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Ordre du Jour - Ordre du jour 25.03.18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ombrée d'Anjou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 25.03.18)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Économie et finances,
1
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL D’OMBREE D’ANJOU
18 mars 2025 à 20 h 00
Approbation du procès-verbal du 18 FEVRIER 2025
1 FINANCES
1-1 Approbation du Compte Financier Unique 2024
A. Approbation du Compte Financier Unique 2024 – Budget général
B. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 – Budget Lotissement
1-2 Affectation des résultats – Année 2024
A. Budget général – Affectation des résultats
B. Budget Annexe Lotissement – Affectation des résultats
1-3 Vote du Budget – Année 2025
A. Vote du Budget général
B. Vote du Budget Annexe Lotissement
1.4 Bilan annuel des autorisations de programme et des crédits de paiement - Année 2024 et suivantes-
Modificatif
1.5 Fiscalité – Vote des taux d’imposition directes locales 2025
1.6 Validation de projets d’investissements en vue de dépôt de dossiers de subvention -Demande de
subvention Fond d’Aide au Football Amateur -Vestiaires du stade de football de Combrée
2 RESSOURCES HUMAINES
2.1 Modification du tableau des effectifs permanents
2.2 Convention entre la commune d’Ombrée d’Anjou et l’association intermédiaire OSE pour la mise à
disposition de personnel
2.3 Convention de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux de la commune d’Ombrée d’Anjou au
CCAS d’Ombrée d’Anjou - Modification
3 AFFAIRES SCOLAIRES /ENFANCE JEUNESSE
3.1 Attribution de crédits et subventions aux écoles privées d’Ombrée d’Anjou - Année 2025
3.2 Convention pour l’organisation d’activités avec des intervenants extérieurs
3.3 Convention Territoriale Globale 2024-2028 -Approbation de la convention « charte de coopération CTG »
à passer avec la CAF
4 TOURISME
Convention d’autorisation de passage d’un itinéraire de randonnée (non motorisée) sur propriété privée
– Sentier au Fil de l’Eau, commune déléguée de Pouancé
5. PATRIMOINE
Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer la promesse de vente relative à la cession d’une
emprise foncière nécessaire à la réalisation d’une opération immobilière rue du Chevalier d’Avoynes dans
le cadre d’une cession d’intérêt général 2
6 HABITAT
6.1 Lotissement La Fossaie II - Commune déléguée de Combrée - Cession Lot n° 7 -Mme MAUTROT et
M HERBRETEAU
6.2 Lotissement La Poterie, commune déléguée de Combrée -Cession lot n° 22 au profit de M GRAND’JANY
6.3 Versement de primes communales dans le cadre de l’OPAH-RU
7. COMMANDE PUBLIQUE
7.1 Aménagement du restaurant du Lavoir, commune déléguée de Combrée – Avenants
7.2 Travaux de construction d’un club nautique, commune déléguée de Pouancé - Avenants
8 ENVIRONNEMENT
Consultation du Public Enquête publique relevant de la réglementation des installations classées pour la
protection de l’environnement GAEC DE L’ARAIZE, lieu-dit « Le Petit Saint-Marc », Pouancé, -Commune
d’Ombrée d’Anjou
9 URBANISME
Document-cadre de la Chambre d’agriculture sur les surfaces agricoles et forestières ouvertes à un projet
d'installation photovoltaïque – avis
10 VOIRIES ET RÉSEAUX
10.1 Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau de l’éclairage
public -Commune déléguée de Saint-Michel-et-Chanveaux
10.2 ENEDIS -Convention de servitudes, Commune déléguée du Tremblay - Autorisation de signature
10.3 Anjou Fibre - Convention pour l’utilisation des installations de génie civil pour les réseaux de
communications électroniques -Commune déléguée de Pouancé
11 COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION