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Compte-Rendu - CR CM 2014 05 14
Document publié le Mercredi 14 mai 2014 par la commune de Fontevraud-l'Abbaye.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2014 05 14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
REFUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
COMMUNE DE FONTEVRAU L'ABBAYE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 14 Mai 2014
L'an deux maille quatorze, le 14 Mai, à ving-etune heures, les membres du Conseil Municipal de Fontevraud l'Abbaye, dûment convoqués, se sont réunis à la Maire, sous la présidence de Madame Régine CATIN, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en excel : 19
Date de convocation des membres : 0$ Mai 2014
Date de l'affichage à a porte de a Mairie : 05 Mai 2014
Mesdames et Messieurs Régine CATIN, Maire - Parce VÉRITÉ, 1° Adjoint — Fabienne RANGER, 2 Adjoint- Philippe BOURGEOIS, 3°” Adjoint - Sandrine LION, 4°* Adjoint = François JOST - Martine BAUDOT — Éric BEC - Louistte TRICHET — Fabien LAURENT- Anne- Marie GERVAIS — Hans MAZILLER — Brigite DURAND — Véronique RÉTIF— Antoine FONT — Carole CHEVREUX - Giles BURNEAU conseillers municipaux.
Procuration: Me Yann BRODEL, Mme Marie-Paule FOUACHE
Secrétaire de séance: Mme Anne-Marie GERVAIS
LYM de canton de Saumur Sud
11 communes sont concemées: ARTANNES, CHACÉ, FONTEVRAUD L'ABBAYE, MONTSOREAU, PARNAY, ROU-MARSON, SAUMUR, TURQUANT, SOUZAY-CHAMPIGNY,.
VARRAINS, VERRIE. Composition du comité Syndical (extrait du 11/12/1989)
AAricle 7: Le comité syndical est composé de délégués élus par le conseil municipal de chaque
(Dans chaque commune associée, le conseil municipal désigne deux délégués titulaires et deux délégués suppléants. Ces derniers en as d'empéchement des titulaires, siègent au comité avec voix délibéraive.
{Après avoir délibéré, le Conseil Municipal
= A élu au titre de ttulire: Mme Régine CATIN ct Mme Carole CHEVREUX, A élu au titre de suppléant : Mme Louisete TRICHET ct Anne-Marie GER VAIS
10 communes concernées : ARTANNES, CHACÉ, FONTEVRAUD L'ABBAYE, MONTSOREAU, PARNAY, ROU-MARSON, TURQUANT, SOUZAY-CHAMPIGNY VARRAINS, VERRIE.
Composition du Conseil d'Administration (délibération du 04/10/2000) Nombre de membre : 21
+ Le Président du SIVM +10 membres élus au sein du comité syndical, dont le vice-président du SIVM en charge
L'hébergement des personnes âgées.