Ordre du Jour - Ordre du jour 24.10.22

Documents similaires

Ordre du Jour - Ordre du jour 24.11.26

Ordre du Jour - Ordre du jour 24.07.09

Ordre du Jour - Ordre du jour 25.12.16

Ordre du Jour - Ordre du jour 25.07.15

Ordre du Jour - Ordre du jour 26.01.22

Ordre du Jour - Ordre du jour 25.06.17

Ordre du Jour - Ordre du jour 26.03.03 VD

Ordre du Jour - Ordre du jour 25.04.22 Presse

Ordre du Jour - Ordre du jour 24.05.21 CM Presse

Ordre du Jour - Ordre du jour 25.01.21

Ordre du Jour - Ordre du jour 24.10.22 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ombrée d'Anjou. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 24.10.22)Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Jeunesse, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL D’OMBREE D’ANJOU

22 OCTOBRE 2024 à 20 h 30

Approbation du procès-verbal du 17 SEPTEMBRE 2024

1 FINANCES

1.1 Mandat spécial – Congrès des Maires du 19 au 21 novembre 2024

1.2 Demande de subventions - Année 2024

1.3 Demande d’admission en non-valeur

1.4 Cession de 3 véhicules pour reprise par un professionnel

1.5 Tarifs 2024 – révision

2 RESSOURCES HUMAINES

2.1 Création d’emplois non permanents suite à un accroissement d’activités

2.2 Modification du tableau de l’effectif permanent de la commune

2.3 Modification des modalités d’attribution du RIFSEEP

2.4 Modification du règlement du télétravail

3 ECONOMIE

Proposition d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liées

aux travaux d’aménagement du cœur de ville –Micro-entreprise Layla Kebab -Commune déléguée de

Pouancé

4 MARCHÉS PUBLICS

Démolition de l’ilôt de la Porte Angevine et consolidation de la Tour Sud – Affermissement de la tranche

optionnelle

5 TOURISME

Demande de subvention au titre du dispositif départemental « Espèces et sites prioritaires » pour

le Sentier d’interprétation de la carrière de Blou à Saint-Michel-et-Chanveaux

6 CULTURE

Opération de désherbage des livres -Bibliothèques Municipales d’Ombrée d’Anjou

7 PATRIMOINE

7.1 Rectification de la délibération n° 2024-124 en date du 21 mai 2024 suite à une erreur matérielle dans la

désignation de la section cadastrale en vue de céder la parcelle cadastrée section...sis 27, rue de la Pidaie-

Pouancé, commune déléguée d’Ombrée d’Anjou.

7.2 Régularisation foncière –La Haye- Commune déléguée de Combrée

8 SANTÉ

Maison de santé Ombrée Bleu, commune déléguée de Combrée – Baux professionnels9 AFFAIRES SOCIALES

Règlement intérieur et utilisation de l’espace multimédia- France Services d’Ombrée d’Anjou -

Actualisation

10 VOIRIES ET RÉSEAUX

10.1 Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannages du réseau de l’éclairage

public réalisées sur la période du 1er septembre 2023 au 31 août 2024.

10.2 Convention AFFIOUEST – Renouvellement

11 URBANISME

11.1 Rapport de l’état du zéro artificialisation nette (ZAN) sur la commune d’Ombrée d’Anjou

11.2 Lotissement Les Forges, commune déléguée de la Prévière – dénomination de la rue

12 AMENAGEMENT

12.1 Demande de prorogation subvention au titre du fonds friche.

12.2 Revitalisation centre-bourg – Commune déléguée de Pouancé – Demande de financement ANAH –

Ilot A - Ilot Saint-Aubin (32-34 rue Saint-Aubin)

13 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION