Ordre du Jour - Ordre du jour 24.11.26

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Ordre du Jour - Ordre du jour 24.11.26 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ombrée d'Anjou. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 24.11.26)Thèmes du document : Jeunesse, Logement, Travail et emploi, 1

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL D’OMBREE D’ANJOU

26 NOVEMBRE 2024 à 20 h 30

Installation d’une nouvelle conseillère municipale

Approbation du procès-verbal du 22 OCTOBRE 2024

1 INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE

1.1 Rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes

1.2 Appel à manifestation d’intérêt (AMI) en vue de développer une centrale photovoltaïque en Ombrières

1.3 Forêt communale de l’Ombrée, commune déléguée de Combrée – Validation du programme d’actions pour

l’année 2025

2 FINANCES

2.1 Budget général – DM n° 4

2.2 Demande de subvention -Année 2024

2.3 Tarifs 2024 – Mise à jour

2.4 Prise en charge facture EDF maison de santé Stephen FRAS après changement de tarif : régularisation -

Commune déléguée de Pouancé

3. RESSOURCES HUMAINES

3.1 Création d’emplois non permanents suite à un accroissement d’activités

3.2 Services communs -Reconduction de la convention constitutive entre la commune d’Ombrée d’Anjou et

les communes d’Armaillé, Bouillé-Ménard et Carbay -Autorisation de signature - Avenant n° 8

4. COMMANDE PUBLIQUE

4.1 Aménagement du restaurant du Lavoir, commune déléguée de Combrée - Lot n°2 : Charpente bois –

garde-corps - Avenant 1 de plus-value

4.2 Travaux de réhabilitation du barrage de la Fuye, commune déléguée de Pouancé – Proposition avenant n°4

4.3 Travaux de construction d’un club nautique, commune déléguée de Pouancé – Lot N°2 : Terrassement / VRD

– Proposition avenant 1 de plus-value

5. ENFANCE – JEUNESSE

Participation des communes extérieures au fonctionnement des écoles publiques d’Ombrée d’Anjou -

Année 2023-2024

6. AFFAIRES SOCIALES

Convention Territoriale Globale (CTG) – 2024-2028 -Validation des stratégies arrêtées

7. HABITAT

Versement de primes communales dans le cadre de l’OPAH-RU2

8. PATRIMOINE

8.1 Aérodrome des Saulneries, Commune déléguée de Pouancé Convention d’occupation de terrain –

Hangar 4 – Avenant n° 6

8.2 Promesse de vente – rue des étangs, commune déléguée de Pouancé au profit de NEXITY

8.3 Acquisition parcelle cadastrée 103 AD n° 228 dans le cadre de la création d’une liaison douce entre le plan

d’eau de Combrée et la voie douce sis rue du Chevalier d’Avoynes – Commune déléguée de Combrée –

Rectification

8.4 Co-propriété 8, rue d’Anjou, commune déléguée de Chazé-Henry

9 VOIRIE ET RESEAUX

9.1 Classement de la voirie du lotissement « La Poterie » dans le domaine public

9.2 GRDF – Commune déléguée de Pouancé – Convention de servitudes – Autorisation de signature

10 URBANISME

PLUI d’Ombrée d’Anjou – Armaillé – Bouillé-Ménard – Bourg L’Evêque – Carbay – Déclaration de projet

emportant mise en compatibilité du PLUI de la Commune d’Ombrée d’Anjou et demande de permis de

construire du projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol à Chazé-Henry par la SAS Les Buttes

de la Gasneraie – Demande d’avis

11 SPORTS

Candidature au label régional « Ville Sportive des Pays de la Loire »

12 COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION