unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1. ODJ CC 2026.04.24 MODIFIE

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unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1. ODJ CC 2026.04.24 MODIFIE Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1. ODJ CC 2026.04.24 MODIFIE)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Aménagement du territoire, CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 24 AVRIL 2026

ORDRE du JOUR :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1- Désignation du Secrétaire de séance

2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 29 janvier 2026

3- Modalités de désignation des représentants du Conseil Communautaire dans les commissions communautaires et au sein des organismes extérieurs - Nominations non soumises au scrutin secret

4- Création des commissions communautaires - Désignation des membres

5- Délégations de compétences données au Président pour la durée du mandat

6- Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud - Conseil de surveillance - Désignation du représentant

7- Collège "Marie Marvingt" de Tallard - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration

8- Commission consultative de l'environnement de l'Aérodrome de Gap-Tallard - Désignation de représentants

9- Syndicat Mixte pour l'élaboration d'un schéma de cohérence territoriale (SCOT) - Désignation de membres

10- Comité de programmation du GAL LEADER Pays Gapençais - Désignation de représentants

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

11- Indemnités des Conseillers Communautaires

12- Droit à la formation des élus locaux instauré par la loi de 1992

13- Comité National d'Action Sociale (CNAS) - Désignation d'un délégué

14- Délégation au Président pour la signature des conventions de stage

TOURISME

15- Office de Tourisme Intercommunal Gap Tallard Durance - Désignation des représentants

16- Agence Départementale de Développement de l'Économie et du Tourisme (ADDET05) - Désignation d'un représentant

DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES

FINANCES

17- Création de la Commission d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Détermination du nombre de sièges

CONSEIL DE GESTION

18- Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation des membresMARCHES PUBLICS

19- Commission d'Appel d'Offres ou d'Achat - Désignation des membres

20- Commission des Concessions - Désignation des membres

DIRECTION GENERALE VIE SOCIALE

COHESION SOCIALE ET URBAINE

21- Assemblée Générale et au Conseil d’Administration de l’Agence d’Urbanisme Pays d’Aix -Durance (AUPA) - Désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération Gap-Tallard-Durance

22- Comité Technique et Comité de Pilotage Convention Territoriale Globale - Désignation de représentants – DELIBERATION RETIREE EN SEANCE

23- Habitat/logement - Commission de Coordination des Actions de Prévention des EXpulsions Locatives (CCAPEX) - Désignation des membres

24- Attribution de subventions à divers organismes et associations dans le cadre de la programmation 2026 du Contrat de Ville.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

25- Association Initiative Sud Hautes-Alpes - Désignation des représentants à l'Assemblée Générale

26- GAAAP - Désignation des représentants

27- Régie de Micropolis - Désignation des représentants

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

28- Commission consultative paritaire pour la transition énergétique - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant au sein de Territoire d'Energie Hautes- Alpes

SYSTEMES D'INFORMATION

29- Comité de pilotage du Système d'Information Géographique (SIG) départemental GéoMAS - Désignation des représentants

30- Convention de coopération GéoMAS

EAU POTABLE

31- Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des eaux (SAGE DURANCE) - Désignation d'un représentant

32- Syndicat Intercommunal d'Exploitation de la nappe Alluviale du Drac (SIENAD) - Désignation des représentants

33- Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Drac Amont (EPAGE ex CLEDA) - Désignation des représentants

34- Comité de Rivière Val de Durance - Désignation d'un représentant35- Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) - Désignation des représentants

TRANSPORTS

36- Adhésion au Groupement des Autorités Résponsables de Transport (GART) - Désignation de représentants

37- Comité des partenaires - Désignation des membres élus

38- Régie des transports - Désignation des membres du Conseil d'Exploitation

ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

39- Commission consultative des déchets du SRADDET - Désignation du représentant – DELIBERATION RETIREE EN SEANCE

40- Signature de la convention annuelle avec ADIVALOR pour la récupération des déchets d’agrofourniture issus de l'activité agricole

 QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Communautaires

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