Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 00 Ordre du jour conseil 15 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 00 Ordre du jour conseil 15 12 25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Budget,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 15 décembre 2025
Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°1
ADMINISTRATION GENERALE - Avenant à la
convention dispositif Régional Bien vivre partout en
Bretagne 2023-2025
- Projet Avenant convention 2023-
2025 Bien vivre partout en Bretagne
N°2 ADMINISTRATION GENERALE - Questembert - Dérogations ouvertures dominicales Année 2026 - Délibération Questembert Dérogation repos dominical 2026
N°3 FINANCES - Ouverture du quart des crédits d'investissement 2025 avant vote du budget
N°4 FINANCES - Délibération modificative n°4 du budget principal de Questembert Communauté - Maquette DM n°4 du Budget de QC
N°5
FINANCES - Demande de subvention
exceptionnelle 2025 - SPL Rochefort-En-Terre
Tourisme
N°6 FINANCES - LOGEMENT - Demande de subvention pour la création d'un logement social à Molac
N°7
FINANCES - LOGEMENT - Demande de subvention
pour financer les logements sociaux SOLIHA -
Commune de Malansac
N°8
FINANCES - POLE TECHNIQUE - Vote des tarifs
prestations de services techniques et interventions
diverses – location de matériel - pour l'année 2026
N°9 FINANCES - Présentation du rapport d'orientations budgétaires 2026 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2026
N°10
ADMINISTRATION GENERALE - RH - Régime
Indemnitaire – Instauration de l’indemnité de
maniement de fonds
N°11
ECONOMIE - Foncier économique – Fixation des
prix de cession en parcs d'activités pour les dossiers
en cours
- Avis du Domaine-LaHutteStPierre-
ZR269-276-LaVraieCroix
N°12
MOBILITES - Convention de prestation de service
de l’outil cartographique LIZMAP - Entre QC et
GMVA - suivi des infrastructures cyclables
Destination Bretagne Sud Golfe du Morbihan
- LIZMAP Convention de prestation
de service gestion outil GMVa-QC
1 Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°13
MOBILITES - Convention de mise à disposition de
l’outil cartographique LIZMAP - Entre Questembert
Communauté et ses communes membres - Suivi des
infrastructures cyclables du territoire de
Questembert Communauté
- LIZMAP Convention de mise à
disposition QC-communes
N°14
PCAET - SPRH_Dispositif de financement
Rénov'Habitat Bretagne - Convention financière
2025
- SPRh_Convention RHB Région QC
N°15
AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT - GEMAPI -
Syndicat Mixte du Schéma d'Aménagement et de
Gestion des Eaux (SAGE) du Golfe du Morbihan et
de la Ria d'Etel (GMRE) - Présentation du rapport
d'activité 2024
- Rapport
d'activité2024_SAGE_GMRE
-
Rapport_Activités_SAGE_annexe_co
mpte_adm2024
N°16
AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT - GEMAPI -
Convention tripartite de partenariat : « Accord de
territoire des Bassins Versants côtiers du Golfe du
Morbihan, de Quiberon à Pénerf » & volet Bocage
2025-2027
- Projet_convention_2025_2027
N°17
AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT - GEMAPI -
Avenant n°3 pour la révision du protocole et de son
annexe financière relative au transfert des
compétences Gestion des Milieux Aquatiques et
associées
de l’Unité de Gestion Vilaine Aval
- Avenant_n_3_protocole_EPTB_QC
N°18
AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -
Approbation de la modification n°5 du Plan Local
d'Urbanisme (PLU) de QUESTEMBERT
-
Conclusions_commissaire_enquêteur
- Rapport_commissaire_enqueteur
- OAP_modifiée
- Reglement_grpahique_1
- Reglement_graphique_2
- Reglement_graphique_3
N°19
AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT - Bilan de la
mise à disposition et approbation de la modification
simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de
Pluherlin
- Notice_presentation
- Reglement_modifié
- Zonage_bourg_modifié
- Zonage Commune_modifié
- Annexe_fiches_bâtiments
N°20 DECHETS - Tarifs redevance déchets et autres tarifs 2026
N°21 DECHETS - Tarifs déchèteries 2026 pour professionnels et usagers extérieurs
2 Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°22
DECHETS - Modification de la délibération
C2025_163 du 17 novembre 2025 - Contrat de
reprise du carton ondulé
- Contrat ROMI - Reprise carton
ondulé
N°23 DECHETS - Contrats de reprise des matériaux recyclables issus du centre de tri
- Contrat CDL SAS reprise papiers
sacs jaunes
- Contrat Paprec reprise PCNC et
PCM
- Contrat REGEAL - AFFIMET
contrat de reprise de l'aluminium
N°24 CULTURE - Festival « Prom'nons nous » - Convention 2026 - Annexe-ConventionPromnonsNous
N°25 QUESTIONS DIVERSES - QUESTIONS DIVERSES - Compte-rendu Bureau du 04 décembre 2025
3