Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV SEANCE 15 01 2026
Séance - LISTE SEANCE 15 01 2026
Déliberation - LISTE SEANCE 15 01 2026
Procès Verbal - PV SEANCE DU 13 02 2026
Procès Verbal - PV SEANCE DU 13 02 2026
Procès Verbal - PV SEANCE DU 31 01 2025
Procès Verbal - PV seance du 23 09 2025
Procès Verbal - 2026 03 21 PV CM
Procès Verbal - PV SEANCE DU 12 11 2024
Procès Verbal - 2023 06 09 PV CM
Procès Verbal - PV SEANCE 15 01 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cressensac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SEANCE 15 01 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
République Française
Département : LOT
Arrondissement : Gourdon
CRESSENSAC SARRAZAC - Commune
Procès-verbal
Le jeudi 15 janvier 2026 à 20 heures 00, l'assemblée. régulièrement convoquée le 09 janvier 2026, s'est réunie sous la présidence de Habib FENNI à la mairie déléguée de Sarrazac.
Secrétaire de la séance : Claude LAUBIN
Présents : Habib FENNI, Isabelle MAIGNE, Franck ROCHE, Marc ROSSBURGER, Eric TOURNIER, Jean
VERGNE. Nicolas DUPONT, Gilbert JENNY, Alain GOUYGOU, Jean-Mare MORAND, Pauline PHILIPPE,
Claude LAUBIN
Représentés : Emmanuel COULOMBS représenté par Habib FENNI
Absents et excusés : Evelyne FILLEUL. Françoise CHABERT, Jeanne REAL. Chantal GUERBY-AUSSEL. Laurent MOSKALIK., Céline FLESCH
Ordre du jour :
1 - Délibération élection secrétaire de séance
2 - Délibération - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 novembre 2025 - Délibération — Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2025 4 - Délibération — Budget assainissement collectif 2025 - Décision Modificative N°3 5 - Point travaux rénovation école de L'Hôpital Saint-Jean
6 - Point travaux ALSH
7- Bilan d'activités 2020/2026
8 - Points divers
à
J
Délibérations du conseil :
Election secrétaire de séance
Les articles L.2121-15 du Code général des Collectivités Territoriales prévoient qu'au début de chaque séance,
le Conseil Municipal nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
Le Maire demande à l'assemblée de bien vouloir procéder à cette désignation.
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de désigner Madame Claude L'AUBIN secrétaire de la séance du
présent du Conseil Municipal
Délibération : adoptée
Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 novembre 2025
Monsieur le Maire rappelle que l'assemblée est appelée à approuver le procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal.
En conséquence. il est proposé au Conseil Municipal d'approuver le procès-verbal de la séance du 27 novembre 2025.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2121-15 :
Considérant que le projet de Procès-verbal de la séance du 27 novembre 2025 a préalablement été communiquée à l'ensemble des Conseillers Municipaux. Le Conseil Municipal, après délibéré. approuve le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27
novembre 2025.
Délibération : adoptée
Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2025
Monsieur le Maire rappelle que l'assemblée est appelée à approuver le procès-verbal de la précédente séance
du Conseil Municipal.
En conséquence, il est proposé au Conseil Municipal d'approuver le procès-verbal de la séance du 18 décembre
2025.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2121-15 :
Considérant que le projet de Procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025 a préalablement été
communiquée à l’ensemble des Conseillers Municipaux.
Le Conseil Municipal. après délibéré. approuve le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18
décembre 2025.
Délibération : adoptée
Budget assainissement collectif 2025 - Décision Modificative N°3
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2025, ayant été insuffisants, il est nécessaire de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
Fonctionnement Recettes | Dépenses
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0 154,92
011-6061 Fournitures non stockables (eau. 0 -154.92
énergie
TOTAL 0 0
FONCTIONNEMENT
Investissement Recettes | Dépenses
0 0
TOTAL 0 0
INVESTISSEMENT
TOTAL 0 0
Délibération : adoptée Points divers :
e SMECMVD: Suite à la réunion avec le SMECMVD, Monsieur Franck ROCHE informe le Conseil Municipal qu'une proposition d'appui technique pour le captage a été faite et que les facturations des différentes communes seront uniformisées à compter de 2027. Une prochaine réunion est prévue le 23 janvier 2026.
° Marché aux Truffes de L'Hôpital Saint-Jean du 11 janvier 2026 : La fréquentation était identique à celle de l'année précédente. Moins de truffes ont toutefois été présentées au marché en raison des conditions météorologiques de l'été. Quatre à cinq exposants ne sont pas venus, mais les exposants présents se sont déclarés satisfaits de cette 15% Foire aux Trutfes. Madame Isabelle MAIGNE remercie l’ensemble des bénévoles, ainsi que ceux avant participé au montage et au démontage du chapiteau malgré le froid présent. Concernant la buvette et la brouillade. le bilan financier s'élève à 1002 euros.
+ __ Demande d'ACT : Monsieur HADJ KACT Mohand de l'Association ACT sollicite la commune pour l'attribution d'une subvention, une participation à la réfection de la plaquette publicitaire ainsi que le versement de la somme de 365 euros correspondant à la location de l'emplacement du panneau publicitaire situé le long de l'autoroute.
Le Conseil Municipal répond que ses demandes seront examinées lors de l'attribution des subventions aux associations et que la plaquette devra mentionner l’ensemble des artisans. commerçants et indépendants de Cressensac-Sarrazac.
e Le prochain Conseil Municipal se tiendra le vendredi 13 février 2026 à 19h00. L'ordre du jour
portera sur les comptes administratifs ainsi que sur le Plan Communal de Sauvegarde. Il s’en suivra un verre de l'amitié.
e Concernant les prochaines élections municipales. qui se dérouleront les 15 et 22 mars 2026. Monsieur le Maire compte sur la participation d'un maximum de conseillers municipaux pour la tenue des deux bureaux de vote.
e Les vœux du Maire à la population se dérouleront le samedi 17 janvier 2026 à 1 1h00 à Cressensac.
+ Les vœux au personnel se tiendront le vendredi 30 janvier 2026 à 18h00 à L'Hôpital Saint-Jean.
+ Le repas des aînés. organisé chaque année. se déroulera cette année. à Cressensac. Les élus de moins de 75 ans sont invités à ÿ participer moyennant une participation financière de 25 euros.
e Madame Pauline PHILIPPE et Madame Claude LAUBIN signalent que. durant les vacances scolaires. les dépôts d’ordures ménagères sont doublés. Toutefois. la fréquence de ramassage par Cauvaldor reste inchangée ce qui entraîne des containers qui débordent.
D'autres part. des dépôts sauvages sont régulièrement constatés au croisement de la route de Turenne
et du chemin en direction de Chausseneige. Cette situation soulève la question de la possibilité et de
la légalité de l'installation d'une caméra de surveillance. comme l’a mis en place la commune de
Crevsse.
Fin de la séance :
Habib FENNI
Président de séance
Claude L'AUBIN
Secrétaire de séance
US RE