Compte-Rendu - CM 15 decembre 2011

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Compte-Rendu - CM 15 decembre 2011 Document publié le Jeudi 15 décembre 2011 par la commune de Ploulec'h. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 15 decembre 2011)Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE PLOULEC’H

DU JEUDI 15 DECEMBRE 2011

REVISION DES TARIFS

Les tarifs sont revalorisés d’environ 2 % sauf certains tarifs de location de la salle des fêtes (repas), les photocopies et les taxes de séjour qui sont inchangés. Par ailleurs, les élus ont institué des tarifs pour les concessions cinéraires sans cavurne et réactualisé celles avec cavurne.

ACQUISITION D’UN PANNEAU RIS (RELAIS INFORMATIONS SERVICES)

Le Conseil donne son accord pour participer à l’action collective de réactualisation des panneaux RIS engagée par Lannion-Trégor Agglomération, en partenariat avec le Pays Touristique du Trégor Goëlo, sur l’ensemble des communes. L’ancien mobilier présent sur la commune sera remplacé par un nouveau panneau RIS mais son emplacement sera déterminé ultérieurement. Le financement est assuré par les subventions du Conseil Général (30 %) et de Lannion-Trégor Agglomération (70 %).

TRAVAUX DU SDE

Afin de permettre le raccordement de guirlandes supplémentaires sur le réseau d’éclairage public, le Syndicat Départemental d’Electricité propose la fourniture et la pose de 8 prises de courant à Bel Air et au Yaudet, pour un montant de 1 680 € TTC. La participation de la commune est de 50 %, soit 840 €.

AUTORISATION POUR DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2012

Le Maire est autorisé à engager, liquider et mandater, avant le vote du budget primitif 2012, les dépenses d’investissement du budget principal à hauteur du quart des crédits ouverts en 2011.

DESIGNATION DE DELEGUES A LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

Michel DEVALLAN (en qualité de titulaire) et Rémy POMMELLEC (en qualité de suppléant) sont proposés pour intégrer cette commission.

MOTIONS

Les élus ont voté deux motions :

1. Pour la reconnaissance de l’Etat palestinien (1 abstention)

2. Pour l’inscription des jeux traditionnels bretons sur la liste de sauvegarde urgente du patrimoine culturel immatériel de l’humanité établie par l’Unesco

QUESTIONS DIVERSES

1. Commission « salle multifonctions » : le Maire a fait le compte rendu du travail réalisé par la commission et la SEM Lannion Trégor chargée d’élaborer le cahier des charges. Le projet comprend une salle festive, à l’intention de la population et des associations, et un auditorium, d’intérêt communautaire, dédié à des spectacles de qualité. Des partenariats sont envisagés avec le Carré Magique et le Conseil Général. Ce projet sera soumis au vote des élus lors d’un prochain conseil municipal.

2. Commission « PLU » : l’étude liée à la révision a repris. Un nouveau PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) sera présenté, pour débat, lors du prochain conseil municipal. L’évolution de la population ayant éré revue à la baisse, il est nécessaire de diminuer les surfaces urbanisables.3. Commission « voirie » : elle s’est réunie le 16 novembre dernier pour recenser les travaux susceptibles d’être réalisés en 2012 en fonction des possibilités budgétaires : . Route de Kerloas (réalisation d’un enrobé en plusieurs phases)

. Renforcement de la chaussée au Quinquis (le long de la rivière)

. Dérasage Route de Quinquis, à partir de la Chapelle St Herbot

. Busage à Kerhervrec

. Busage et curage au lieu-dit Convenant Barret

4. Repas des Aînés : 84 personnes ont participé au repas du 11 novembre et 80 à celui du 27 novembre. 57 colis vont être distribués aux personnes n’ayant pu y assister pour raisons de santé. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE PLOULEC’H

DU JEUDI 15 DECEMBRE 2011

REVISION DES TARIFS

Les tarifs sont revalorisés d’environ 2 % sauf certains tarifs de location de la salle des fêtes (repas), les photocopies et les taxes de séjour qui sont inchangés. Par ailleurs, les élus ont institué des tarifs pour les concessions cinéraires sans cavurne et réactualisé celles avec cavurne.

ACQUISITION D’UN PANNEAU RIS (RELAIS INFORMATIONS SERVICES)

Le Conseil donne son accord pour participer à l’action collective de réactualisation des panneaux RIS engagée par Lannion-Trégor Agglomération, en partenariat avec le Pays Touristique du Trégor Goëlo, sur l’ensemble des communes. L’ancien mobilier présent sur la commune sera remplacé par un nouveau panneau RIS mais son emplacement sera déterminé ultérieurement. Le financement est assuré par les subventions du Conseil Général (30 %) et de Lannion-Trégor Agglomération (70 %).

TRAVAUX DU SDE

Afin de permettre le raccordement de guirlandes supplémentaires sur le réseau d’éclairage public, le Syndicat Départemental d’Electricité propose la fourniture et la pose de 8 prises de courant à Bel Air et au Yaudet, pour un montant de 1 680 € TTC. La participation de la commune est de 50 %, soit 840 €.

AUTORISATION POUR DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2012

Le Maire est autorisé à engager, liquider et mandater, avant le vote du budget primitif 2012, les dépenses d’investissement du budget principal à hauteur du quart des crédits ouverts en 2011.

DESIGNATION DE DELEGUES A LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

Michel DEVALLAN (en qualité de titulaire) et Rémy POMMELLEC (en qualité de suppléant) sont proposés pour intégrer cette commission.

MOTIONS

Les élus ont voté deux motions :

1. Pour la reconnaissance de l’Etat palestinien (1 abstention)

2. Pour l’inscription des jeux traditionnels bretons sur la liste de sauvegarde urgente du patrimoine culturel immatériel de l’humanité établie par l’Unesco

QUESTIONS DIVERSES

1. Commission « salle multifonctions » : le Maire a fait le compte rendu du travail réalisé par la commission et la SEM Lannion Trégor chargée d’élaborer le cahier des charges. Le projet comprend une salle festive, à l’intention de la population et des associations, et un auditorium, d’intérêt communautaire, dédié à des spectacles de qualité. Des partenariats sont envisagés avec le Carré Magique et le Conseil Général. Ce projet sera soumis au vote des élus lors d’un prochain conseil municipal.

2. Commission « PLU » : l’étude liée à la révision a repris. Un nouveau PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) sera présenté, pour débat, lors du prochain conseil municipal. L’évolution de la population ayant éré revue à la baisse, il est nécessaire de diminuer les surfaces urbanisables.3. Commission « voirie » : elle s’est réunie le 16 novembre dernier pour recenser les travaux susceptibles d’être réalisés en 2012 en fonction des possibilités budgétaires : . Route de Kerloas (réalisation d’un enrobé en plusieurs phases)

. Renforcement de la chaussée au Quinquis (le long de la rivière)

. Dérasage Route de Quinquis, à partir de la Chapelle St Herbot

. Busage à Kerhervrec

. Busage et curage au lieu-dit Convenant Barret

4. Repas des Aînés : 84 personnes ont participé au repas du 11 novembre et 80 à celui du 27 novembre. 57 colis vont être distribués aux personnes n’ayant pu y assister pour raisons de santé. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE PLOULEC’H

DU JEUDI 15 DECEMBRE 2011

REVISION DES TARIFS

Les tarifs sont revalorisés d’environ 2 % sauf certains tarifs de location de la salle des fêtes (repas), les photocopies et les taxes de séjour qui sont inchangés. Par ailleurs, les élus ont institué des tarifs pour les concessions cinéraires sans cavurne et réactualisé celles avec cavurne.

ACQUISITION D’UN PANNEAU RIS (RELAIS INFORMATIONS SERVICES)

Le Conseil donne son accord pour participer à l’action collective de réactualisation des panneaux RIS engagée par Lannion-Trégor Agglomération, en partenariat avec le Pays Touristique du Trégor Goëlo, sur l’ensemble des communes. L’ancien mobilier présent sur la commune sera remplacé par un nouveau panneau RIS mais son emplacement sera déterminé ultérieurement. Le financement est assuré par les subventions du Conseil Général (30 %) et de Lannion-Trégor Agglomération (70 %).

TRAVAUX DU SDE

Afin de permettre le raccordement de guirlandes supplémentaires sur le réseau d’éclairage public, le Syndicat Départemental d’Electricité propose la fourniture et la pose de 8 prises de courant à Bel Air et au Yaudet, pour un montant de 1 680 € TTC. La participation de la commune est de 50 %, soit 840 €.

AUTORISATION POUR DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2012

Le Maire est autorisé à engager, liquider et mandater, avant le vote du budget primitif 2012, les dépenses d’investissement du budget principal à hauteur du quart des crédits ouverts en 2011.

DESIGNATION DE DELEGUES A LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

Michel DEVALLAN (en qualité de titulaire) et Rémy POMMELLEC (en qualité de suppléant) sont proposés pour intégrer cette commission.

MOTIONS

Les élus ont voté deux motions :

1. Pour la reconnaissance de l’Etat palestinien (1 abstention)

2. Pour l’inscription des jeux traditionnels bretons sur la liste de sauvegarde urgente du patrimoine culturel immatériel de l’humanité établie par l’Unesco

QUESTIONS DIVERSES

1. Commission « salle multifonctions » : le Maire a fait le compte rendu du travail réalisé par la commission et la SEM Lannion Trégor chargée d’élaborer le cahier des charges. Le projet comprend une salle festive, à l’intention de la population et des associations, et un auditorium, d’intérêt communautaire, dédié à des spectacles de qualité. Des partenariats sont envisagés avec le Carré Magique et le Conseil Général. Ce projet sera soumis au vote des élus lors d’un prochain conseil municipal.

2. Commission « PLU » : l’étude liée à la révision a repris. Un nouveau PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) sera présenté, pour débat, lors du prochain conseil municipal. L’évolution de la population ayant éré revue à la baisse, il est nécessaire de diminuer les surfaces urbanisables.3. Commission « voirie » : elle s’est réunie le 16 novembre dernier pour recenser les travaux susceptibles d’être réalisés en 2012 en fonction des possibilités budgétaires : . Route de Kerloas (réalisation d’un enrobé en plusieurs phases)

. Renforcement de la chaussée au Quinquis (le long de la rivière)

. Dérasage Route de Quinquis, à partir de la Chapelle St Herbot

. Busage à Kerhervrec

. Busage et curage au lieu-dit Convenant Barret

4. Repas des Aînés : 84 personnes ont participé au repas du 11 novembre et 80 à celui du 27 novembre. 57 colis vont être distribués aux personnes n’ayant pu y assister pour raisons de santé. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE PLOULEC’H

DU JEUDI 15 DECEMBRE 2011

REVISION DES TARIFS

Les tarifs sont revalorisés d’environ 2 % sauf certains tarifs de location de la salle des fêtes (repas), les photocopies et les taxes de séjour qui sont inchangés. Par ailleurs, les élus ont institué des tarifs pour les concessions cinéraires sans cavurne et réactualisé celles avec cavurne.

ACQUISITION D’UN PANNEAU RIS (RELAIS INFORMATIONS SERVICES)

Le Conseil donne son accord pour participer à l’action collective de réactualisation des panneaux RIS engagée par Lannion-Trégor Agglomération, en partenariat avec le Pays Touristique du Trégor Goëlo, sur l’ensemble des communes. L’ancien mobilier présent sur la commune sera remplacé par un nouveau panneau RIS mais son emplacement sera déterminé ultérieurement. Le financement est assuré par les subventions du Conseil Général (30 %) et de Lannion-Trégor Agglomération (70 %).

TRAVAUX DU SDE

Afin de permettre le raccordement de guirlandes supplémentaires sur le réseau d’éclairage public, le Syndicat Départemental d’Electricité propose la fourniture et la pose de 8 prises de courant à Bel Air et au Yaudet, pour un montant de 1 680 € TTC. La participation de la commune est de 50 %, soit 840 €.

AUTORISATION POUR DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2012

Le Maire est autorisé à engager, liquider et mandater, avant le vote du budget primitif 2012, les dépenses d’investissement du budget principal à hauteur du quart des crédits ouverts en 2011.

DESIGNATION DE DELEGUES A LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

Michel DEVALLAN (en qualité de titulaire) et Rémy POMMELLEC (en qualité de suppléant) sont proposés pour intégrer cette commission.

MOTIONS

Les élus ont voté deux motions :

1. Pour la reconnaissance de l’Etat palestinien (1 abstention)

2. Pour l’inscription des jeux traditionnels bretons sur la liste de sauvegarde urgente du patrimoine culturel immatériel de l’humanité établie par l’Unesco

QUESTIONS DIVERSES

1. Commission « salle multifonctions » : le Maire a fait le compte rendu du travail réalisé par la commission et la SEM Lannion Trégor chargée d’élaborer le cahier des charges. Le projet comprend une salle festive, à l’intention de la population et des associations, et un auditorium, d’intérêt communautaire, dédié à des spectacles de qualité. Des partenariats sont envisagés avec le Carré Magique et le Conseil Général. Ce projet sera soumis au vote des élus lors d’un prochain conseil municipal.

2. Commission « PLU » : l’étude liée à la révision a repris. Un nouveau PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) sera présenté, pour débat, lors du prochain conseil municipal. L’évolution de la population ayant éré revue à la baisse, il est nécessaire de diminuer les surfaces urbanisables.3. Commission « voirie » : elle s’est réunie le 16 novembre dernier pour recenser les travaux susceptibles d’être réalisés en 2012 en fonction des possibilités budgétaires : . Route de Kerloas (réalisation d’un enrobé en plusieurs phases)

. Renforcement de la chaussée au Quinquis (le long de la rivière)

. Dérasage Route de Quinquis, à partir de la Chapelle St Herbot

. Busage à Kerhervrec

. Busage et curage au lieu-dit Convenant Barret

4. Repas des Aînés : 84 personnes ont participé au repas du 11 novembre et 80 à celui du 27 novembre. 57 colis vont être distribués aux personnes n’ayant pu y assister pour raisons de santé. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE PLOULEC’H

DU JEUDI 15 DECEMBRE 2011

REVISION DES TARIFS

Les tarifs sont revalorisés d’environ 2 % sauf certains tarifs de location de la salle des fêtes (repas), les photocopies et les taxes de séjour qui sont inchangés. Par ailleurs, les élus ont institué des tarifs pour les concessions cinéraires sans cavurne et réactualisé celles avec cavurne.

ACQUISITION D’UN PANNEAU RIS (RELAIS INFORMATIONS SERVICES)

Le Conseil donne son accord pour participer à l’action collective de réactualisation des panneaux RIS engagée par Lannion-Trégor Agglomération, en partenariat avec le Pays Touristique du Trégor Goëlo, sur l’ensemble des communes. L’ancien mobilier présent sur la commune sera remplacé par un nouveau panneau RIS mais son emplacement sera déterminé ultérieurement. Le financement est assuré par les subventions du Conseil Général (30 %) et de Lannion-Trégor Agglomération (70 %).

TRAVAUX DU SDE

Afin de permettre le raccordement de guirlandes supplémentaires sur le réseau d’éclairage public, le Syndicat Départemental d’Electricité propose la fourniture et la pose de 8 prises de courant à Bel Air et au Yaudet, pour un montant de 1 680 € TTC. La participation de la commune est de 50 %, soit 840 €.

AUTORISATION POUR DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2012

Le Maire est autorisé à engager, liquider et mandater, avant le vote du budget primitif 2012, les dépenses d’investissement du budget principal à hauteur du quart des crédits ouverts en 2011.

DESIGNATION DE DELEGUES A LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

Michel DEVALLAN (en qualité de titulaire) et Rémy POMMELLEC (en qualité de suppléant) sont proposés pour intégrer cette commission.

MOTIONS

Les élus ont voté deux motions :

1. Pour la reconnaissance de l’Etat palestinien (1 abstention)

2. Pour l’inscription des jeux traditionnels bretons sur la liste de sauvegarde urgente du patrimoine culturel immatériel de l’humanité établie par l’Unesco

QUESTIONS DIVERSES

1. Commission « salle multifonctions » : le Maire a fait le compte rendu du travail réalisé par la commission et la SEM Lannion Trégor chargée d’élaborer le cahier des charges. Le projet comprend une salle festive, à l’intention de la population et des associations, et un auditorium, d’intérêt communautaire, dédié à des spectacles de qualité. Des partenariats sont envisagés avec le Carré Magique et le Conseil Général. Ce projet sera soumis au vote des élus lors d’un prochain conseil municipal.

2. Commission « PLU » : l’étude liée à la révision a repris. Un nouveau PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) sera présenté, pour débat, lors du prochain conseil municipal. L’évolution de la population ayant éré revue à la baisse, il est nécessaire de diminuer les surfaces urbanisables.3. Commission « voirie » : elle s’est réunie le 16 novembre dernier pour recenser les travaux susceptibles d’être réalisés en 2012 en fonction des possibilités budgétaires : . Route de Kerloas (réalisation d’un enrobé en plusieurs phases)

. Renforcement de la chaussée au Quinquis (le long de la rivière)

. Dérasage Route de Quinquis, à partir de la Chapelle St Herbot

. Busage à Kerhervrec

. Busage et curage au lieu-dit Convenant Barret

4. Repas des Aînés : 84 personnes ont participé au repas du 11 novembre et 80 à celui du 27 novembre. 57 colis vont être distribués aux personnes n’ayant pu y assister pour raisons de santé.