unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - Ordre du jour 24 03 25

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unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - Ordre du jour 24 03 25 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - Ordre du jour 24 03 25)Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Justice et droit, ORDRE DU JOUR

CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 24 mars 2025

Numéro point

OJ Objet Annexes à joindre

N°1 ADMINISTRATION GENERALE - PROCÈS-VERBAL du Conseil communautaire du 24 février 2025

N°2 FINANCES - Affectation du résultat 2024 – Budget principal

N°3 FINANCES - BP 2025 – Budget primitif principal

- BP Budget principal QC

- BP 2025 Buget général versiion

détaillée

N°4 FINANCES - Vote des taux des Impôts Directes Locaux 2025

N°5 FINANCES - TAXE GEMAPI : montant du produit de la taxe 2025

N°6 FINANCES - Subventions 2025 - Tableau subventions 2025

N°7

FINANCES - Fonds de concours spécial 2025 en

soutien aux plus petites communes fortement

impactées par la disparition des fonds de concours

(non compensée par le FPIC règle de droit commun

et la modification de la prise en compte des charges

transférées liées à l'enfance-jeunesse)

N°8 FINANCES - Fonds de concours ADS 2025 - Tableau Fonds de concours ADS 2025

N°9 FINANCES - Fonds de concours pour financer les dépenses d’investissement du CIAS

N°10

FINANCES - Autorisations de programme – budget

primitif 2025 Questembert Communauté – Aire

d’Accueil des Gens du Voyage

N°11

FINANCES - Autorisations de programme – budget

primitif 2025 Questembert Communauté – Pôle

Social

N°12 FINANCES - Autorisations de programme – budget primitif 2025 Questembert Communauté – PLUI

N°13

FINANCES - Autorisations de programme – budget

primitif 2025 Questembert Communauté – Très

Haut Débit

N°14 FINANCES - Affectation du résultat 2024 – Budget annexe Bâtiments Locatifs

1Numéro point

OJ Objet Annexes à joindre

N°15 FINANCES - BP 2025 – Budget annexe bâtiments locatifs - BP 2025 Bâtiments locatifs

- BP 2025 Buget Bâtiments locatifs

version détaillée

N°16 FINANCES - Affectation du résultat 2024 – Budget annexe Déchets

N°17 FINANCES - BP 2025 – Budget annexe Déchets

- BP 2025 Maquette Budget déchets

- BP 2025 Budget déchets version

détaillée

N°18 FINANCES - Affectation du résultat 2024– Budget annexe Extension Kervault Est à Questembert

N°19 FINANCES - BP 2025 – Budget annexe Extension Kervault Est à Questembert - BP 2025 ZA Kervault

- BP 2025 Zones d'activités CCAIRE

24 03 2025

N°20 FINANCES - Affectation du résultat 2024 – Budget annexe ZA de la Hutte St-Pierre à La Vraie-Croix

N°21 FINANCES - BP 2025 – Budget annexe ZA de la Hutte St-Pierre à La Vraie-Croix - BP 2025 ZA La Hutte Saint-Pierre

- BP 2025 Zones d'activités CCAIRE

24 03 2025

N°22

FINANCES - Affectation du résultat 2024 – Budget

annexe la Nuais à Pluherlin – Penhouet à Caden - La

Croix aux Moines à Rochefort-en-Terre - Bodien à

Limerzel – la Brouée à Molac

N°23

FINANCES - BP 2025 – Budget annexe la Nuais à

Pluherlin – Penhouet à Caden -La Croix aux Moines

à Rochefort-en-Terre -Bodien à Limerzel – la Brouée

à Molac

- BP 2025 ZA Nuais Bodien

Penhouet Brouée Croix aux Moines

Ardoise

- BP 2025 Zones d'activités CCAIRE

24 03 2025

N°24

FINANCES - Affectation du résultat 2024 – Budget

annexe ZA Lenruit Poignant Cléherlan à

Questembert

N°25 FINANCES - BP 2025 – Budget annexe ZA Lenruit Poignant Cléherlan à Questembert - BP 2025 Zones d'activités CCAIRE

24 03 2025

- BP 2025 Za Lenruit

N°26 FINANCES - Affectation du résultat 2024 – Budget annexe ZA La Haie à Lauzach

N°27 FINANCES - BP 2025 – Budget annexe ZA La Haie à Lauzach - BP 2025 ZA La Haie

- BP 2025 Zones d'activités CCAIRE

24 03 2025

N°28 FINANCES - Affectation du résultat 2024– Budget annexe ZA de Flachec à Berric

2Numéro point

OJ Objet Annexes à joindre

N°29 FINANCES - BP 2025 – Budget annexe ZA de Flachec à Berric - BP 2025 ZA Flachec

- BP 2025 Zones d'activités CCAIRE

24 03 2025

N°30

FINANCES - Affectation du résultat 2024 – Budget

annexe ZA La Chaussée à Malansac – Lanvaux à St

Gravé

N°31 FINANCES - BP 2025 – Budget annexe ZA La Chaussée Malansac – Lanvaux à St Gravé

- BP 2025 ZA LA CHAUSSEE

LANVAUX

- BP 2025 Zones d'activités CCAIRE

24 03 2025

N°32

ECONOMIE - FINANCES - EMPLOI –

Renouvellement convention de partenariat dans le

cadre du portage du Point d'Accueil Emplois de

Questembert/Malansac, avec le Groupe NEO 56

- Convention de partenariat

d'objectifs et de moyens avec l'asso

NEO

N°33

ECONOMIE - La Vraie-Croix - Parc d’activités de la

Hutte Saint Pierre – Conditions d’utilisation d’une

parcelle privée communautaire au profit d’AB

Technologies

N°34

ECONOMIE - Foncier économique – Fixation des

prix de cession en parcs d'activités pour les dossiers

en cours

N°35

AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -

URBANISME – Bilan des consultations facultatives

du public dans le cadre des procédures de

modification n°2 du PLU de Lauzach (dossier ZAC de

la Haie)

N°36

AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -

URBANISME – Bilan des consultations facultatives

du public dans le cadre de la procédure de

Déclaration de Projet valant Mise en Conformité du

PLU de La Vraie-Croix (ZAE de la Hutte Saint-

Pierre)

N°37

AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -

LOGEMENT – ACCUEIL GENS DU VOYAGE –

Règlement intérieur de l'aire d'accueil

- Règlement intérieur AAGV _ QC

2025

N°38

AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -

LOGEMENT – ACCUEIL GENS DU VOYAGE – Grille

tarifaire 2025

N°39

AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -

LOGEMENT – FINANCES - Demande de subvention

pour la création de logements sociaux à Molac

3Numéro point

OJ Objet Annexes à joindre

N°40

AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -

LOGEMENT – FINANCES - Demande de subvention

pour la création de logements sociaux à Caden

N°41

AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -

LOGEMENT – FINANCES - Demande de subvention

pour la création de logements sociaux à La Vraie

Croix

N°42

AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -

LOGEMENT – FINANCES - Demande de subvention

pour la création de logements sociaux à

Questembert

N°43 PISCINE - FINANCES – Tarifs période scolaire 2025-2026 - grilles tarifaires par activités PISCINE 2025-2026

N°44

POLE TECHNIQUE - ADMINISTRATION

GENERALE - DOMANIALITE - Délégation donnée

au Président pour signature des conventions

ENEDIS (Distribution électrique)

N°45 QUESTIONS DIVERSES - Points d’information - Compte-rendu Bureau du 06 mars 2025

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