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Déliberation - Liste DES Deliberations du 21.01.2025
Document publié le Mardi 21 janvier 2025 par la commune de Quarré-les-Tombes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 21.01.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 21 janvier 2025
DEPARTEMENT DE L’YONNE
Arrondissement d’Avallon
MAIRIE de
QUARRE-LES-TOMBES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2025 A 17H30
Salle du conseil
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 23 DÉCEMBRE 2024
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_001_2025: MAISON D’ACCUEIL PLURIDISCIPLINAIRE : ATTRIBUTION MARCHÉ TRAVAUX
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_002_2025: ACCUEIL TOURISTIQUE : ATTRIBUTION MARCHÉ TRAVAUX
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_003_2025: PROJET D’EXTENTION MAISON FRANCE SERVICES
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée 12 POUR (1 abstention Daniel BUYCK)
DE_004_2025: REGLEMENT SALLE POLYVALENTE
Rapporteur: Sylvie SOILLY
Délibération: adoptée à l’unanimité Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 21 janvier 2025
DE_005_2025: VENTE DE BOIS
Rapporteur: Sylvie SOILLY
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_006_2025: DÉSIGNATION GARANTS AFFOUAGES BOUSSON
Rapporteur: Jean Louis DAL PIVA
Délibération: adoptée 11 POUR (Jean Louis DAL PIVA et Jean Philippe SOURD ne
participent pas au vote)
DE_007_2025: INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS : AVENANT N°1 A LA CONVENTION
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_008_2025: CONCOURS MAISONS FLEURIES
Rapporteur: Claudie TERRIEN
Délibération: adoptée à l’unanimité
DE_009_2025: MOTION DÉFENSE LIGNE TER AVALLON - PARIS
Rapporteur: Le Maire
Délibération: adoptée à l’unanimité
Affiché le 27 janvier 2025