Ordre du Jour - Ordre du jour 26.01.22

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Ordre du Jour - Ordre du jour 26.01.22 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ombrée d'Anjou. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 26.01.22)Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Travail et emploi, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL D’OMBREE D’ANJOU

22 janvier 2026 à 20 h 00

Approbation du procès-verbal du 16 DÉCEMBRE 2025

1 INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE

1.1 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes

1-2 Anjou Bleu Communauté – Modification statutaire

1-3 Chambre régionale des comptes - rapport sur la sobriété foncière en région Pays de la Loire

1-4 Transfert de la compétence IRVE

1-5 RGPD - Mise à disposition d’un délégué à la protection des données (DPO) mutualisé

1-6 Construction d’une micro -crèche de 12 places à Bel-Air de Combrée – Demande de subvention

1.7 Demande de subvention Région – Etat -Extension Accueil de loisir sans hébergement, Anima ’Kid

Commune déléguée de Vergonnes

1.8 Convention d’adhésion « Petites Villes de demain » - Avenant n° 1

2 FINANCES

2.1 Vote sur Débat d’Orientation Budgétaire 2026

2.2 Redevance d’occupation du domaine public et d’exploitation d’une consigne automatisée de dépôt et de

retrait de colis)

3 RESSOURCES HUMAINES

3.1 Mise à jour du tableau des emplois au 22 janvier 2026

3.2 Service assainissement collectif – Mise à disposition des services communaux

4. HABITAT

4.1 Plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs – Avis sur le projet

4.2 Versement de primes communales dans le cadre de l’OPAH-RU

5. PATRIMOINE

5.1 Co-propriété sise 8 bis rue d’Anjou, commune déléguée de Chazé-Henry – Cession des lots n° 10 et 18,

bâtiment B au profit de Madame Anaïs LE NOUVEL

5.2 Lotissement Les Noisetiers, commune déléguée du Tremblay -Cession lot n° 9 au profit de M MONNIER

5.3 Déclassement du domaine public d’une parcelle de terrain située 4, rue de la Verzée - Commune déléguée

de Vergonnes

6. VOIRIE - RÉSEAUX

Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau de l’éclairage

public Commune déléguée de Pouancé

7. SANTÉ

7.1 Bail professionnel au profit du centre de soins infirmier Pouancé – Combrée - Maison médicale

Docteur Stephen FRAS, commune déléguée de Pouancé –Avenant n° 27.2 Convention de répartition des charges de fonctionnement de la maison médicale Stephen FRAS -

Commune déléguée de Pouancé entre les professionnels de santé et la commune d’Ombrée d’Anjou –

Avenant n° 1

7.3 Cession droit au bail par la Pharmacie GUILMAULT, Maison de santé Ombrée Bleu, commune déléguée de

Combrée – Conclusion d’un bail commercial avec la société PHARMACIE DE L’OMBRÉE

7.4 Maison santé Ombrée Bleu - changement affectation de la salle d’urgence du pôle médical en bureau

8 AMÉNAGEMENT

8.1 Balade en fermes -Edition 2026

8.2 Traité de concession d’aménagement portant sur la revitalisation du centre-ville de Pouancé et des

centres-bourgs d’Ombrée d’Anjou avec ALTER Public

8.3 Meldomys - Convention de rétrocession du cœur d’ilot, Rue de la Porte Angevine, Commune déléguée de

Pouancé – Autorisation de signature

9. ENFANCE – JEUNESSE

9.1 Mise en vente de mobilier scolaire

9.2 Prêt de matériel de motricité et de malles pédagogiques

10. CULTURE

Demande de renouvellement de licence d’entrepreneur de spectacles vivants

11. SPORTS

11.1 Concours photo « Ombrée d’Anjou, ville sportive 2026 » -Règlement

11.2 Trophées des sports d’Ombrée d’Anjou 2026 -Règlement

12 ENVIRONNEMENT

12.1 Enquête publique sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la société PARC EOLIEN

DES POMMERAIES en vue de la construction et de l’exploitation d’une installation de production

d’électricité à partir de l’énergie mécanique du vent - « PARC ÉOLIEN DES POMMERAIES », Commune de

SAINT-JULIEN-DE-VOUVANTES (44 670) - Avis

12.2 Installation d’un rucher – Carrière de la Jonchère, commune déléguée de Saint-Michel-et-Chanveaux –

Convention de mécénat avec Vent solaire

13 POLICE DU MAIRE

Convention relative à la capture, l’identification et la stérilisation des chats errants -Campagne « Chats

Libres 2026 »

14 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION