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Ordre du Jour - Ordre du jour 26.04.08
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ombrée d'Anjou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 26.04.08)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Investissement et développement économique,
1
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL D’OMBREE D’ANJOU
08 avril 2026 à 20 h 00
Approbation du procès-verbal du 03 MARS 2026
Approbation du procès-verbal du 20 MARS 2026
INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE
01. Délégations accordées au Maire d’Ombrée d’Anjou dans le cadre de l’article L 2122- du Code Général des
Collectivités Territoriales
02. Création des commissions municipales d’Ombrée d’Anjou
03. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
04. Désignation des membres de la Commission de délégation de service public
05. Détermination du nombre de membres siégeant au Conseil d’administration du CCAS et élection des
membres « élus » du CCAS
06. Désignation d’un représentant d’Ombrée d’Anjou au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier
Châteaubriant – Nozay-Pouancé
07. Désignation d’un représentant de la commune au SIEML au sein du collège électoral d’Anjou Bleu
08. Election des représentants de la commune à l’association des Petites Cités de Caractère
09. Désignation d’un représentant au sein de l’association CANTO
10. Désignation d’un correspondant défense
11. Désignation d’un représentant d’Ombrée d’Anjou au conseil d’administration de l’association
gestionnaire de la Résidence autonomie du Parc -Commune déléguée de Pouancé
12. Désignation d’un représentant d’Ombrée d’Anjou au conseil d’administration de l’association
gestionnaire de la Résidence autonomie Henri DOUET - Commune déléguée de Combrée
13. Désignation de représentants d’Ombrée d’Anjou à l’association CAP ANJOU BLEU
14. Désignation de représentants au sein du conseil d’administration du centre de soins infirmiers Combrée -
Pouancé
15. Désignation de représentants au sein du conseil d’administration de l’Association Ombrée Services
Environnement
16. Désignation d’un représentant aux assemblées générales de la co-propriété sis 36, rue Maréchal Foch –
Pouancé
17. Désignation d’un représentant aux assemblées générales de la co-propriété sis 7-7 bis, 8 bis, 9-10 rue
d’Anjou Chazé-Henry
18. Election d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communes
19. Association pour la sauvegarde de la Madeleine de Pouancé -Désignation d’un représentant
20. Désignation des délégués – Conseil d’Administration d’ALTER PUBLIC
21. Désignation des délégués – SAS DES BUTTES DE LA GASNERAIE
22. EPMS DE L’ANJOU – Désignation de représentants
23. Validation projets d’investissement en vue des dépôts de dossiers de demande de subventions -
Aménagement et sécurisation de centres-bourgs, Ombrée d'Anjou - Commune déléguée de la Prévière 2
24. Validation projets d’investissement en vue des dépôts de dossiers de demande de subventions -Demande
de subvention FIPD (Fonds interministériel de prévention de la délinquance) - Installation d’un système
de vidéosurveillance, commune déléguée de Pouancé
FINANCES
25. M 57 -Adoption du règlement budgétaire et financier
26. Fixation des indemnités de fonction des élus
27. Correction d’une erreur matérielle sur la maquette du BP 2026
28. Demande d’admission en créance éteinte
RESSOURCES HUMAINES
29. Recours au contrat d’apprentissage – Renouvellement
AFFAIRES SCOLAIRES / ENFANCE-JEUNESSE
30. Attribution de crédits et subventions aux écoles privées d’Ombrée d’Anjou, Année 2026 - Rectification
délibération n° 2026-059 en date du 03 mars 2026 pour erreur matérielle
31. Participation aux frais de scolarité des enfants en classe ULIS
COMMANDE PUBLIQUE
32. Actualisation du règlement interne de la commande publique
PATRIMOINE
33. Lotissement des Saulneries, commune déléguée de Pouancé -Cession lot n° 1 -M BUKALA et Mme
FOUGÈRE
34. Lotissement des Saulneries, commune déléguée de Pouancé -Cession lot n° 24 -M CHENEAU et
Mme DELAHAYE
35. Vente d’un bien communal : parcelle cadastrée 103 A n° 471, sis 6363 rue du Val Fleuri, Bel-Air de
Combrée Commune déléguée d’Ombrée d’Anjou – Désaffectation et déclassement du domaine public
36. Cession parcelle cadastrée 366 B n° 1388 au profit de Monsieur Jean-Paul MARAIS - Commune déléguée
de Vergonnes – Modification de la délibération n° 2026-062 en date du 03 mars 2026 pour erreur
matérielle
CULTURE - PATRIMONE
37 Convention association du souvenir du Général Leclerc de Hautecloque – Mise à disposition collection
militaire
HABITAT
38 Versement de primes communales dans le cadre de l’OPAH-RU
VOIRIE & RÉSEAUX
39 Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications
électroniques à très haut débit en fibre optique – 36 rue du Maréchal Foch, commune déléguée de
Pouancé
40 Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau de l’éclairage
public Commune déléguée de Combrée
41 Energies renouvelables – Convention pour une étude de faisabilité avec le SIEML
SPORT
42 Défi « Ombrée d’Anjou en Mouvement » -Règlement
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION