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Conseil Municipal - 1486944466 1599 avis de la mairie cm 09 06 2023
Document publié le Dimanche 24 septembre 2023 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1486944466 1599 avis de la mairie cm 09 06 2023)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Fiscalité,
AVIS DE LA MAIRIE
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu :
V EN DR E DI 9 JU IN 2 0 23 à 19 H eu r es
A l a s a ll e d u Col omb i er
ORD R E DU JO U R
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA DERNIERE SEANCE
VIE MUNICIPALE
1- DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE SES SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS DU 24 SEPTEMBRE 2023
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2- PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) A 45 COMMUNES, LANCEE LE 7 MARS 2023 - AVIS
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7- CESSION D’UNE PARTIE D’UN ESPACE PRIVE SITUE IMPASSE BASSET AUX CONSORTS MERLAT, PROPRIETAIRES RIVERAINS
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10- CESSION D’UNE PARTIE D’UN ESPACE PUBLIC SITUE IMPASSE BASSET A LA SCI COTTE SAN, PROPRIETAIRE RIVERAIN
RESEAUX
11- SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DE LA LOIRE – EXTENSION IGC TELECOM – RUE BENOIT FAURE (OP24550) - APPROBATION
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12- TARIFS DES SERVICES DU POLE ENFANCE JEUNESSE - MODIFICATION 13- REGLEMENTS INTERIEURS – POLE ENFANCE JEUNESSE - MODIFICATON 14- CAMPS D’ETE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE, LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE DANS LE CADRE DE L'OPERATION « ETE JEUNES » 2023 - APPROBATION VIE ASSOCIATIVE
15- SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 – ASSOCIATION YOSEIKAN 16- DEMANDE DE SUBVENTION EVENEMENTIELLE – ASSOCIATION FOOTBALL CLUB MARCELLINOIS (FCM)
RESSOURCES HUMAINES
17- APPROBATION DE DEUX CONTRATS D’APPRENTISSAGE (ENFANCE JEUNESSE) 18- DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION D’AVANCEMENT DE GRADE
CULTURE
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FINANCES
20- ASSUJETTISSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS A LA TAXE D’HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES ET AUTRES LOCAUX MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L’HABITATION PRINCIPALE
21- TARIFS 2023 – REMBOURSEMENT DES FRAIS DE RAMASSAGE DES DECHETS ABANDONNES LORS DE MARIAGES
DECISIONS MUNICIPALES
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Eric LARDON