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Déliberation - 21 Designation representants enseignement public 2eme degre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement,
AR
PREFECTURE 0160114-2016_01_14_21-DE
wnee
016
01-14
Confol
172016
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ONID'ERS
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
e
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DPDDDDDDDDDDDIDDDPDPDDIDIPDDDDDIDDDDDPHPDDDDD
DEPARTEMENT
Le
quatorze
janvier
deux
mil
seize
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
DE
LA
CHARENTE
Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
sens
date
du
6 janvier
2016,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
COMMUNE
DE
CONFOLENS
Etaient
présents :
me
M.GAULTIER
Emmanuel,
Maire
délégué.
Effectif
légal
du
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
Conseil
Municipal
: 28
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M. BOOB
Nombre
de
conseillers
Frédéric
Adjoints,
en
exercice
:
28
Mme
BARRY
Marie-Christine
; M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
Présents :
24
DEVAINE
Colette,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal,
M.
FLAYAC
Serge,
Mme
FLEURIAU
Excusés
:
03
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
LASCAUX
Laurent,
M.
PAULET
Absents
:
04
Didier,
M.
POINTIER
Emeric,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
VIGNAUD
Christine,
M.
Délégations
:
02
VIGNAUD
Jean-Michel,
Conseillers
Municipaux,
Date
de
Convocation:
Excusé{e})s
: Mme
MEKENKAMP
Caroline,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
Mme
6 janvier
2016
VICTOR
Nathalie,
Date
d'affichage :
Délégations
:
6 janvier
2016
Mme
MEKENKAMP
Caroiine
à M.
GAULTIER
Emmanuel,
Mme
VICTOR
Nathalie
à
M.
GUINOT
Jean-François.
Absents
: Mme
MEKENKAMP
Caroline,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
Mme
VICTOR
Nathalie,
M.
MASDOUMIER
Pascal
Secrétaire
de
séance
: Mme
LAFONT
Cindy
Assesseurs
: M.
POINTIER
Emeric,
M.
LASCAUX
Eaurent
2016/01/14 N°21
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DE
LA
VILLE
DE
CONFOLENS
AU
SEIN
DES
ETABLISSEMENTS
LOCAUX
D'ENSEIGNEMENT
PUBLIC
DU
SECOND
DÈGRE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
Conformément
aux
dispositions
du
décret
n°85-924
du
30
août
1985
modifié,
la
Ville
est
représentée
au
sein
des
conseils
d'administration
des
établissements
publics
locaux
du
second
degré
comme
suit :
Collège
Noël-Noël
: 2
délégués
Lycée
Emile
Roux
: 2
délégués
Monsieur
Le
Maire
propose
de
désigner
les
conseillers
municipaux
appelés
à
siéger
au
sein
des
Conseils
d'administrations
des
établissements
d'enseignement
public
du
2ème
degré
sur
la
base
de
la
liste
figurant
ci-dessous. Conseil
d'éumimstatbhiau
|
Nombre :
114-LytéelEmHelRoux+-2016_01_14NOnE:
nsieur
BOOB
Frédéric
Requ
le
25/01/2016
dame
DEVAINE
Colette
Conseil
d'administration
du |
Nombre
: 2
Collège
Noël
Noël
Noms
: Monsieur
BOOB
Frédéric
Madame
LAFONT
Cindy
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité,
de
procéder
à
cette
désignation,
à
main
levée,
Au
vu
de
ces
éléments,
le
Conseil
Municipal,
par
23
voix
pour
et
3
abstentions,
décide
de :
-
Désigner
pour
siéger
au
sein
des
Conseils
d'administration
du
Lycée
Emile
Roux
de
Confolens
Monsieur
BOOB
Frédéric
Madame
DEVAINE
Colette
-
Désigner
pour
siéger
au
sein
des
Conseils
d'administration
du
Collège
Noël
Noël
de
Confolens
Monsieur
BOOB
Frédéric
Madame
LAFONT
Cindy
-
Autoriser
Monsieur
Le
Maire
où
son
représentant
à
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Pour
extrait
conforme,
En
Mairie,
le
anvier
2016,
D—
Jean-Noël
DUPRE
Maire
de
Confolens