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Procès Verbal - Proces verbal
Procès Verbal - proces verbal cm 17 10 2025 signe tampon
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cloître-Saint-Thégonnec.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal cm 17 10 2025 signe tampon)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Environnement,
Envoyé
en
préfecture
le 23/10/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/10/2025
PROCÈS-VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
N
roi ID : 029-212900344-20251020-PVCM171025-DE
DU
VENDREDI
17
OCTOBRE
2023
Présents
: Jean-René
PÉRON,
Christian
LEGOUT,
Brigitte
MERRER,
Antoine
HENRY,
Cédric
FÉAT,
Solène
QUEINNEIC,
Sylvain
CHAMLEYŸ,
Carl
PARCHEMINAL,
Mélanie
BRASSEUR
Absents/excusés
: Thierry
QUIGUER,
Kévin
LE
GALL
(procuration
à Jean-René
PÉRON,
Nathalie
LAYOUR
Secrétaire
de
séance
: Mélanie
BRASSEUR
ÉAMCE
s
#03
ÉANCE
:
20h30
OUVERTURE
OE
$
Le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
18-09-2025
est
approuvé
à
l'unanimité
e
AFFAIRES
GENERALES
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITÉ
DES
SERVICES
N
DES
DECHETS
MENAGERS
2024
Monsieur
Le
Maire
informe
les membres
du
conseil
municipal
de
la réception
du
rapport
annuel
sur
Le prix
du
service
public
de
prévention
et de
gestion
des
déchets
ménagers
2024
de
Morlaix
Communauté.
Le
Maire
informe
que
ce
rapport
répond
à une
exigence
de
transparences
vis-à-vis
des
usagers
qui
peuvent
les
consulter
sur place
en
Mairie.
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
prendre
acte
de
ce
rapport.
Dis
MODIFICATION
DC
TEMPS
DE
TRAVAIL
DE
LA
CANTINIERE
Monsieur
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
dans
sa séance
du
20 juin
2025,
il avait
été
approuvé
la
modification
du
temps
de
travail
de
la
cantinière
(délibération
24)
—
la
modification
du
temps
de
travail
dépassant
les
10%,
il devait
être
soumis
à l’avis
du
comité
social
technique
du
centre
de
gestion
du
Finistère.
Dans
sa
séance
du
30/09/2025,
le comité
social
technique
a rendu
son
avis
:
Le
collège
des
élus
émet
un
avis
favorable
à l’unanimité.
Le
collège
des
représentants
du
personnel
émet
un
avis
favorable
à l’unanimité.
Il est donc
demandé
au conseil
municipal
d’acter
la modification
du temps
de travail
de
la cantinière
à compter
du
1 novembre
2025. Envoyé
en
préfecture
le 23/10/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/10/2025
Publié
le
ID
: 029-212900344-20251020-PVCM171025-DE
D46
GOLUTER
DU
3°
Monsieur
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
goûter
des
ainés
aura
TETE
SAMIEUT
ZU
TETEMONE
2025
et que
c’est
l’occasion
de
le faire
au
Bistrot
du
Cragou.
Le
goûter
est offert
par
la Commune
aux
personnes
de
68
ans
et plus
soit nées
à compter
du
01
Janvier
1957.
Afin
d’organiser
au
mieux
cette
manifestation,
un
bulletin
d’inscription
sera
annexé
au
prochain
bulletin
municipal. Les
conjoints
des
personnes
nées
après
le
31
décembre
1957
qui
souhaitent
participer
à
ce
gouter
devront
s’acquitter
d’une
participation
de
20
Euros.
e
:
Avis
favorable
à
l'unanimité
Budget/finances D47
-
MARCHE
RENOVATION
THERMIQUE
ECOLE
ET
SALLE
POLYVALENTE
AVEC
MISE
EN
PLACE
D'UNE
CHAUFFERIE
BOIS
5
; ATFRIBUTION
DES
LOTS
M.
le
Maire
expose
que,
dans
le cadre
de
l’opération
de
rénovation
thermique
de
l’école
et
de
la
salle
polyvalente
avec
mise
en
place
d’une
chaufferie,
une
consultation
a
été
lancée
selon
la
procédure
adaptée
conformément
aux
articles
L.2123-1
et
R.2123-1
et
suivants
du
Code
de
la
commande
publique.
Un
avis
d'appel
public
à
la
concurrence
a
été
publié
au
journal
d'annonces
légales,
sur
le
profil
acheteur
de
la
commune
le
08
septembre
2025.
La
date
limite
de
remise
des
offres
électroniques
a
été
fixée
au
25/09/2025
12
heures
Les
prestations
font
l’objet
de 7
lots.
Les
marchés
de
travaux
de
chaque
lot sont
conclus
pour
les
besoins
du
marché.
La
Commission
d'appels
d'offres
s’est
réunie
le jeudi
9
octobre
2025
et
propose
d’attribuer
le
marché
pour
chacun
des
lots
suivants :
Lot
1
: Terrassement
Entreprise
retenue
: COBA
—
Zac
de
la
Boissière
Montant
du
marché
:36
252,33
€
HT
29600
MORLAIX
Lot 2
: Etanchéité
Entreprise
retenue
: AEB
_5
rue
René
Peven
ZAE
Montant
du
marché
: 5
910,87
€
HT
dE
KERPasdoue
22270
CARHAIX
Lot
3
: Menuiseries
extérieures
Entreprise
retenue:
QUEINNEC
18
rue
de
ivisiau
29400
LAMPAUL-GUIMILLIAU
Montant
du marché:
3 427,34
€ HT
Landivisiau
2940
Lot
4 : Plâtrerie
menuiseries
intérieures
Relancer
de
gré
à gré
Pas
de
réponse
Lot
5
: Peinture
Entreprise
retenue
: LE
COZ
PEINTURE
Rue
de
,
Kerelisa,
29600
Saint-Martin-des-Champs
Montant
du
marché
:
2 495
€
Lot
6
: Electricité
Entreprise
retenue
: ARCEM
groupe
CADIOU
12
Montant
du
marché
: 10
000
€
rue
de
la
Gare
29670
TAULE
Lot
7
: Chauffage-ventilation
Entreprise
retenue:
LE
BIHAN
—
Agence
de
Ï
2
ARLAN
Montant
du
marché
: 138
000
€
Mental
24
LanseWas
"22600
G
Total
hors
taxes
196
085,54
€
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les articles
L.2121-29
et
L.2122-21 ;
Vu
le code
de
la commande
publique,
notamment
les
articles
L.2123-1
et
R.2123-1
et suivants ;
Vu
l'avis de
la commission
marchés
en
procédure
adaptée
;
2 Envoyé
en
préfecture
le 23/10/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/10/2025
Publié
le
ID
: 029-212900344-20251020-PVCM171025-DE
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
décide
d’attribuer
les
marchés
de
tra
d’appel
d'offres
Monsieur
Le
Maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
de
la convention
entre
la Commune
du
Cloitre
Saint
Thégonnec
et AN
DOUR
concernant
la
délégation
de
maitrise
d'ouvrage
dans
la
conduite
du
projet
de
plantation
et
la demande
de
subvention
associée
au
plan
500
000
Arbres.
Monsieur
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la
réception
du
projet
de
convention
de
maitrise
d'œuvre
concernant
le
projet
de
lieu
d'exposition.
Il en
donne
lecture.
Monsieur
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
demande
de
subvention
de
l’école
concernant
un
projet
cirque.
Le
coût
de
cette
opération
s'élève
à 4 600
£ avant
financement
par
d’autres
partenaires.
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
participer
à cette
opération
pour
1 000
€
Monsieur
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
d’une
proposition
reçue
le 02/10/2025
concernant
une
offre
d'installation
de
bornes
de
recharges
électriques
sans
aucun
investissement
de
la commune.
Ce
projet
permettrait
de
proposer
aux
habitants
un
service
tout
en
participant
à
la transition
énergétique.
Questions
Diverses
ec
.
à
4
gg
é
ç,
s
FN
CEE
Depuis
plus
de
20
ans,
Morlaix
Communauté
soutient
la diffusion
des
arts
de
rue
dans
les communes
de
son
territoire,
au
plus
près
des
habitants.
Le
principe:
une
programmation
de
qualité,
misant
sur
le
burlesque
et
l'art
circassien,
jouant
la carte
de
la
pluridisciplinarité,
favorisant
la diffusion
artistique
dans
l’espace
public,
privilégiant
la relation
de
proximité
entre
artistes
et
spectateurs,
garantissant
l’accessibilité
pour
le
plus
grand
nombre
et faisant
la
part
belle
à
l’'intergénérationnel. La
période
estivale
est
ainsi
ponctuée
d’arts
de
rue
en
juillet-août
et
septembre
avec
plusieurs
dates
sur
la
commune
de
Morlaix
et chaque
année
une
date
dans
trois
communes
du
territoire.
Pour
l'édition
2026,
il est
proposé
à la commune
d'accueillir
ce
festival
sur
une
date
à savoir
le 07
septembre
2026.
Une
participation
financière
est
attendue
à
hauteur
d’un
1€
par
habitant
(base
INSEE
: population
DGF
à
retenir). ble
:
Le
20
Octobre
2025
Le
Maire,
Jean-René
PÉRON
Envoyé
en
préfecture
le 23/10/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/10/2025
Publié
le
ID
: 029-212900344-20251020-PVCM171025-DE