BENESSE MAREMNE
Tél. : 05 58 72 03 94 - Fax : 05 58 72 47 57
Horaires d'ouverture : 8h00 - 12h00 ét 14h00 - 17h00
LA COLLECTE DES ORDURES MÉNAGÈRES
Conteneurs énterrés
Le SITCOM Côte Sud des Landes assure collecte des ordures ménagères pour 56 des 76 communes adhérentes.
La collecte se fait par l'intermédiaire de bacs de regroupement qui sont à proximité de chez vous.
Vous avez trié vos déchets, vous avez composté : la RENNES |, 5). quantité de déchets jetée dans votre poubelle est — = Ùù Ë
minime ! Ni
Que doit-on jeter 7 Tout ce qu'on ne peut pas trier
comme les films plastique, pots de yaourt en plastique.
Les déchets de nos poubelles sont incinérés dans une
usine d'incinération d'ordures ménagères.
Veillez à utiliser correctement les conteneurs |
Notamment en respectant les règles ci-dessous :
+ Les dépôts sauvages sont interdits (article R 623-1
du code pénal}
* Les bacs mis à voire disposition ne doivent pas être
déplacés
* Vous devez uniquement y déposer des sacs À
poubelles fermés
Vous ne devez pas y déposer d'encombrants : végétaux,
cartons, meubles (ceux-ci doivent être amenés à l& |
déchetterie) et emballages (ceux-ci doivent être déposés
au point tri).
PLAN LOCAL D'URBANISME urbactis Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50 4
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
DECHETS, COMMUNE DE LABENNE
LES DÉCHETTERIES HOT: « lande SE “Transmission électronique véa le Tiers de Télétransmission homologue
Vous pouvez vous rendre au choix dans l'une des 22 déchetteries que gère le SITCOM Côte sud des Landes.
L'accès aux déchetteries est libre pour les particuliers et réglementé pour les professionnels s'acquittant de la redevance spéciale. Seuls les véhicules dont le PTAC est inférieur où égal à 3,5 T sont acceptés.
Déchetteries
HORAIRES et JOURS D'OUVERTURE
orties : COMPO- MOOD apres : TANIS- TRIO
PSE . CEPOO-1INOU Apres : TINTIN
Le changerneet d'iurares des échetleses se last er enbine ternpen que le changesnent diese
(passage à lreure d'été et passage à MMneure Créer
es res QU Vers
EE [_] ms CRC |
La éscmatiors me forte onasqui ent crcerts Len dimanches et jsurs faride | aprés ent sat lé 1° mai, le 24 décembre où là 1° janvier
Les déchetteries permettent de collecter tous les déchets ménagers (excepté les ordures ménagères, l'amiante, les déchets explosifs...) qui seront ensuite valorisés ou éliminés suivant leur nature, dans les filières adaptées.
PLAN LOCAL D'URBANISME urbactis Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
DECHETS, COMMUNE DE LABENNE
\ nr , , TAROT: “Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologue « lande DEP)
Donner ou jeter, vous avez le choix.
Des conteneurs sont à votre disposition sur 5 déchetteries pour le don aux associations de vos objets en bon état (meubles, électroménager, vaisselle, …):
- Déchetteries de Bénesse-Maremne, Saorts-Hossegor ét Tamos pour l'association Emmaÿs
- Déchettéries de Saint-Vincent-de-Tyrosse et Soustons pour l'association Voisinage.
Plus d'infos :
www.emmaus-france.org
www.association-voisinage.fr
LES POINTS TRI
Les points-ri permettent une collecte de proximité des emballages ménagers (verre, briques alimentaires / cartonnettes, bouteilles ét flaconnages plastique, emballages métalliques), du papier et des piles.
Le tri sélectif permet de recycler les différents matériaux et donc de limiter le recours aux ressources naturelles (minerais, forêt, pétrole, gaz.….).
LE COMPOSTAGE DES DÉCHETS DE CUISINE
Le compostage des déchets de cuisine permet d'obtenir un produit de qualité, le compost, idéal pour votre jardin. Mais il permet surtout dé détourner de la poubelle ses déchets de cuisine et d'en diminuer ainsi son volume Âu final, les transports et l'incinération des déchets sont limités.
De la cuisine..au jardin
En fonction de la superficie de son jardin ét ou de la quantité de déchets, on peut choisir de composter soit en bac soit en tas.
« Le compostage en bac :
Ilest fermé : les déchets ne sont pas visibles et ne sont pas soumis aux intempéries. nécessite peu de place.
* Le compostage en tas :
Pas de contraintes de volumes.
Pas de restriction sur les quantités de déchets verts.
Que peut-on composter ?
Tous vos déchets de cuisine d'origine végétale : épluchures de légumes et de fruits, restes de légumes et fruits crus ou cuits, restes de pâtes, riz, purée, marc de café
PLAN LOCAL D'URBANISME urbactis Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50 JE / NE
Affiché le 20/12/2017 - 11:50 # Re
(avec filtre), sachets de thé et infusettes, pain, serviettes en par 2ssuie-tout, les“ mé coquilles d'œufs, ainsi que les déchets de jardin (herbes et Tous Mon
ATTENTION ! Pour des raisons d'hygiène, nous vous conseillons de ne jamais mettre de déchets
d'origine animale (restes de viande at poisson).
DECHETS, COMMUNE DE LABENNE
Vous obtiendrez ainsi un amendement organique naturel, Idéal pour votre jardin ou votre potager,
que vous pourrez utiliser pour vos prapres besoins de Jardinage !
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LES SERVICES AUX PARTICULIERS
1 - Enlèvement d'encombrants
Si vous n'avez pas la possibilité d'apporter vos encombrants ou vos déchets de jardin à la déchetterie par vos propres moyens, le SITCOM réalise une collecte de ces déchets.
Comment en bénéficier ?
PLAN LOCAL D'URBANISME urbactis Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
DECHETS, COMMUNE DE LABENNE Gi
en téléphonant au 05 58 72 03 94
OÙ
> remplissez notre formulaire de demande en ligne
2 - Mises à disposition de bennes
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“Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologue « lande EP)
Le SITCOM loue des bennes (capacité : 12, 20 ou 30 m3) pour les déchets type cartons, ferraille, végétaux, inertes, … Le SITCOM n'effectue pas de mise à disposition de bennes pour lés déchets en mélange.
Ces locations se font pour une durée allant de 1 à 3 jours maximum.
Comment en bénéficier ?
Vous devez prendre rendez-vous
en téléphonant au 05 58 72 03 94
ou
3 - Collecte des déchets de soins
Service proposé aux patients en auto-traiterment
ATTENTION !
Ce dispositif ne concerne pas les professionnels de santé ! En savoir plus sur la collecte des déchets médicaux
diffus.
Vous générez des déchets de soins (matériel piquant, coupant ou tranchant) : seringues, aiguilles, cathéters, micro-perfuseurs, stylos ou lancettes.
Demandez à votre pharmacien un emballage réglementaire gratuit (1 L ou 2 L} nécessaire pour les trier et stockez-les à l'écart des sources de chaleur, dans un endroit ventilé et surtout hors de portée des anfants.
Puis, rapportez-les dans une des 22 déchetteries du SITCOM Côte sud des Landes ou une des 4 déchetteries de la Communauté d'Agglomération du Grand Dax.
IMPORTANT ! Ces déchets présentent un risque important d'infection et de contamination pour vas proches
et le personnel chargé de la collecte, du mi et du traitement des déchets, c'est pourquoi il est nécessaire de les trier en
leg séparant des ordures ménagères.
PLAN LOCAL D'URBANISME urbactis Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
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“Transmission électronique via le Tiers de Télétransmisston homologué « tandespube REP)
Le tri sélectif des déchets ménagers permet de recycler différents
matériaux : verre, papier, cartons, métaux, plastique.
Recycier, c'est donc limiter le recours aux ressources naturelles :
minerais, forêts, pétrole, gaz.
En participant au tri sélectif, nous contribuons tous à préserver l'environnement.
Faisons un petit geste, tous, maintenant | Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
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Recyclage La papier redeninct du pater Ce se7s du papier recyclé. Chaque “ns oor TRCpRUE CRrnet copie ar S'bormiss Dos
Trucs et astuces Ba Srobees pas fo papier an Mairie : À Dial, M prend nique
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Trucs et astuces Laicouc es bouhonr, Me So rccyciant Anti vos billes Perne-les à J'nicie- du'bosotion : gain de plane mate
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Ne pas mettre Les octo d'emballages #lortonce — dénbhnténnin
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Trucs et astuces Eéglies-las : à pin, Île prtpont minion de plane.
Geste ds réduction Privdages Los grands condtinconmnnts dé qptes pour les achats Lip"
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de ia redevance spéciale. Ezuls les vébicules dont le PDA est infrigur ou épal à 5,5 T'oont acceptée ar ls haut du quai (pas C8 Emitation de Hana
eur ls parc À TÉétAUE).
Four connaître les jcnire 'oumentiiné st la Lute deu Aécitattettees : rer alto td € Ablonlets : pas de Gscnets sEpiois, d'antisnée, D'ONCUTEE Ménsgènes, de DÉCRES raionotéfé din grades cles Tous à grasse, de bésitiens agrinole..
d'entre nous, msi s'est également pour nous et Dour lss générations
futures on engagemant pour l
le éaspiliage.
Pavoniser Le recyolase, c'est épargner les resgoiroes naturelles. Jeber mis et recyoler pus, c'est permettre des fconsnies d'inergdin et de matières
premières, et c'est-aussi ralentir leugmantation des coûts de traitement des déchets ménagers.
peur l'économie et ccntre
Nous utilisons has Jour des produits et odlets contenant des eubetances nocives. D est dons néosasaire de trier can déchets st de les déposer à la
déchetterie, il seront ainel traités dans lee oortitions régemeautaires Fes és panique, les otletaencr-mèmes ns sont pas dangereux, 06 aont les eubetances qu'ils contiennent qui le sont pour l'environnement et notre santé,
Les cartons Dastoous d'embellases ou
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Les déchets Évommiare, males, salons da ïlattn, emballage er
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“Transmission électronique véa le Tiers de Télétransmission homologué « landespubli PI)
Les végétaux Len tontas da Sanson, bennnhes, fuillon… (eans cdantiquas ou tout autre déotunt}
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Les bulles de friture
Les déchats da soins Mntéiots piquants, coupacts, trenghnnin, Lei qun Len des ménages coringues, ns aigurilan, lan Innovtésn, loo oathiènre
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- Un POINTTNI act À votre dipodition dans chaque Échec dre.
Les médicaments QUE DEVINNMEUTT LUS DÉTENTE DÉPONÉES MN DÉCGINTTENTE ?
Les cartouches d'imprimentes LE PS OP LOETT 0 D si LS 1: PTS Lg US 22770.
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Les extincteurs Jen prontutes boniques, les déchets da notre DD ARA LUE D PA NUITS VU MATE NN ET T D Lite ct Nil VR ee] Les bouteilles de Éaz CENT EONTOTTE Identifiant unique*: 040-2440600865-20171214-20171214D005SA-DE
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| Affiehélé 20/1220 1% -# 1450
Le compostage des déchets de cuisine permet
d'obtenir un produit de qualité, le compost,
idéal pour votre jardin. Mais il permet surtout,
de détourner de la poubelle ses déchets de
cuisine et d’en diminuer ainsi son volume.
Au final, le transport et l'incinmération des
déchets sont ainsi limités.
Mettre Épluchures de fnnits et de légumes, restes de légumes ot fruits
GTUS OÙ eULitS, restes de pâtes, riz, purée, marc de café (avec filtre},
sachets de thé et infusettes, pain, serviettes en DaDiler, egsuis-tout,
coquilles d'oeufs et déchets de jardin en petits quantité,
Ne pas mettre Pour des raisons d'hygiéne, nous vous conseillons de ne pas mettre de déchets d'origine animale (restes de viande at poisson).
Recyclage On obtient du compost quiconstitue un apport de matiére or£amique pour le sol Il & pour but ds ls maintenir an bon état pour la culture.
Trucs et astuces En fonction de la superficie de son jardin et de la quantité de déchets, optez pour ls compostage soit en tas soit an bac,
Geste de réduction 14 compostage est déjà un geste de prévention puisqu'il permet de
diminuer la taille de 58 poubelle | Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
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La collecte des ordures ménagères... 10 Dédhets inaries
Rabat Déchets qui, viochés, no roprésentant pas
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jus Dicégradalan dé ru Gétéetorennt pan (ELLE : tnatières cveo issronliaus Île ebrRrIt ri GONE
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LES ONDURES MÉNAGÈRES GERS DOnRTIES CORNE DYORRS PET lee QFRSORR, [8] Dr ecramergartaut Tea elfes de rte, ect aus be TOME
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part ne plastique - Développament durable
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CÉOMEÈTRE-ENPENT BUREAU D'ÉTUDES
“Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué « landesp:
Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud
Département des Landes
Commune de Labenne
PLAN LOCAL D'URBANISME
ZONES NATURELLES
D'INTERET
ÉCOLOGIQUE FAUNISTIQUE ET
FLORISTIQUE
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Identifiant unique*: 940-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 29/12/2017 - 11:39
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Contenu de la carte
Tous droits réservés.
Document imprimé le 26 Juillet 2013, serveur Carmen v2, http://carmen.application.developpement-durable.gouv.fr Service: DREAL Aquitaine.
1 sur Î 26/07/2013 11:32 INVENTAIRE DES ZONES NATURELLES D'INTÉRÊTS ÉCOLOGIQUE, FAUNISTIQUE ET FLORISTIQUE
Ministère de l'Écologie /IFEN /Service du Patrimoine Naturel - MNHN
Zone mise à jour le 08/03/2012 -- Document généré le 19/04/2012
Identifiant uni
Envoyé en Pré
TYPE DE PROCÉDURE
Que*: 040-244000865-201 71214-20171214D005A-DE
fecruM deg) faq fe RE
4
RÉGION ADMINISTRATIVE
Aquitaine
IDENTIFIANT RÉGIONAL et TYPE DE ZONE
Code régional : 42520000 / Zone de
types D le 20/
Recuen Préfet | SNS
2201420 602372 AS
3-NOM DE LA ZONE
DUNES LITTORALES DU BANC DE PINEAU A L'ADOUR
FTANSHRISSEON
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“3e « n LAN y Électronique via le Tiers de Télétransmission homologué & lendespubte nr PEPŸ
4-ANNÉE DE DESCRIPTION
01/01/1985
ANNÉE DE MISE A JOUR
01/01/2005
5-LOCALISATION
a) Commune(s) :
- Seignosse (40296)
- Soorts-Hossegor (40304)
- Soustons (40310)
- Tarnos (40312)
- Vielle-Saint-Girons (40326)
- Vieux-Boucau-les-Bains (40328)
- Teste-de-Buch (33529)
- Biscarrosse (40046)
- Capbreton (40065)
- Gastes (40108)
- Labenne (40133)
- Lit-et-Mixe (40157)
- Messanges (40181)
- Mimizan (40184)
- Moliets-et-Maa (40187)
- Ondres (40209)
- Sainte-Eulalie-en-Born (40257)
- Saint-Julien-en-Born (40266)
b) Altitude(s): 0m à 20 m.
c) Superficie: 3224 hectares.
e) Relation parent/enfant - Znieff Type | enfant :
f ZNIEFF liée :
_ DUNES DE TARNOS (N°NAT : 720020063 - N°REG : 42520002)
6-RÉDACTEUR(S) DE LA FICHE
- GEREA
7-TYPOLOGIE DES MILIEUX
a) Milieux déterminants
| NM_SFFZN [cDCB* Libellé Source
* CD CB : code habitat (CORINE BIOTOPE) Surface : Surface indicative en % Observation : Période d'observation
Surface* | Observation* |
20002372 16.12 Groupements annuels des plages de sable
7120002372 16.212 Dunes blanches
720002372 16.222 Dunes grises de gascogne
7200027372 16.29 Dunes boisées
720002372 16.3 Lettes dunaires humides (= pannes humides, =
dépressions humides intradunales)
b} Milieux autres
| NM_SFFZN | CD CB* | Libellé Source Surface‘
| Observation‘ |
* CD CB : code habitat (CORINE BIOTOPE) Surface : Surface indicative en % Observation : Période d'observation
720002372 16.11 Plages de sable sans végétation
7200027372 16.211 Dunes embryonnaires
720002372 16.26 Dunes à salix arenaria
720002372 42.8 Bois de pins méditerranéens
c) Milieux périphériques
Page 1 [1] Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39 LNH)
| NM_SFFZN cn CB" Libellé | Source Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 1 LJurface* * CD CB : code habitat (CORINE BIOTOPE]) Surface : Surface indicative en % Observation : Période d'observation
7200027372 11.12 Eaux du talus et du plateau continental (= eaux D DE ONE \ MES £
néritiques) “Transmission électronique via le Tiers de Télé sion fl E 4 lande EP
720002372 13.1 Fleuves et rivières soumis à marées
720002372 86.1 Villes
7120002372 86.3 Sites industriels en activité
_8-COMPLÉMENTS DESCRIPTIFS
a) Géomorphologie
- 11 Dune, plage
b) Activités humaines
- 02 Sylviculture -05 Chasse -07 Tourisme et loisirs -08 Habitat dispersé - 12 Circulation routière ou autoroutière - 19 Gestion
conservatoire
c) Statuts de propriété
- 10 Etablissement public - 30 Domaine communal - 40 Domaine départemental - 60 Domaine de l'état -64 Domaine public
maritime
d) Mesures de protection
- 11 Terrain acquis par le Conservatoire de l'Espace Littoral -12 Périmètre d'acquisition approuvé par le Conservatoire de l'Espace Littoral
- 13 Terrain acquis par le département grâce à la TDENS -17 Zone ND du POS - 18 Espace Classé Baisé -21 Forêt domaniale -
31 Site inscrit selon la loi de 1930 -41 Zone protégée au titre de la Loi Littoral -62 Zone Spéciale de Conservation (Directive Habitat)
e) Autres inventaires
- ZSC (Directive Habitats)
9-FACTEURS INFLUENÇANT L'ÉVOLUTION DE LA ZONE
- 110 Habitat humain, zones urbanisées -250 Nuisances liées a la surfréquentation, au piétinement - 530 Plantations, semis et travaux connexes
- 550 Autres aménagements forestiers, accueil du public, création de pistes - 610 Sports et loisirs de plein-air - 640 Cueillette et ramassage -
730 Gestion des habitats pour l'accueil et l'information du public - 810 Erosions - 850 Incendies - 915 Fermeture du milieu
10-CRITÈRES D'INTÉRÉT
a) Patrimonial
- 10 Ecologique -20 Faunistique -25 Reptiles -30 Floristique -33 Lichens -36 Phanérogames
b) Fonctionnel
- 50 Fonctions de protection du milieu physique -60 Fonction d'habitat pour les populations animales ou végétales
c) Complémentaire
- 81 Paysager - 82 Géomorphologique
11-BILAN DES CONNAISSANCES CONCERNANT LES ESPÈCES
Mammifères | Oiseaux | Reptiles | Amphibiens | Poissons | Insectes | Autres Phanérogames | Ptéridophytes | Bryophytes | Algues | Champignons | Lichens | Habitats
Invertébrés
Bon Faible Faible Nulle Nulle Moyen Moyen Bon Nulle Moyen Nulle Faible Moyen | Nulle
12-CRITÈRES DE DÉLIMITATION DE LA ZONE
a) Critère de délimitations
- 02 Répartition et agencement des habitats - 04 Degré d'artificialisation du milieu ou pression d'usage -05 Occupation du sol
{CORINE-Landcover)
b) Commentaire de délimitations
- Cette Znieff comprend l'ensemble du système dunaire littoral entre le bassin d'Arcachon et l'Adour. Les limites latérales comprennent
l'ensemble des formations suivantes : la plage (zone soumise aux marées), le haut de plage, l'avant-dune, le cordon dunaire, la dune grise, la
frange forestière et l'arrière dune boisée.
Pour tenir compte de la dynamique des milieux, de la mobilité du cordon dunaire et des fonctions de l'arrière dune boisée (protection
physique, écolagie, faune et avifaune), la limite orientale est établie généralement sur le bas fond situé en arrière de la première dune boisée.
Pour des raisons pratiques et de façon à faciliter le repérage, cette limite est établie généralement sur le chemin, la piste cyclabe ou la voie
souvent présente sur cette zone. Elle inclut les boisements d'arrière-dune (forêts domaniales, forêts de protection) gérés de façon extensive
par l'ONF et exclut les zones urbanisés ou aménagés.
Page 2 Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
La limite nord exclue la dune correpandant à l'exutoire du bassin d'Arcachon (transéctéwæird pértouter} 1821Aflés ihtléènt la zong
de Lous Lamanch, les zones humides d'arrière dune de Maillouèyre (commune de| Miaizan)-&les.exclumemt msodiffénants courants €
milieux associés qui la traversent et les zones urbanisées. Affiché le 20/12/2017 - 11:50
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Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologue « Tandespublie er
13-COMMENTAIRE GÉNÉRAL
- Le système plage/cordon dunaire/arrière-dune/dune boisée de l'Aquitaine constitue un ensemble écodynamique semi-naturel remarquable
de la façade Atlantique.
Du sud du bassin d'Arcachon (Gironde) à l'Adour (Landes), le cordon dunaire présente une grande diversité de faciès morphodynamique et de
cortèges végétaux. Les différents milieux qui composent ce complexe dunaire sont très interdépendants les uns des autres. Plusieurs
associations végétales se succèdent et constituent de nombreux habitats prioritaires pour leur conservation et de nombreuses phytocénoses
endémiques ou rares de la façade atlantique. La flore y est très spécialisée, très diversifiée et riche en endémique (stations à Alyssum
loiseleurii, Hieracium eriophorumi) et souvent rares (stations remarquable à Pancratium maritimum et à Euphorbia peplis}i. Le secteur de St
Girons à Ondres est le tronçon le plus riche en endémique du littoral d'Aquitaine, tandis que les dunes de Tarnos et Ondres présentent de
nombreuses stations d'espèces rares ou en danger de disparition de la façade atlantique.
Pour la faune, il s'agit de milieux pouvant offrir des biotopes particuliers et originaux. Pour exemple, le lézard ocellé trouve ici des conditions
favorables en limite de son aire de répartition. L'entomofaune présente de nombreuses espèces caractéristiques des habitats dunaires avec
des influences méditerranéennes et ibériques.
L'ONF, depuis de nombreuses années, s'est orientée vers une gestion extensive et patrimoniale du cordon dunaire (gestion douce et génie
écologique, protection de stations botaniques rares ou protégées) et de l'arrière dune boisée avec entre autres la conservation d'une part
importante de feuillus (diversification des essences) dans la pinède et la conservation des arbres agés ou morts.
Il subsite néammoins des problèmes importants qui menacent certains secteurs de dune : aménagement et urbanisation , fréquentation
touristique non controlée, pénétration de véhicules tout terrain, nettoyage drastique des plages.
Des compléments pourrait être envisagés au niveau du terrain militaire de Lous-Lamanch sur la commune de La Test-de-Buch. En raison de
l'absence d'exploitation forestière forte et de plantation de pin maritime en bordure de la dune littoral, cette zone présente des potentialités
écologiques importantes.
44-AUTRES COMMENTAIRES
a) Commentaires sur la géomorphologie
b) Commentaires sur les activités humaines
c) Commentaires sur les statuts de propriété
- Etablissement public : Plusieurs sites sont acquis et gérés par le Conservatoire du littoral
d) Commentaires sur les mesures de protection
e) Commentaires sur les facteurs d'évolution
- L'érosion marine et l'ensablement sont les principaux facteurs naturels influençant l'évolution de la zone et le faciès de la dune littorale. Le
budjet sédimentaire est positif sur le secteur du centre landais, négatif de Capbreton à Ondres et relativement stable d'Ondres à Tarnos.
D'autres facteurs sont toutefois présents comme la fréquentation par les 4x4, les motos, la surfréquentation touristique, le piétinement,
l'activité militaire, les aménagements touristiques et le développement de l'urbanisation sur la dune ou à proximité immédiate (particulièrement
important dans le sud des Landes}.
Le nettoyage mécanique systématique des plages participe également à l'appauvrissement écologique du système plage/dune. Pour diminuer
cet impact, il est nécessaire de mettre en oeuvre une organisation conjointe des nettoyages mécaniques {zone de baignades, zones fortement
touristiques...) et des nettoyages manuels sélectifs (haut de plage, zone végétalisée, zone de laisses...)
f) Commentaires sur les habitats
- 1628 Dunes boisées : Il s'agit d'une phytocénose endémique (frange forestière et dune boisée thermo-atlantique à chêne liège accompagné
de son cortège (Cistus salvifolius, Festuca vasconcensis, Koeleria glauca, Phillyrea angustifolia ….).
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Identifiant unique*: 040-2440090865-26171214-20171214D00$A-DE
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Tous droits réservés.
Document imprimé le 26 Juillet 2013, serveur Carmen v2, http://carmen.application.developpement-durable.gouv.fr Service: DREAL Aquitaine.
1 sur Î 26/07/2013 11:19 . TT . JET u en Préfecture, le 20/12/2017: 11:50. Inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique Foristique de fa Région Aquitaine
Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Affiché le 20/12/2017 - 11:$0
Numéro : 4206 0001
ZONE MARECAGEUSE DU CANAL DE MOUSSEHOUNS
ee te hi 2
* Transmission électronique aele UNE or 400600 kotoguNe REspubl A)
Auteur(s): COMITE DES INVENTAIRES AQUITAINE
Date de description: 1983
Superficie : 296 ha
Liste des communes concernées par la zone :
40133 LABENNE
40248 SAINT-ANDRE-DE-SEIGNANX
40273 SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX
Typologie : {le premier pe donné estle type principal)
18 Marais, tourkière
21 Forêt, bois
19 Prairie humide
5-12m
(En périphérie :)
24 Prairies et terres cultivées sans boise ET
26 Flaine
Lithologie :
6 Sables et alluvions siliceux
18 vases
27 Colline
21 Forêt, bois
(En périphérie :}
12 Argiles, marnes, limons
Activités humaines :
5 Chasse
Mesures :
5 Zone urbaine (ZU}
(En périphérie :)
Agriculture
Sylviculture
Pêche
Tourisme et équipement de loisir
Habitat : agglomération
il
2
4
5 Chasse
F
9
12 Autoroute et grandes routes (circulatior
Statut de propriété :
2 Privé
(En périphérie :)
(En périphérie :)
2 Privé
5 Domaine de l'Etat
NB. : Les informations :"Activités humaines", "Mesures" et "Statut de propriété" ne sont données qu'à titre indicatif et doivent être vérifiées avant utilisation. Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Ancien Numéro : 40060001 Repyen bre AA IE 29080001 en
AADIRQNR IC LUI ZI LUI II
7 - Interet Synthèse des éléments précisant le niveau d'intérêt : aspects biologique (voir liste d'espèçes) écologianes SéRlOSiQUR ratérransmission homologué « lan despabten PAÉPT géomorphologique, climatique, paysager, spéléologique, pédagogique etc …
La vallon du canal de Moussehouns forme un ensemble biologique remarquable car il présente des juxtapositions de milieux différents et complémentaires.
Ces milieux de boisement et de prairies humides accueillent une faune très intéressante.
Potentialités biologiques de la zone:
8 - Dégradations et Menaces : Protection souhaitées
Dégradations réalisées, en cours ou prévisibles
Utilité et urgence d'une protection, forme souhaitable ; protection en cours
NB. : Les informations :"Activités humaines", "Mesures" et "Statut de propriété" ne sont données qu'à titre indicatif et doivent être vérifiées avant utilisation. Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
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Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
B ibliographie Références bibliographiques compètes concernant la zone
CHARMOY R.F, 1983 :
Etude du milieu naturel biologique du dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité p
sols. Autoroute "la Pyrénéenne" À 64 Bayonne - Tarbes Est.
Direction départementale de l'équipement des Landes.
10 - Nombre d'annexes : 0
numéro d'annexe : 0
NB. : Les informations :"Activités humaines", "Mesures" et "Statut de propriété" ne sont données qu'à titre indicatif et doivent être vérifiées avant utilisation. Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
. AE . . u en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50, Inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique Foristique de fs égion Aquitaine Affiché le 20/12/2017 - 11:50
ee 4
Numé ro : 4206 Type : 2 * Transmission électronique Mere UNE l'Orne OBËromologue BFEpèeS PR D
ZONES HUMIDES ASSOCIEES AU MARAIS D'ORX
Auteur(s): COMITE DES INVENTAIRES AQUITAINE
Date de description: 1983
Superficie : 2180 ha Altitude : 2-30m
Liste des communes concernées par la zone :
40036 BENESSE-MAREMNE
40042 BIARROTTE
40044 BIAUDOS
40133 LABENNE
40209 ONDRES
40213 ORX
40248 SAINT-ANDRE-DE-SEIGNANX
40272 SAINT-MARTIN-DE-HINX
40273 SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX
40292 SAUBRIGUES
Typologie : {le premier pe donné estle type principal) (En périphérie :)
18 Marais, tourkière 21 Forêt, bois
17 Lac, réservoir, étang 24 Prairies et terres cultivées sans boise
21 Forêt, bois 26 Flainre
19 Prairie humide 27 Colline
Lithologie : (En périphérie :)
6 Sables et alluvions siliceux 6 Sables et alluvions siliceux
Activités humaines : (En périphérie :)
1 Agriculture 1 Agriculture
2 Sylviculture 2 Sylviculture
4 Pêche 5 Chasse
5 Chasse 7 Tourisme et équipement de loisir
7 Tourisme et équipement de loisir 9 Habitat : agglomération
12 Autoroute et grandes routes (circulatior
Mesures : (En périphérie :)
1 Nul
2 Périmètre sensible
4 Plan d'occupation des sols (POS)
5 Zone urbaine (ZU})
7 Zone NB
Statut de propriété : (En périphérie :}
2 Privé 2 Privé
5 Domaine de l'Etat 5 Domaine de l'Etat
NB. : Les informations :"Activités humaines", "Mesures" et "Statut de propriété" ne sont données qu'à titre indicatif et doivent être vérifiées avant utilisation. Ancien Numéro : 4006
Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Repyen bre ae le 29901 017- 11:50
FAIR IC LUI Z LUI II PSS
PSS
3 she no s En Ar AM . 5 5 sfr 3 r 5 7 5 CT 7 = Interet Synihèse des éléments précisant le niveau d'intérêt : aspects biologique {voir lisie d'espéges), écolpsiques géalesiaut. rerérransmission homologue « tandespubtte [ ES
géomorphologique, climatique, paysager, spéléologique, pédagogique etc …
- La présence des cours d'eau d'Yrieu et de Lamonlasse joue un rôle important pour le stationnement des aiseaux d'eau car ces zones sont situées sur l axe migratoire des oiseaux européens.
- Les zones de marais non boisées présentent un grand intérêt pour les espèces aquatiques comme la loutre et le vison d'Europe. - Les marais boisés procurent des refuges à certaines espèces très rares sur le plan national : loutre. - Les boisements sont des milieux complémentaires aux zones humides en diversifiant les possibilités d'habitat. - Dans cette zone, l'intérêt biologique réside dans la présence d'espèces rares, dans la densité d'espèces plus communes et dans les potentialités des différents milieux.
Potentialités biologiques de la zone: Forte potentialité du marais sud d' Orx et du marais d' Orx pour l'avifaune.
8 - Dégradations et Menaces : Protection souhaitées
Dégradations réalisées, en cours ou prévisibles
Mise en culture d'anciens marais d' Orx et boisement du marais sud d’Orx après les travaux de drainage. Projet de construction de l'autoroute A 64.
Utilité et urgence d'une protection, forme souhaitable ; protection en cours
Demande de mise en réserve de chasse pour l'étang d'Yrieu et l'étang de Lamoullasse.
Réhabilitation du marais sud d' Orx
N.B. : Les informations :"Activités humaines", "Mesures" et "Statut de propriété" ne sont données qu'à titre indicatif et doivent être vérifiées avant utilisation. B ibliographie Références bibliographiques compètes concernant la zone
CHARMOY R.F, 1983 : Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et à la
Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D00SA-DE
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Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
MÉTÉO da Bd LEépation des sols.
Autoroute "la Pyréréenne" À 64 Bayonne - Tarbes Est. Etude du milieu naturel biologique. 3
10 - Nombre d'annexes : 0
numéro d'annexe : 0
ER ; TN -. DD. L L TANDEE page, Die. ] set anses de Télétransmission homologue « landezubRe EP
NB. : Les informations :"Activités humaines", "Mesures" et "Statut de propriété" ne sont données qu'à titre indicatif et doivent être vérifiées avant utilisation. . TT . JET u en Préfecture, le 20/12/2017: 11:50. Inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique Foristique de fa Région Aquitaine
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Affiché le 20/12/2017 - 11:$0
Numéro : 4252
DUNES LITTORALES ENTRE CONTIS ET LA BARRE DE L'ADOUR
Type : 2
Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
<
UT * Transmission électrontqueNAeTe UM É ortnism OO: omologulNé BREL ESRAEr 1)
Auteur(s): COMITE DES INVENTAIRES AQUITAINE
Date de description: 1965-1985
Superficie : 3220 ha
Liste des communes concernées par la zone :
40065 CAPBRETON
40133 LABENNE
40157 LIT-ET-MIXE
40181 MESSANGES
40187 MOLIETS-ET-MAA
40209 ONDRES
49266 SAINT-JULIEN-EN-BORN
40296 SEIGNOSSE
40304 SOORTS-HOSSEGOR
490319 SOUSTONS
40312 TARNOS
40326 VIELLE-SAINT-GIRONS
49328 VIEUX-BOUCAU-LES-BAINS
Altitude :
Typologie : (/e premier type donné estlé iype principal)
8 Dune
7 Plage, (sable, galets)
Lithologie :
6 Sables et alluvions siliceux
Activités humaines :
4 Pêche
1 Tourisme et équipement de loisir
Mesures :
0 Indéterminée
4 Plan d'occupation des sols (FOS}
7 Zone NB
Statut de propriété :
7 Domaine public maritime (DEM)
0-20m
(En périphérie :)
21 Forêt, bois
2 Mer ouverte (à proximité d'une côte)
(En périphérie :)
(En périphérie :)
(En périphérie :)
0 Indéterminée
(En périphérie :)
NB. : Les informations :"Activités humaines", "Mesures" et "Statut de propriété" ne sont données qu'à titre indicatif et doivent être vérifiées avant utilisation. 7 - Interet
Ancien Nuniéro : 0004
Synthèse des éléments précisant le niveau d'intérêt : aspects biologique {voir liste d'espées) ÉCRIRE RIEUE Télétransmission homologue « tandepute EPS géomorphologique, climatique, paysager, spéléologique, pédagogique etc …
Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Repyen bre ae le 2992 017- 11:50
AADIRQNR IC LUI Z LUI II
= LS
Les groupements végétaux rencontrés dans cette zone comprennent de nombreuses espèces atlantiques spécifiques des dunes littorales et qui trouvent ici leur limite méridionale, quelques endémiques propres au littoral aquitain et, enfin, un certain nombre d'espèces d'origine
méditerranéennes.
Potentialités biologiques de la zone: Faibles car les conditions écologiques qui y régnent sélectionnent un petit nombre d' espèces végétales particulièrement adaptées.
8 - Dégradations et Menaces : Protection souhaitées
Dégradations réalisées, en cours ou prévisibles
Milieu très sensible à la fréquentation humaine { piétinement ) en particulier au niveau des points d'accés à la plage.
Utilité et urgence d'une protection, forme souhaitable ; protection en cours
N.B. : Les informations :"Activités humaines", "Mesures" et "Statut de propriété" ne sont données qu'à titre indicatif et doivent être vérifiées avant utilisation. B ibliographie Références bibliographiques compètes concernant la zone
BOUBY H., 1985 : Contribution à l'inventaire floristique du Sud-Ouest ( Landes et Basses- Pyrénées }.Bull.Cent.d'Etud.Rech.ScienBiarritz. 5 {3 ), pp 301 à 307.
DUPONT P., 1961 : Sur la distribution du Phillyrea Angustifolia le long du littoral landais.
Bull.Soc.d' Hist.Nat.de Toulouse. 96 { 34 ) pp 259-266
10 - Nombre d'annexes : 0
numéro d'annexe : 0
Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
_ K,
TARDE “Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué « tandeubRe EP
NB. : Les informations :"Activités humaines", "Mesures" et "Statut de propriété" ne sont données qu'à titre indicatif et doivent être vérifiées avant utilisation. 1 sur 1
Environnement : aménagement,
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http://carmen.application.developpement-durable. gouv.fr/services/GetHTML/getHTML.php
Identifiant unique*: 940-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Fnvoye en PRE, le 29/12/2917- 11:39
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Contenu de la carte
Document imprimé le 26 Juillet 2013, serveur Carmen v2, http://carmen.application.developpement-durable.gouv.fr Service: DREAL Aquitaine.
26/07/2013 11:23 http://carmen.application.developpement-durable. gouv.fr/services/GetHTML/getHTML.php
Identifiant unique*: 940-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 29/12/2017 - 11:39
Environnement : aménagement, na
Contenu de la carte
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Document imprimé le 26 Juillet 2013, serveur Carmen v2, http://carmen.application.developpement-durable.gouv.fr Service: DREAL Aquitaine.
1 sur Î 26/07/2013 11:26 Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39 ©
urba GC ÎIs Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
CÉOMEÈTRE-ENPENT BUREAU D'ÉTUDES
“Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué « landespuète ae
Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud
Département des Landes
Commune de Labenne
PLAN LOCAL D'URBANISME
5.5 | NATURA 2000
D CET D € apr T
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Doro Én au Détente ét ue Der Corel dé Cécrmétens Fagenm Fatigue FRANCO béton LE FAFT Phnte AMMAU, Jectei-Lonti CFA Mer TLEN et dunes BLANCHE Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005SA-DE
Muséum ; ; | E » nailonal Envoyé en Préfecture, 1620/ ZIZUIT aldèts
: Données issues dei! 16 isa à j eyrppéanne. ; d'Histoire RE ER Dome 2iD0es
naturelle Affiché le 20/12/2017 - 11:50
à L 7 “Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué « landespubtes DEP)
NATURA 2000 - FORMULAIRE STANDARD DE DONNEES
Pour les zones de protection spéciale (ZPS), les propositions de sites d'importance communautaire (pSIC), les sites d'importance communautaire (SIC) et les zones spéciales de conservation (ZSC)
NATURA 2000
FR7210063 - Domaine d'Orx
1 IDENTIFICATION. DLLSITÉ 2 rcemnerranurmeceneennmenecnermeeensnonrmemasereememroneenneneemmennemas % 2. LOCALISATION DU SITE... iii eenennnnenenneennneeeeeneeennnneeeennnsee Le. INFORMATIONS ECGOLOGIQUES 2e meme acoter menait coings ténor cantine ace tentent _3 &. DESCRIPTION LDU SITE 208screemmmennencmennecnmenemeenemereneermnannnnretnneennenemnnennenenemennt _12 DA DUT DE PROCÉOTIONLOU SLR moerenecsrmmeeraosmemnenpanoansseseenmeranseronssecenre _13 6. GESTION DU SITE... Si eneinnennnereneeeneeennneneneseeeeeeneennns _13
1. IDENTIFICATION DU SITE
1.1 Type 1.2 Code du site 1.3 Appellation du site
A (ZPS) FR7210063 Domaine d'Orx
1.4 Date de compilation 1.5 Date d'actualisation
28/02/1990 31/12/2002
1.6 Responsables
Responsable technique Responsable national et européen Responsable du site er: . et scientifique national
Ministère en charge de l'écologie DREAL Aquitaine MNHN - Service du Patrimoine Naturel
nid Sn nenantdubié il www.aquitaine.developpement- www.mnhn.fr durable.gouv.fr www.spn.mnhn.fr
en3.en.deb.dgaln@developpement- natura2000@mnhn.fr durable.gouv.fr
1.7 Dates de proposition et de désignation / classement du site
ZPS : date de signature du dernier arrêté (JO RF) : 26/10/2004
- 1/14 - Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005SA-DE
Envoyé en Préfecture, 1620 Z{2017 aldèts
Données issues del iè isa à j euyrppéanne.
REG ar RL AT andre 0063
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
Texte juridique national de référence pour la désignation comme ZPS : http:/vwwlegifrance.gouvifriorpdfidoecse «andemertrtri) cidTexte=JORFTEXTO00000807266
2. LOCALISATION DU SITE
2.1 Coordonnées du centre du site [en degrés décimaux]
Latitude : 43,59583°
2.3 Pourcentage de superficie marine
Non concerné
Longitude : -1,39583°
2.2 Superficie totale
752 ha
2.4 Code et dénomination de la région administrative
Code INSEE | Région
72 Aquitaine
2.5 Code et dénomination des départements
Code INSEE | Département Couverture
(%)
40 Landes 100 %
2.6 Code et dénomination des communes
Code INSEE | Communes
40133 LABENNE
40213 ORX
40248 SAINT-ANDRE-DE-SEIGNANX
2.7 Région(s) biogéographique(s)
Atlantique (100%)
- 2/14 - 3. INFORMATIONS ÉCOLOGIQUES
3.1 Types d'habitats présents sur le site et évaluations
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché le 20/12/2017- 11:50 \
Identifiant unique*: 940-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Données issues de la dei Sr
*Trrnsmieuon chectronique via le Tier de Télétrans mission homologué à tartes bte EE)
Date d'édition : 16/10/2015
nsmise à la Commission européenne.
Types d'habitats inscrits à l’annexe | Évaluation du site
Code
Superficie A|B|CID AIBIC (ha) Grottes Qualité des
(% de [nombre] données Représent Superficie c : Évaluation couverture) -ativité relative CNE, globale
PF : Forme prioritaire de l'habitat.
Qualité des données : G = «Bonne» (données reposant sur des enquêtes, par exemple); M = «Moyenne» (données partielles + extrapolations, par exemple}; P = «Médiocre» (estimation approximative, par exemple). Représentativité : À = «Excellente» ; B = «Bonne» ; C = «Significative» ; D = «Présence non significative». Superficie relative : A =100-p>15%;:B=15-p>2%;,C=2>-p>0%. Conservation : À = «Excellente» ; B = «Bonne» ; C = «Moyenne / réduite». Evaluation globale : À = «Excellente» ; B = «Bonne» ; C = «Significative».
3.2 Espèces visées à l’article 4 de la directive 2009/147/CE et évaluation
Espèce | Population présente sur le site Évaluation du site
Taille Cat. Qualité || A|B|CID AIBIC
Groupe Code Nom scientifique Type Unité [| des ———— Min Max CIRIVIP || données Pop. Cons. Isol. Glob.
B A002 Gavia arctica C 0 1 i P D
B | AOÛ4 Tachybaptus ruficollis | w | 2 24 i P C A C À
B | A004 Tachybaptus ruficollis | F | | P c À c À
B | A005 Podiceps cristatus | w | 1 36 i P C À C À
B | A005 Podiceps cristatus | r | i P C À C À
B A007 Podiceps auritus w 0 1 i p D
B A008 Podiceps nigricollis w 1 3 i P C A C A
B A008 Podiceps nigricoilis C i P C A C A
B A017 Phalacrocorax carbo W 160 650 P C À C A
- 3/14 - Identifiant unique*:
040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017
- 11:39
GER
Reçu
en
Préfecture,
le
20/12/2017
- 11:50
f
D
Affiché
le 20/12/2017
- 11:50
\
Données
issues
de
la
derriètà
*Transmeuon
doctromque
va
le
Tiers
de
Télétranvmission
homologué
«
londespuhlie
finpn.mnhn.fr/site/natura2000/FR7210063
|
A017
Phalacrocorax
carbo
|
|
200
300
|
P
|
|
C
|
|
A
|
A021
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stellaris
|
|
1
3
|
P
|
|
C
|
|
B
A021
Botaurus
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P
C
B
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Nycticorax
nycticorax
2
2
P
D
A
AC23
Nycticorax
nycticorax
P
D
A
|
A023
Nycticorax
nycticorax
|
|
17
|
P
|
|
D
|
|
A
|
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|
|
4
4
|
P
|
|
D
|
|
A
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Egretta
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P
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À
A026
Egretta
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C
A
AC26
Egretta
garzetta
70
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C
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A027
Egretta
alba
0
2
P
C
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Ardea
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C
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Ardea
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P
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|
|
9
9
|
P
|
|
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|
|
B
|
A029
Ardea
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|
|
1
4
|
P
|
|
D
|
|
B
|
A030
Ciconia nigra
|
|
3
|
P
|
|
D
|
|
A
|
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Ciconia
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|
|
1
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|
P
|
|
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|
|
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Plegadis
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0
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C
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Platalea
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P
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Platalea
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5
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C
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A034
Platalea
leucorodia
2
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P
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À - 44- Envoyé
en
Préfecture,
le
20/12/2017
-11:39
Reçu
en
Préfecture,
le
20/12/2017
-11:50
Affiché
le
20/12/2617
-11:50
Données
issues
de
la
d
Identifiant
unique*:
940-244000865-20171214-20171214D00$A-DE
|
AC43
Anser
anser
|
|
200
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i
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|
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AC43
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anser
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P
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2000
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crecca
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2000
P
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A053
i
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A053
Anas
platyrhynchos
900
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A054
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acuta
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clypeata
|
|
500
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|
P
|
|
|
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A072
Pernis
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2
2
p
P
B
- 5/14
- Identifiant
unique*:
940-244000865-20171214-20171214D00$A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
| SR
Reçu
en
Préfecture,
le
20/12/2017
- 11:50
f
D
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
\
Données
issues
de
la dernièt
*Trmmomieuon
électronique
via le Tiers de Téfétranemiston komologué
« md
Bif/inpn.mnhn.fr/site/natura2000/FR7210063
|
A072
Pernis
apivorus
|
|
40
|
|
P
|
|
D
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A073
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migrans
|
|
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Milvus
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Milvus
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A082
Circus
cyaneus
1
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P
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pygargus
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pennatus
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P
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Pandion
haliaetus
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A
A094
Pandion
haliaetus
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3
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Falco
columbarius
|
|
1
1
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|
P
|
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|
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peregrinus
|
|
1
1
i
|
P
|
|
D
|
|
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0
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LLC
A119
Porzana
porzana
0
4
i
P
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A123
Gallinula
chloropus
15
35
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C
À
A123
Gallinula
chloropus
i
P
C
À
A125
Fulica atra
400
2500
P
C
À - 6/14
- Fulica atra
Grus grus
Grus grus
Himantopus himantopus
Himantopus himantopus
Recurvirostra avosetta
Recurvirostra avosetta
Charadrius dubius
Charadrius hiaticula
Charadrius alexandrinus
Charadrius morinellus
Pluvialis apricaria
Pluvialis apricaria
Piuvialis squatarola
Vanellus vanellus
Calidris canutus
Calidris alba
Calidris minuta
Calidris minuta
Caïdris ferruginea
Calidris alpina
Calidris alpina
Identifiant unique*: 940-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché le 20/12/2617 - 11:50 k
Données issues de la di
Date d'édition : 16/10/2015
1smise à la Commission européenne.
STrememssion clectronique via te Tien de Tülétransmission homologué « lardegu bte EE)
i P C A
P D B
P D B
P P D À
P D À
i P D A
P D À
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i P C B
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i P C B
i P C B
i RP C B
i P C B
i P C B
i P C A
i P C A
- 714 - Philomachus pugnax
Philomachus pugnax
Gallinago gallinago
Gallinago gallinago
Scolopax rusticola
Scolopax rusticola
Limosa limosa
Limosa limosa
Numenius phaecpus
Numenius arquata
Numenius arquata
Tringa erythropus
Tringa erythropus
Tringa totanus
Tringa nebulan
Tringa ochropus
Tringa giareola
Actitis hypoleucos
Actitis hypoleucos
Arenaria interpres
Larus melanocephalus
Larus minutus
Rissa tridactyla
Identifiant unique*: 940-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché le 20/12/2617 - 11:50 k
Données issues de la di
Date d'édition : 16/10/2015
1smise à la Commission européenne.
STrememssion clectronique via te Tien de Tülétransmission homologué « lardegu bte EE)
i P C A
i P C À
i P C A
i P C A
i P C À
i P C A
i P C À
i P C A
i P C A
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i P C A
i P C A
i P C À
i P D À
i P C A
i P C A
i P C A
i P D À
i P C A
i P D A
- 8/14 - Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D00$A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39 ER
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50 Ë :
Affiché le 20/12/2017 -1L50 \
Données issues de la deñè
STrememssion clectronique via te Tien de Tülétransmission homologué « lardegu bte EE)
re for Date d'édition : 16/10/2015
Fr _Afd Sr transmise à la Commission européenne.
| A189 Gelochelidon nilotica | C | 0 1 i P D
| A190 Sterna caspia | C | 0 3 i P D À C À
| A193 Sterna hirundo | C | 1 14 i P D A C A
| A194 Sterna paradisaea | C | 0 1 i P D
| A195 Sterna albifrons | C | 1 30 i P D A C A
| A196 Chlidonias hybridus | C | 1 7 i P D A C A
| A197 Chlidonias niger | C | 30 100 i P D B C B
A222 Asio flammeus C 0 1 i P D
A224 Caprimulgus europaeus r 2 d P P D B C B
A229 Alcedo afthis w 20 20 i P D À C À
| A229 Alcedo atthis | F | 2 4 p P D À c À
| A229 Alcedo atthis | p | i P D A C A
A229 Alcedo atthis C i P D A C A
A246 Lullula arborea C 1 5 i P D A C A
A255 Anthus campesftris C 1 3 P D A C A
| A272 Luscinia svecica | © | 1 4 i P D A C À
| A294 Acrocephalus paludicola | C | 0 1 i P D A C A
| A338 Lanius collurio r | 1 1 P P D B C B
Groupe : À = Amphibiens, B = Oiseaux, F = Poissons, | = Invertébrés, M = Mammifères, P = Plantes, R = Reptiles.
Type : p = espèce résidente (sédentaire), r = reproduction (migratrice}, c = concentration (migratrice), w = hivernage (migratrice).
Unité : i = individus, p = couples , adults = Adultes matures , area = Superficie en m2, bfemales = Femelles reproductrices , cmales = Mâles chanteurs , colonies = Colonies , fstems = Tiges florales , grids1x1 = Grille 1x1
km, grids10x16 = Grille 10x10 km, grids5x5 = Grille 5x5 km, length = Longueur en km , localities = Stations , logs = Nombre de branches , males = Mâles , shoots = Pousses , stones = Cavités rocheuses , subadults =
Sub-adultes , trees = Nombre de troncs , tufts = Touffes.
Catégories du point de vue de l’abondance (Cat.) : C = espèce commune, R = espèce rare, V = espèce très rare, P: espèce présente.
Qualité des données :G = «Bonne» (données reposant sur des enquêtes, par exemple); M =«Moyenne» (données partielles + extrapolations, par exemple}; P = «Médiocre» (estimation approximative, par exemple), DD
= Données insuffisantes.
Population : A= 1090 -p>15%;:B=15:p>2%;C=2-:p>0% ;D = Non significative.
Conservation : À = «Excellente» ; B = «Bonne» ; C = «Moyenne / réduite». Isolement : À = population (presque) isolée ; B = population non isolée, mais en marge de son aire de répartition ; C = population non isolée dans son aire de répartition élargie.
- 9/14 - * Evaluation globale : À = «Excellente» ; B = «Bonne» ; C = «Significative».
3.3 Autres espèces importantes de faune et de flore
Identifiant unique*: 940-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
1
Données issues de la de
STrememssion clectronique via te Tien de Tülétransmission homologué « lardegu bte EE)
État
Date d'édition : 16/10/2015
1smise à la Commission européenne.
Espèce Population présente sur le site Motivation
Taille Cat. Annexe Dir. Hab. Autres catégories
Groupe Code Nom scientifique Unité
Min | Max CIRIVIP IV V A B C D
B 25 Phalaropus fulicarius | i P X X
B | 25 Stercorarius skua | | i P X
B | 25 Tyto alba | | i P X
B 25 Strix aluco i p X
B 25 Upupa epops i P X X
B 25 Dendrocopos minor i P X X
B | 25 Phoenicurus phoenicurus | | i P X X
B | 25 Saxicola rubetra | | i P X X
B 25 Saxicola torquata i P X X
B 25 Oenanthe oenanthe i P X X
B 25 Cisticola juncidis i P X X
B | 25 Acrocephalus scirpaceus | | i P X X
B | 25 Muscicapa striata | | i P X X
B | 25 Emberiza schoeniclus | | i P X X
B | Buteo buteo | | i P
B | Faico tinnunculus | | i Pp
B | Faico subbuteo | | i P
B | Accipiter nisus | | i P
- 10/14 - Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D006$SA-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché le 20/12/2617 - 11:50 k (
Données issues de la de
Date d'édition: 16/10/2015
nsmise à la Commission européenne.
| Jynx torquilla | | i P
| Acrocephalus schoenobaenus | | i P
| Acrocephalus arundinaceus | | i P
Groupe : À = Amphibiens, B = Oiseaux, F = Poissons, Fu = Champignons, | = Invertébrés, L = Lichens, M = Mammifères, P = Plantes, R = Reptiles.
Unité : i = individus, p = couples , adults = Adultes matures , area = Superficie en m2, bfemales = Femelles reproductrices , cmales = Mâles chanteurs , colonies = Colonies , fstems = Tiges florales , grids1x1 = Grille 1x1
km, grids10x16 = Grille 10x10 km, grids5x5 = Grille 5x5 km, length = Longueur en km , localities = Stations , logs = Nombre de branches , males = Mâles , shoots = Pousses , stones = Cavités rocheuses , subadults =
Sub-adultes , trees = Nombre de troncs , tufts = Touffes.
Catégories du point de vue de l’abondance (Cat.) : C = espèce commune, R = espèce rare, V = espèce très rare, P: espèce présente.
Motivation : IV, Y : annexe où est inscrite l'espèce (directive «Habitats»} ; A : liste rouge nationale ; B : espèce endémique ; © : conventions internationales ; D : autres raisons.
- 11/14 - Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005SA-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 2 11:29.
Données issues de REÇUT FER Te RO A tbues
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
4 D F S C R | PT | O N D U S | I FE “Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué « landespublie Pi}
4.1 Caractère général du site
Classe d'habitat Pourcentage de couverture
NOG : Eaux douces intérieures (Eaux stagnantes, Eaux courantes) 15 %
N190 : Prairies semi-naturelles humides, Prairies mésophiles améliorées 2
N15 : Autres terres arables 22 h
N25 : Prairies et broussailles (en général) 1%
Autres caractéristiques du site
Vulnérabilité : Pollution organique par une conserverie en voie de règlement.Chasse a la péripherie du site et braconnage.
4.2 Qualité et importance
Le site du Domaine d'Orx en tant que zone humide n'existe que depuis fin 1985, et sa capacité d'accueil pour les oiseaux migrateurs n'est veritablement révelée que depuis l'hiver 88-89 ,date de la fermeture de la chasse, Des observations ornithologiques non systématiques ont permis de dresser la liste suivante certainement incomplète, Leur rythme a été en moyenne d'une sortie toutes les 3 semaines jusqu'en 1988 et toutes les 2 semaines en 89. Soit 164 especes, toutes observées sur le site et/ou dans la sphère visuelle qui l'accompagne. Des compléments d'informations concernant la présence des expèces sont disponible sur le bordereau papier.Sont considerés "nicheurs" les oiseaux dont la nidification a été prouvée par l'observation directe de nid avec oeufs, poussins, où bien de juveniles non-volants/très peu volants. Ainsi, telle espece peut tres bien nicher à Orx sans qu'on en possède la moindre preuve : elle ne sera pas notee "nicheuse" dans la présente liste. Total 64 especes nicheuses sur 164 observées.
4.3 Menaces, pressions et activités ayant une incidence sur le site
Il s’agit des principales incidences et activités ayant des répercussions notables sur le site
Incidences négatives
: Intérieur / Menaces et : Pollution LE Importance Menaces et pressions [libellé] Extérieur pressions [code] [code] fob]
Incidences positives
. Intérieur / Menaces et L Pollution 2 Importance Menaces et pressions [libellé] Extérieur pressions [code] [code] folb]
* Importance : H = grande, M = moyenne, L = faible.
+ Pollution : N = apport d'azote, P = apport de phosphore/phosphate, À = apport d’acide/acidification, T = substances chimiques inorganiques
toxiques, © = substances chimiques organiques toxiques, X = pollutions mixtes.
+ Intérieur / Extérieur : | = à l'intérieur du site, O = à l'extérieur du site, B = les deux.
4.4 Régime de propriété
Type Pourcentage
de couverture
4,5 Documentation
ancien code 216300
- 12/14 - Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005SA-DE
Envoyé en Préfecture, 40 PAT AAA &| dés
Données issues de RÉÇUER AO FER Te RO A tbues
Affiché le 20/12/2017 - 11:50 ae :
. TS L ( e n (s ) . “Transmission électronique via le Tiers de Téletransmission homologué « landespubiie P})
5.1 Types de désignation aux niveaux national et régional
Pourcentage Code Désignation 9
de couverture
11 Terrain acquis par le Conservatoire du Littoral 98 %
36 Réserve naturelle nationale 100 %
5.2 Relation du site considéré avec d’autres sites
Désignés aux niveaux national et régional :
Pourcentage Code Appellation du site Type
PP yP de couverture
11 DOMAINE DORX = 98%
36 DOMAINE DORX = 100%
Désignés au niveau international :
Pourcentage Type Appellation du site
Type dé éouvérturé
5.3 Désignation du site
chasse interdite
6. GESTION DU SITE
6.1 Organisme({s) responsable(s) de la gestion du site
Organisation : CONSERVATOIRE DU LITTORAL LA CORDERIE ROYALE 17305 ROCHEFORT SUR MER
Adresse :
Courriel :
6.2 Plan(s) de gestion
Existe-il un plan de gestion en cours de validité ?
[| Oui
[| Non, mais un plan de gestion est en préparation.
Non
- 13/14 - 6.3 Mesures de conservation
Données issues de:
Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005SA-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 2 11:29.
Re lala Arbo ra rboes Affiché le 20/12/2017 - 11:50
à L 7 “Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué « landespubtes DEP)
Il est en cours d'élaboration et comprendra le classement en reserve naturelle a but
pedagogique sur le theme de la migrationde oiseaux ainsi que divers amenagements de milieu
(hydraulique,gestion des niveaux d'eau, vegetation et paysage, etc.)
- 14/14- RE
2 CRE
LR
A
PL
AD
RS
LME
OR
PU
EL
DCS
VC
AS
GOT APTE
RCUUT
E PULL GR Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 41:50
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
Lex
2 AR àA È 2, Muséum
1 national
4 d'Histire
naturelle
NATURA 2000
Données issues de:
Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005SA-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 à 11:30. |
Re prenne AP Se Affiché le 20/12/2017 - 11:50
T F2
“Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué « landespubtes EP)
NATURA 2000 - FORMULAIRE STANDARD DE DONNEES
Pour les zones de protection spéciale (ZPS), les propositions de sites d'importance communautaire (pSIC), les sites d'importance communautaire (SIC) et les zones spéciales de conservation (ZSC)
FR7200719 - Zones humides associées au marais d'Orx
IDENTIFICATION DU SITE
LOCALISATION DU SITE
INFORMATIONS ECOLOGIQUES
DESCRIPTION DU SITE
PE
ES Ra EE
GESTION DU SITE
STATUT DE PROTECTION DU SITE
1. IDENTIFICATION DU SITE
1.2 Code du site
FR7200719
1.1 Type
B (pSIC/SIC/ZSC)
1.3 Appellation du site
Zones humides associées au marais d'Orx
1.4 Date de compilation 1.5 Date d'actualisation
30/11/1995
1.6 Responsables
30/11/2001
Responsable national et européen Responsable du site Responsable technique et scientifique national
Ministère en charge de l'écologie DREAL Aquitaine MNHN - Service du Patrimoine Naturel
www.developpement-durable.gqouv.fr www.aquitaine.developpement- www.mnhn.fr durable.gouv.fr www.spn.mnhn.fr
en3.en.deb.dgaln@developpement-
durable.gouv.fr natura2000@mnhn.fr
1.7 Dates de proposition et de désignation / classement du site
Date de transmission à la Commission Européenne : 31/07/2003
- 1/7- Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005SA-DE
Envoyé en Préfecture, 40 PAT AAA &| dés
Données issues de REÇUT Fe are
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
“ai ns
21 S
(Re FO position de cl assement d U site comme S IC) “Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué « landespubtes EP)
Dernière date de parution au JO UE : 07/12/2004
(Confirmation de classement du site comme SIC)
ZS£ : date de signature du dernier arrêté (JO RF) : Pas de donnée
Texte juridique national de référence pour la désignation comme ZSC : Pas de donnée
2. LOCALISATION DU SITE
2.1 Coordonnées du centre du site [en degrés décimaux]
Longitude : -1,39417° Latitude : 43,58833°
2.2 Superficie totale 2.3 Pourcentage de superficie marine
988 ha Non concerné
2.4 Code et dénomination de la région administrative
Code INSEE | Région
72 Aquitaine
2.5 Code et dénomination des départements
Code INSEE | Département Couverture
(%)
40 Landes 100 %
2.6 Code et dénomination des communes
Code INSEE | Communes
40036 BENESSE-MAREMNE
40042 BIARROTTE
40044 BIAUDOS
40065 CAPBRETON
40133 LABENNE
40209 ONDRES
40213 ORX
40248 SAINT-ANDRE-DE-SEIGNANX
40272 SAINT-MARTIN-DE-HINX
40273 SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX
40292 SAUBRIGUES
2.7 Région(s) biogéographique(s)
Atlantique (100%)
- 2/7 - 3. INFORMATIONS ÉCOLOGIQUES
3.1 Types d'habitats présents sur le site et évaluations
Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D00$A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39 £
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50 Ë AS
Affiché le 20/12/2017 -1L50 \
Données issues de la dei Sr
STrememssion clectronique via te Tien de Tülétransmission homologué « lardegu bte EE)
Date d'édition : 16/10/2015
nsmise à la Commission européenne.
Types d’habitats inscrits à l’annexe I Évaluation du site
Superficie A|B|CID AIBIC (ha) Grottes Qualité des Code PF 0 : . 7 E ; (% de [nombre] données Représent Superficie Conservation Évaluation couverture) -ativité relative globale
3150 326,04 B C B B Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion où de l'Hydrocharition (33 %)
6430 414,96 B C A À Mégaphorbiaies hygrophites d'ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin (42 %)
91E0 X 237,12 C C B B Forêts alluviates à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae) (24 %)
* PF: Forme prioritaire de l'habitat.
+ Qualité des données : G = «Bonne» (données reposant sur des enquêtes, par exemple); M = «Moyenne» (données partielles + extrapolations, par exemple); P = «Médiocre» (estimation approximative, par exemple). + Représentativité : À = «Excellente» ; B = «Bonne» ; C = «Significative» ; D = «Présence non significative».
* Superficie relative : À = 100-p>15%;:B=15:p>2%; C=2;p>0%.
+ Conservation : À = «Excellente» ; B = «Bonne» ; C = «Moyenne / réduite».
+ Evaluation globale : À = «Excellente» ; B = «Bonne» ; C = «Significative».
3.2 Espèces inscrites à l'annexe Il de la directive 92/43/CEE et évaluation
Espèce Population présente sur le site Évaluation du site
Taille Cat. Qualité || A[B|CID AIBIC
Groupe Code Nom scientifique Type Unité des Min Max CIRIVIP || données Pop. Cons. Isol. Glob.
| 1044 Coenagrion mercuriale p i P C B C B
F 1095 Petromyzon marinus p i P C A C B
R 1220 Emys orbicularis p i p C A C A
M 1303 Rhinolophus hipposideros P i P C B C B
M 1955 Lutra lutra P i P C B C B
- 3/7 - Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39 ER)
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50 (ER
Affiché le 20/12/2017 -1L50 \
Données issues de la deñè
STrememission dlectronique via te Tien de Télétrarmision homologué à lardespu bte
} Date d'édition : 16/10/2015
ansmise à la Commission européenne.
| M | 1356 Mustela lutreola | p | i P B A
| P | 1831 Luronium natans p | i P GC B
* Groupe : À = Amphibiens, B = Oiseaux, F = Poissons, | = Invertébrés, M = Mammifères, P = Plantes, R = Reptiles.
+ Type : p = espèce résidente (sédentaire), r = reproduction (migratrice), c = concentration (migratrice), w = hivernage (migratrice).
* Unité : i = individus, p = couples , adults = Adultes matures , area = Superficie en m2, bfemales = Femelles reproductrices , cmales = Mâles chanteurs , colonies = Colonies , fstems = Tiges florales , grids1x1 = Grille 1x1
km, grids10x10 = Grille 10x10 km, grids5x5 = Grille 5x5 km, length = Longueur en km, localities = Stations , logs = Nombre de branches , males = Mâles , shoots = Pousses , stones = Cavités rocheuses , subadults =
Sub-adultes , trees = Nombre de troncs , tufts = Touffes.
+ Catégories du point de vue de l'abondance (Cat.} : C = espèce commune, R = espèce rare, V = espèce très rare, P: espèce présente.
* Qualité des données :G = «Bonne» (données reposant sur des enquêtes, par exemple}; M =« Moyenne» (données partielles + extrapolations, par exemple}; P = «Médiocre» (estimation approximative, par exemple}, DD
= Données insuffisantes.
+ Population : A= 100: p>15%;:B=15:p>2%;C=2>:p>0%;D = Non significative.
+ Conservation : À = «Excellente» ; B = «Bonne» ; C = «Moyenne / réduite». * Isolement : À = population (presque) isolée ; B = population non isolée, mais en marge de son aire de répartition ; C = population non isolée dans son aire de répartition élargie. * Evaluation globale : À = «Excellente» ; B = «Bonne» ; © = «Significative».
3.3 Autres espèces importantes de faune et de flore
Espèce Population présente sur le site Motivation
Taille Cat. Annexe Dir. Hab. Autres catégories
Groupe Code Nom scientifique Unité
Min Max CIRIVIP IV V B C
+ Groupe : À = Amphibiens, B = Oiseaux, F = Poissons, Fu = Champignons, | = Invertébrés, L = Lichens, M = Mammifères, P = Plantes, R = Reptiles.
+ Unité : i= individus, p = couples , adults = Adultes matures , area = Superficie en m2, bfemales = Femelles reproductrices , cmales = Mâles chanteurs , colonies = Colonies , fstems = Tiges florales , grids1x1 = Grille 1x1
km, grids10x10 = Grille 10x10 km, grids5x5 = Grille 5x5 km , length = Longueur en km, localities = Stations , logs = Nombre de branches , males = Mâles , shoots = Pousses , stones = Cavités rocheuses , subadults =
Sub-adultes , trees = Nombre de troncs, tufts = Touffes.
+ Catégories du point de vue de l'abondance (Cat.) : C = espèce commune, R = espèce rare, V = espèce très rare, P: espèce présente. * Motivation : IV, V : annexe où est inscrite l'espèce (directive «Habitats»} ; A : liste rouge nationale ; B : espèce endémique ; € : conventions internationales ; D : autres raisons.
- 4/7 - Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005SA-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 2 11:29.
Données issues de: REÇUT FER Te Real 19
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
4 D F S C R | PT | O N D U S | I FE “Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué « landespublie Pi}
4.1 Caractère général du site
Classe d'habitat Pourcentage de couverture
NOG : Eaux douces intérieures (Eaux stagnantes, Eaux courantes) 40 %
NO7 : Marais {vegetation de ceinture), Bas-marais, Tourbières, 10%
N14 : Prairies ameliorées 10 %
N15 : Autres terres arables 10 %
N16 : Forêts caducifoliées 10 %
N20 : Forêt artificielle en monoculture (ex: Plantations de peupliers ou d'Arbres exotiques) 20 %
Autres caractéristiques du site
Plan d'eau avec végétation hygrophile associée et prairies humides. Les pourcentages de couverture des habitats sont proposés à titre provisoire et restent approximatifs.
Vulnérabilité : Faible vulnérabilité du marais car protégé réglementairement, mais des restes de pollution et des espèces introduites doivent être gérés.
4.2 Qualité et importance
Site récemment renaturé avec très forte dynamique écologique.
4.3 Menaces, pressions et activités ayant une incidence sur le site
Il s’agit des principales incidences et activités ayant des répercussions notables sur le site
Incidences négatives
. Intérieur / Menaces et Ile Pollution n Importance . Menaces et pressions [libellé] Extérieur pressions [code] [code] .
filolb]
Incidences positives
Intérieur / Menaces et D IL Pollution 7 Importance L Menaces et pressions [libellé] Extérieur pressions [code] [code] folb]
+ Importance : H = grande, M = moyenne, L = faible.
+ Pollution : N = apport d'azote, P = apport de phosphore/phosphate, À = apport d’acide/acidification, T = substances chimiques inorganiques
toxiques, © = substances chimiques organiques toxiques, X = pollutions mixtes.
*_ Intérieur / Extérieur : | = à l'intérieur du site, O = à l'extérieur du site, B = les deux.
4.4 Régime de propriété
Type Pourcentage
de couverture
Domaine public de l'état %
4,5 Documentation
- 5/7 - Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005SA-DE
Envoyé en Préfecture, 40 PAT AAA &| dés
Données issues de REÇUT Fe are
Affiché le 20/12/2017 - 11:50 AL :
L ( e n (s ) . “Transmission électronique via le Tiers de Téletransmission homologué « landespubiie P})
5.1 Types de désignation aux niveaux national et régional
Code Désignation F'OUTÉANÈUE de couverture
11 Terrain acquis par le Conservatoire du Littoral 72%
31 Site inscrit selon la loi de 1930 1%
32 Site classé selon la loi de 1930 1%
36 Réserve naturelle nationale 72h
5.2 Relation du site considéré avec d'autres sites
Désignés aux niveaux national et régional :
Pourcentage Code Appellation du site Type de EE
11 LA SEMIE / 0%
11 ETANG D'ORX + 73%
36 Marais d'Orx + 12%
Désignés au niveau international :
Pourcentage Type Appellation du site Type de couverture
5.3 Désignation du site
6. GESTION DU SITE
6.1 Organisme({s) responsable(s) de la gestion du site
Organisation :
Adresse :
Courriel :
6.2 Plan(s) de gestion
Existe-il un plan de gestion en cours de validité ?
[| Oui
[| Non, mais un plan de gestion est en préparation.
Non
- 6/7 - "ir
Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-D
Envoyé en Préfecture, le 20/ 12/2047 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/7201 81:50
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
AMI
7LE
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EEE
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ENT
1 sx
2 AR àA È 2, Muséum
1 national
4 d'Histire
naturelle
NATURA 2000
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005SA-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 2 11:80. |
Données issues de; IRÉCNUR
SA la O A Ed 19
ion : 16/
T F2
“Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué « landespubtes EP)
NATURA 2000 - FORMULAIRE STANDARD DE DONNEES
Pour les zones de protection spéciale (ZPS), les propositions de sites d'importance communautaire (pSIC), les sites d'importance communautaire (SIC) et les zones spéciales de conservation (ZSC)
FR7200713 - Dunes modernes du
littoral landais de Capbreton à Tarnos
INFORMATIONS ECOLOGIQUES
BESCRIPLION PU SITE na see ocean ec cesse nec ses STATUT DE PROTECTION DU SITE
PIRE
6e Re
CESTIOR OU TE eos oaransennananoes oo RE
IDENTIFICATION DU SITE rsonenseneennennnnnennnennnnnenen ennemies LOCALISATION. DU SITE :sasroocrnemummensenemermomescnenenrnermnemeeruasnocemeensenermersuermennnme
1. IDENTIFICATION DU SITE
1.1 Type
B (pSIC/SIC/ZSC) FR7200713
1.4 Date de compilation
30/11/1995
1.6 Responsables
1.2 Code du site 1.3 Appellation du site
Dunes modernes du littoral landais de Capbreton à Tarnos
1.5 Date d'actualisation
31/05/2007
Responsable national et européen Responsable du site Responsable technique et scientifique national
Ministère en charge de l'écologie DREAL Aquitaine MNHN - Service du Patrimoine Naturel
www.developpement-durable.gouv.fr www.aquitaine.developpement- durable.gouv.fr www.mnhn.fr www.spn.mnhn.fr
en3.en.deb.dgaln@developpement-
durable.gouv.fr natura2000@mnhn.fr
- 1/6 - Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005SA-DE
Envoyé en Préfecture, 40 PAT AAA &| dés
Données issues de: RÉÇUER AO FER Te Re 3
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
1.7 Dates de proposition et de désignation / classement du'site “""mee es deréénenmin tonoteeus conne EP
Date de transmission à la Commission Européenne : 31/07/2003
(Proposition de classement du site comme SIC)
Dernière date de parution au JO UE : 12/11/2007
(Confirmation de classement du site comme SIC)
ZSC : date de signature du dernier arrêté (JO RF) : 07/06/2011
Texte juridique national de référence pour la désignation comme ZSC : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do”?
cidTexte=JORFTEXTO00024358046&fastPos=1&fastReqld=1996337690&categorieLien=id&oldAction=rechTexte
2. LOCALISATION DU SITE
2.1 Coordonnées du centre du site [en degrés décimaux]
Longitude : -1,45472° Latitude : 43,61583°
2.2 Superficie totale 2.3 Pourcentage de superficie marine
439 ha 12%
2.4 Code et dénomination de la région administrative
Code INSEE | Région
72 Aquitaine
2.5 Code et dénomination des départements
Code INSEE | Département Couverture
(%)
40 Landes 88
2.6 Code et dénomination des communes
Code INSEE | Communes
Donnée{s) non disponible(s).
2.7 Région(s) biogéographique(s)
Atlantique (100%)
- 2/6 - 3. INFORMATIONS ÉCOLOGIQUES
3.1 Types d'habitats présents sur le site et évaluations
Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D00$A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39 “
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché le 20/12/2017 -1L50
Données issues de la di
E
et STrmmemission chectronique vi a le Tien de Télétransmissteon homologué « leresp be
[1 Date d'édition : 16/10/2015
s ansmise à la Commission européenne.
Hbé/inpn.mnhn.fr/site/natura2000/FR7200713 DEk
Types d'habitats inscrits à l’annexe | Évaluation du site
Superficie A|B|CID AIBIC (ha) Grottes Qualité des Code PF 0 : . 7 E ; (% de [nombre] données Représent Superficie Conservation Évaluation couverture) -ativité relative globale
1210 4,39 C C C C Végétation annuelle des laissés de mer {1 %)
2110 43,9 A C B B Dunes mobiles embryonnaires (10 %)
2120 87,8 A C B B Dunes mobiles du cordon littoral à Ammophila arenaria {dunes blanches) (20 %)
2130 X 21,95 A C B A Dunes côtières fixées à végétation herbacée (dunes grises) (5 %)
2150 X 4,39 C C C C Dunes fixées décaicifiées atlantiques (Calluno-Ulicetea) {1 %)
2180 65,85 À B B B Dunes boisées des régions atlantique, continentale et boréale {15 %)
2270 X 131,7 B C B A Dunes avec forêts à Pinus pinea et/ou Pinus pinaster (30 %)
4030 17,56 A C B B Landes sèches européennes (4%)
9330 61,46 C C B B Forêts à Quercus suber (14 %)
* PF: Forme prioritaire de l'habitat.
+ Qualité des données : G = «Bonne» (données reposant sur des enquêtes, par exemple); M = «Moyenne» (données partielles + extrapolations, par exemple}; P = «Médiocre» (estimation approximative, par exemple}.
+ Représentativité : À = «Excellente» ; B = «Bonne» ; C = «Significative» ; D = «Présence non significative».
* Superficie relative : À = 100 -p>15%;:B=15-p>2%:C=2-p>0%.
+ Conservation : À = «Excellente» ; B = «Bonne» ; C = «Moyenne / réduite». + Evaluation globale : À = «Excellente» ; B = «Bonne» ; © = «Significative».
- 3/6 - Identifiant unique*: 940-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39 £
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50 E
Affiché le 20/12/2617 - 11:50 Û Données issues de la deñè
“Tension cloctronique via le Tien de Télétransmission homologué à larreespru bi
DA \
Ve [] [e] ee | Date d'édition : 16/10/2015
D élansmise à la Commission européenne.
re Hb/inpn.mnhn.fr'site/natura2000/FR7200713 [x
3.2 Espèces inscrites à l'annexe Il de la directive 92/43/CEÈE et évaluation
Espèce Population présente sur le site Évaluation du site
| Taille Cat. Qualité || A|B|CID A|B|C
Groupe Code Nom scientifique Type | Unité | ———— des ————
| Min Max CIRIVIP || données Pop. Cons. Isol. Glob.
* Groupe : À = Amphibiens, B = Oiseaux, F = Poissons, | = Invertébrés, M = Mammifères, P = Plantes, R = Reptiles.
* Type : p = espèce résidente (sédentaire), r = reproduction (migratrice), c = concentration (migratrice), w = hivernage (migratrice).
* Unité : i= individus, p = couples , adults = Adultes matures , area = Superficie en m2, bfemales = Femelles reproductrices , cmales = Mâles chanteurs , colonies = Colonies , fstems = Tiges florales , grids1x1 = Grille 1x1
km, grids10x10 = Grille 10x10 km, grids5x5 = Grille 5x5 km, length = Longueur en km, localities = Stations , logs = Nombre de branches , males = Mâles , shoots = Pousses , stones = Cavités rocheuses , subadults =
Sub-adultes , trees = Nombre de troncs , tufts = Touffes.
+ Catégories du point de vue de l’abondance (Cat.} : C = espèce commune, R = espèce rare, V = espèce très rare, P: espèce présente.
* Qualité des données :G = «Bonne» (données reposant sur des enquêtes, par exemple}; M =«Moyenne» (données partielles + extrapolations, par exemple}; P = «Médiocre» (estimation approximative, par exemple}, DD
= Données insuffisantes.
* Population : A=100-p>15%;:B=15;:p>2%;C=2:p>0% ;D = Non significative.
+ Conservation : À = «Excellente» ; B = «Bonne» ; C = «Moyenne / réduite».
* Isolement : À = population (presque) isolée ; B = population non isolée, mais en marge de son aire de répartition ; C = population non isolée dans son aire de répartition élargie.
* Evaluation globale : À = «Excellente» ; B = «Bonne» ; © = «Significative».
3.3 Autres espèces importantes de faune et de flore
Espèce Population présente sur le site Motivation
Taille Cat. Annexe Dir. Hab. Autres catégories Groupe Code Nom scientifique Unité Min Max CIRIVIP IV V B C
* Groupe : À = Amphibiens, B = Oiseaux, F = Poissons, Fu = Champignons, | = Invertébrés, L = Lichens, M = Mammifères, P = Plantes, R = Reptiles.
* Unité : i= individus, p = couples , adults = Adultes matures , area = Superficie en m2, bfemales = Femelles reproductrices , cmales = Mâles chanteurs , colonies = Colonies , fstems = Tiges florales , grids1x1 = Grille 1x1
km, grids 10x10 = Grille 10x10 km, grids5x5 = Grille 5x5 km, length = Longueur en km, localities = Stations , logs = Nombre de branches , males = Mâles , shoots = Pousses , stones = Cavités rocheuses , subadults =
Sub-adultes , trees = Nombre de troncs, tufts = Touffes.
+ Catégories du point de vue de l’abondance (Cat.) : C = espèce commune, R = espèce rare, V = espèce très rare, P: espèce présente. * Motivation : IV, V : annexe où est inscrite l'espèce (directive «Habitats»} ; À : liste rouge nationale ; B : espèce endémique ; € : conventions internationales ; D : autres raisons.
- 4/6- Données issues de:
Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005SA-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 à 11:30. |
RTE eoum era 15 Affiché le 20/12/2017 - 11:50
4 DESCRIPTION DU SITE mario Beeniue ve Rod Penh lama mp ES
4.1 Caractère général du site
Classe d'habitat Pourcentage de couverture
NO4 : Dunes, Plages de sables, Machair 40 %
NO8 : Landes, Broussailles, Recrus, Maquis et Garrigues, Phrygana 3 %
N17 : Forêts de résineux 55 %
. terres (incluant les Zones urbanisées et industrielles, Routes, Décharges, 2% ines
Autres caractéristiques du site
Système de plages et dunes présentant une variété de faciés.
Les pourcentages de couverture des habitats sont proposés à titre provisoire et restent approximatifs.
Vulnérabilité : La gestion par l'ONF assure la pérennité du site.
4.2 Qualité et importance
Variété des faciés écologique d'intérêt remarquable.
4.3 Menaces, pressions et activités ayant une incidence sur le site
Il s’agit des principales incidences et activités ayant des répercussions notables sur le site
Incidences négatives
: Intérieur / Menaces et DL UE Pollution 2 Importance Menaces et pressions [libellé] Extérieur pressions [code] [code] folb]
Incidences positives
. Intérieur / Menaces et L Pollution 2 Importance Menaces et pressions [libellé] Extérieur pressions [code] [code] folb]
* Importance : H = grande, M = moyenne, L = faible.
+ Pollution : N = apport d'azote, P = apport de phosphore/phosphate, À = apport d’acide/acidification, T = substances chimiques inorganiques
toxiques, © = substances chimiques organiques toxiques, X = pollutions mixtes.
+ Intérieur / Extérieur : | = à l'intérieur du site, O = à l'extérieur du site, B = les deux.
4.4 Régime de propriété
Type Pourcentage
de couverture
4,5 Documentation
Lien(s) :
- 5/6 - Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005SA-DE
Envoyé en Préfecture, 40 PAT AAA &| dés
Données issues de REÇUT Fe Porn
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
5.1 Types de désignation aux niveaux national et régional
Code Désignation HELENE de couverture
11 Terrain acquis par le Conservatoire du Littoral 1%
13 Terrain acquis par un département 1%
31 Site inscrit selon la loi de 1930 20 %
21 Forêt domaniale 100 %
5.2 Relation du site considéré avec d’autres sites
Désignés aux niveaux national et régional :
Pourcentage Code Appellation du site
Type de couverture
Désignés au niveau international :
Pourcentage Type Appellation du site Type de couverture
5.3 Désignation du site
6. GESTION DU SITE
6.1 Organisme({s) responsable(s) de la gestion du site
Organisation : ONF.
Adresse :
Courriel :
6.2 Plan(s) de gestion
Existe-il un plan de gestion en cours de validité ?
LC] Oui
[| Non, mais un plan de gestion est en préparation.
Non
6.3 Mesures de conservation
Les activités du champ de tir de Tarnos ne doivent en aucun cas être pénalisées par le classement.
- 6/6- Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-D
Envoyé en Préfecture, le 20/ 127204 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/ 12201488 1:50
Affiché le 20/12/2017 - 11:50
*Zransmission électronique via le Tiers de Télétsmission homologué « landespubli® }
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urba C ÎIs Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché Le 20/12/2017 - 11:50
CÉOMEÈTRE-ENPENT BUREAU D'ÉTUDES
“Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué « landespublic
Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud
Département des Landes
Commune de Labenne
PLAN LOCAL D'URBANISME
5ç | ZONE IMPORTANTE POUR LA
CONSERVATION DES OISEAUX
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ne lS Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50
Affiché le 20/12/2017 - 11:50 TT
DOkCA T #4 E D * ORYX “Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué « landes EP) ‘
F nunéeérc de la zonc: AMIS $ code SFF:
# Code ICEF:
Ê département(s]: Landes
Ÿ Cogrdonnées: 43133-43034 "R 4 superficie: 4 250 ha
OL 15'=01 254
altitude S à 7 m,
f no du rédacteur: — World Wildlife Fund
_ Lique française pour la Protection des Ciseaux - Hinistéere dé l'Environnement
F daté de redaction d& 12 fiche: Mars 1991
f commune(s) Concérnge(si:
— Labenne (403501 "+ QOTx 144330] es St-André-de-Seiqnanx (44390) St-Martin-dé-Seilgnanx (40272) — Benessc-Maremtbté (400361 — Saint-Vincent-de-Tyrosse (402684) -— Saubriques {407941 Ssäaint-Jean-de-Marsacg (40264) -= JOSSS (401241
f STATUT DE FROFRIETE:
05 domaine de l'état
f DESCRIFTION OÙ MILJ] EU:
Ÿ 42 Luc, ISscrvoir, étang, mares leal douée] : 15-30 %
31 Lande, Jeune oatcelle de repoiséement : 30 4
37 Frairie heémide : L %
42 rorèt de résineux [à olus de 795 #&) : 25 #
#33 Marais, roselière, végétation ripicole : 5-10 ri
E? Cultures SühS aTbres : 10-15 #
f STATUT DE PROTECTION:
Û3.2 00
DE 4 de Ua
07,2.0X
G0,.0.07
Chasse et tir interdits : 100 %
SON gérée pOur conserver lé milleu naturel : 190 % FÉSeIVE privée
une de Frateéction Spéciale (785 ka {réserve privée WNWf/CEL GEBUIS février 1990 | Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005A-DE
Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39 LÉ
| Reçu en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:50 [S +
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A] #
# ei
L LAND Transmission électronique via le Tiers de Télétrinsmisston homologue « landespubiie LP)
ACLIVITES HIFHALHES:
gi AUrTICUITUTe : 24 *
21 Activités adjacentes pouvant dégrader la 2100
2 critères d'inclusion: EB, Ell?, ElZ, Rék?, H1C
1 LISTE DÉS ESPECES D'OTSEALX:
année du dernier recueil d'informations crnithologiques: 1991
Code ét nom de l'espèce Hicheurs | Hivernagé Higration |
AQQ4 Tachybhaptus ruficoliis * | | _ m
ATOS Podiceps cristatus X | |
AOÛS Podiceus nigricollis | X ; X Ë " Î
O7 Fhalacrocorax carbo | k €
AUTl+ Botaurus stellaris E À X
AG Hycticora“ nycticorax 20 K k alimentat. j É
nn E
AUzä* Brdéebia ralloïdes k 2 |
AU264 Egrette qgurzétta | 20 F x | salimentat. | |
ED27% Egretta 231bû | = É d
AÛIT Ardéda CÎinerex 1 , € x 4
AGSIA Êrdes purbireg Ë 1-2 3 x Ton Aich. à
= L Tr TT Tr T
hüiir Cicénia nigra | 1-3
Ad3d* Flatales leycorodia | 2-52 Tr T b ss .
A4 AnSer anser Ë S0 x I
AOSO Anas penelope 4 50
AOEL Anas Strebera où X
AOSZ ANGES Crecca ï 2000 x [ _
ÀA0S3 nas platyrhynchos i x | SO x 1 Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005$ A-DE |
ANI1S Envoyé en Préfecture, le 20/12/2017 - 11:39
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Code et non de l'espèce Hicheurs | Hivernage | Migration
AOS4 Ahäs acuta È x 7
AODSS nas Clypeata &n0 À À
ÀAO0ST Aythya feriha D x |
AUEOY AyEhya RYECC a 1 Us 1 _ FR
AUÉI Zybthya £fuliquia E x
AQG72É Pernis apivorus & chasse n 1-49 L
AUFJ* Milvus miqrans 5-15 | 20-106@
4074 Milvus milvus î— SE
AD7S+ Haliaeetue a}bioilie i 14 1-3
AÛEL*R Circus aeruginosus ; À
AUAZ* ClECUS cyaneus é A |
ACGSA* Lilrcus ÊVJATQUE 1-5 À
AGE * Hieraaetus PERNAQUE F 1-2 Es
AOÛ4* Eandion haliastus Û—1 | li |
AÛSS+ Falco colunbarius | | 1
AICM* Falco ee ns + | 1 |
A115* Pôrzana vorzana | [= à u
4125 Fuliés atra | 1509-2900 h
ALZF* GEUS qgrus | l | C | | |
| Jusqu'à :4Ù Êosées |
non Hinantopus himantopus astivant | 3-22 ?
MIS7 Reuvirontre avonaute | ax sr ÂAl40+
Fluvialis apricaria | 4 E # |
Al4? Vanellus vanalius Ë 2000 |
À151+ Ehilomachus cugnax
a.
+
RL
=
ro l É]
ÀA153 Gallinago gallinago
mms AÎGO Numéeniys arçuata Al166* Triroa glareula ANiE
Identifiant unique*: 040-244000865-20171214-20171214D005$ A-DE
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Code ét nom de L'espèce L Nicheurs | hivernage |" Higration Î
AL?é* Larus meläanoccpha lus | dde à
ÀA189 Géelochelidén nilotica : 1-5 !
A130% Sterna Caspia | | 1-5 .
AlSlL* Srerte sandyvicensis | B
AÏ1S3+ STEerna hirundo : ù | Ë
A194* Sterna baradisae’ $ _ 1-19 Ê
A195+% Sterna RTS | 1-30 |
4igé* Chlidonias hybridus k à |
à197* Chlidoniss ee d | E
L322% Paie £lammeus | | h
Adïd* Caprimulqus EUFONdENSs | h :
Azäd+r Alceds atthis 20-30 I +20 | x |
231% Ccracius gatrulus | | | 1
äAzdé* Lullula SÉSres | | | FE,
— ù
A256* änthus campestiris L | | x
272% Luscinia svecica L ï U x Ù it. —— +
Aïèa* Acroceghalus paluciéola I x k
2M38# Lanius cils ; és | |
L trrierprbie PEL) ‘ Environnement :
1 sur 1
aménagement, nature
è
http://carmen.application.developpement-durable. gouv.fr/services/GetHTML/getHTML.php
Identifiant unique*: 940-244000865-20171214-20171214D0605A-DE
Envoyé en Préfecture, le 29/12/2017 - 11:39
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11:50
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Tous droits réservés.
Document imprimé le 26 Juillet 2013, serveur Carmen v2, http://carmen.application.developpement-durable.gouv.fr Service: DREAL Aquitaine.
26/07/2013 11:07