Compte-Rendu - Compte Rendu du 29042019

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Compte-Rendu - Compte Rendu du 29042019 Document publié le Lundi 29 avril 2019 par la commune de Valdallière. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 29042019)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Famille, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 29 AVRIL 2019

L’an deux mil dix-neuf,

Le 29 avril 2019 à 20h30,

Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 23 avril 2019, s’est réuni au lieu habituel de ses assemblées.

Étaient présents : M. Michel ROCA, Maire, Mme Caroline CHANU, 1er adjoint, S. ANNE, R. BLIN, J. BEDOT- DESORMEAU, R LABROUSSE, H CHANU, G. FAUCON, G. LOUIS, S MOURICE, P. POUPION, maires délégués de Valdallière.

BACON M. BENOIT F. CANU N. DUCHEMIN D. LESTOQUOY C. MESNIER C. VAN ROMPU R. HUARD B. LEGRIX C. HEUZE Y. LENAIN D. MATHELIER S. FREMONT G. GAUTREAU J. OLIVIER D. ROHEE A. SALLOT G. CALBRIS F. AUBRY J. GRIBEAUVAL B. HERTEN A. LEPAINTEUR A. LEPAINTEUR P. MAZIER V. VALLEE D. DUCHEMIN M. LEGRIX J. LEMARRE E. QUENTIN DE COUPIGNY P. LE MOISSON G. LETELLIER J. QUESNEE C. DEZERT M. PRUNIER S. LETEINTURIER S. PAUL R. SCHROEDER A. BEUGNOT C. DARRAS A. GERMAIN G. GUERIN S. GUILLOUET JP. HUARD S. LEBAILLY N. LEHERQUER B. LEQUERTIER M. RIVIERE S. CAILLY P. COURTOIS P. DUPLANT C. GRAINDORGE G. LALLEMAN M. LEPETIT C. LOUVET N. MARTIN I. SILLERE M. SUARD M.

Pouvoirs :

LEMARECHAL M à LEBAILLY N. DUMAINE M à DARRAS A. FERGANT F à LEGRIX C. THERIN D à LETELLIER J. DENIS J à BENOIT F.

Absents/Excusés :

BALLON V. COUVRY I. HAMEL C. LECOCQ M. MILLE J. AUVRAY O. BARBE L. DESTIGNY H. FOUASSE T. FRANCOIS N. JEANNE B. LEAPREUR S. PATUREAU P. ROYER S. BOBET A. CARDIN I. DEPERROIS L. LAUTOUR L. SIMON JM. DELHAYE S. DUFAY F. FAUVEL D. MASSU D. LECHANOINE C. PEDINI S. WIELGOSIK F. LEHUEGUER P. LIBOIS N. NEMERY F. TREOL E. BRU N. GUIDONI-TARISSI D. PIATAKOFF N. BESNEHARD J. CHENEL B. FEREY- BACHELOT I. FAUCON P. JAMET G. MARIE JL. DUBOURG P. BOREL S. CHARLES E. CHENE S. DELALANDE B. ENGUEHARD D. HASLEY S. MAUPAS R. DURAND M. FEILLET JP. HASLEY Y. LETEINTURIER D. LAIR A. MENNIER D. SALLIOT M. LANGEVIN G. MOINEAUX JP. TROUVE A. FOURNIER A. LECHEVALIER G. POULAIN B. Formant la majorité des membres en exercice.

Madame QUESNEE Cécile est nommée secrétaire de séance.

Nombre de votants : présents : 69 pouvoirs : 5 Excusés : 61.

***

Le conseil municipal approuve à l’unanimité des membres présents le procès-verbal de la réunion précédente.

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1- Remboursement prestations scolaires

Le service scolaire encaisse les paiements de cantine, garderie et transport tout au cours de l’année.

Cependant une prestation peut être facturée par erreur et moyennant un justificatif, la famille

demande le remboursement.

Afin de régulariser ces situations, Monsieur le Maire demande au conseil d’acter le remboursement

des frais engagés par les familles.

A l’unanimité des membres présents, le conseil se prononce pour le remboursement des familles.

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2- Vote des subventions pour associations 2019 2

COMITE DES FETES

ACL PIERRES 300,00 €

COMITE DES FETES BERNIERES 800,00 €

COMITE DES FETES BURCY 400,00 €

ASSOC CREE CHENEDO 350,00 €

COMITE DES FETES ESTRY 700,00 €

COMITE DES FETES LE DESERT 500,00 €

COMITE DES FETES ST CHARLES 500,00 €

COMITE DES FETES VASSY 1 420,00 €

ASS LE THEIL CSF 500,00 €

ASL VIESSOIX M. LOUVET NOEL 100,00 €

COMICE AGRICOLE VASSY 2 400,00 €

FOYER RURAL DE PRESLES 300,00 €

ASS SPORTS ET LOISIRS CHENEDOLLE 350,00 €

COMITE JUMELAGE MONTCHAMP 1 500,00 €

COMITE DE JUMELAGE DE VASSY 1 000,00 €

COMITE DE JUMELAGE ESTRY 800,00 €

ASS FAMILLIALE RURALE MONTCHAMP 3 750,00 €

SCOLAIRES

APE DES COURTES PATTES VIESSOIX 310,00 €

APE MONTCHAMP 300,00 €

ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE 1 500,00 €

FOYER SOCIO-EDUCATIF COLLEGE 1 500,00 €

LYCEE CHARLES TELLIER M L'AGENT COMPTABLE 3 900,00 €

CLUB DU 3ème AGE

AMICALE DES ANCIENS DE BURCY 300,00 €

ASS AMICALE DES ANCIENS CHENEDOLLE 350,00 €

ASS CLUB DE LA 3EME JEUNESSE LE THEIL 600,00 €

ASSOCIATIO CLUB DU 3EME AGE VASSY 190,00 €

CLUB ANCIENS RULLY 120,00 €

CLUB DES AINES DE PRESLES 350,00 €

CLUB DES ANCIENS ESTRY 100,00 €

CLUB DES ANCIENS PIERRES 200,00 €

CLUB DES JOYEUX VETERANS VIESSOIX 100,00 €

CLUB DU 3EME AGE MONTCHAMP 350,00 €

CLUB DU TROISIEME AGE BERNIERES 100,00 €

ANCIENS COMBATTANTS GUERRE

ASS AMIS DU MONUMENT MONTCHAMP 216,00 €

ASS DES AFN MONTCHAMP 210,00 €

ASS DES ANCIENS VICTOIRE GUERRE LE THEIL 150,00 €

ASS UNC AFN ESTRY 150,00 €

ASS ANCIENS COMBATANTS VIESSOIX 40,00 €

SECTION UNION NATIONALE DES COMBATTANTS DE VASSY 200,00 €

ASS SNEMM MEDAILLES MILITAIRES VIRE 30,00 €

ADMR

ADMR LA GRAVERIE 695,00 €

ADMR VIRE 180,00 €

ADMR ST JEAN LE BLANC 305,00 €

CHASSEURS

AMICALE CHASSEURS DE ST CHARLES 50,00 €

AMICALE DES CHASSEURS MONTCHAMP 150,00 €

ASSOCIATIO STE DE CHASSE DE BELLEVUE PRESLES 300,00 €

STE CHASSE DE BERNIERES 310,00 €

STE CHASSE ESTRY 50,00 €3

STE DE CHASSE DE PIERRES 200,00 €

STE DE CHASSE LA ROCQUE 23,00 €

STE AGRICULTURE VIRE 30,00 €

LOISIRS

AEROMODELISME CLUB DU BOCAGE LE THEIL 900,00 €

ASLB THEATRE VALDALLIERE 2 240,00 €

ASLI VALDALLIERE 5 300,00 €

ARTS MARTIAUX VALDALLIERE 1 170,00 €

ASSOCIATIO CHOEUR DU BOCAGEVALDALLIERE 100,00 €

ASSOCIATIO LES TROUBADOURS VALDALLIERE 1 400,00 €

ASSOCIATIO MILLE CLUB VALDALLIERE 5 800,00 €

ASSOCIATIO PETANQUE VASSEENNE VALDALLIERE 100,00 €

ASSOCIATIO REVEIL PONGISTE VASSEEN VALDALLIERE 1 600,00 €

FANFARE VALDALLIERE 14 500,00 €

FCIB VALDALLIERE 22 000,00 €

VESPERALES PIERRES VALDALLIERE 200,00 €

ASS ACTEA CAEN 22 000,00 €

SOCIAL

FAMILLES RURALES 1 2 3 SOLEIL VASSY 1 350,00 €

AMICALE DE POMPIERS VASSY 270,00 €

ASSOCIATIO BOUGEONS ENSEMBLE VASSY 250,00 €

SAMBAVA DEVELOPPEMENT VASSY 1 000,00 €

ASSO VICTIMES DE L'AMIANTE 100,00 €

VIE ET PARTAGE SOULEUVRE EN BOCAGE 380,00 €

BANQUE ALIMENTAIRE DU CALVADOS BRETTEVILLE SUR

ODON 30,00 €

ASSOCIATIO L'ETAPE VIRE 30,00 €

ASSOCIATIO NOEL POUR TOUS VIRE 290,00 €

RESTAURANT DU CŒUR MONDEVILLE 30,00 €

SECOURS CATHOLIQUE SOULEUVRE EN BOCAGE 565,00 €

SECOURS POPULAIRE CAEN 50,00 €

LA PREVENTION ROUTIERE CAEN 40,00 €

ASS OEUVRES F DE SALES IMP VIRE 60,00 €

CENTRE REGIONAL F BACLESSE CAEN 440,00 €

APAEI VIRE 226,00 €

LES MAISONS DE L'ARC EN CIEL NOUES DE SIENNE 25,00 €

LIGUE CONTRE LE CANCER CAEN 96,00 €

PATRIMOINE

PATRIMOINE CULTUEL ET ART SACRE HONFLEUR 50,00 €

FONDATION DU PATRIMOINE ALENCON 100,00 €

ASS AMIS DE L’IF ESTRY 100,00 €

COOPERATIVE BERNIERES EM 1887

627enfants

x 37 €

=23 199.00

COOPERATIVE COOP EM VASSY 3552

COOPERATIVE ECOLE PRIMAIRE HENRI MOREL 6512

COOPERATIVE EP VASSY OCCE COOP 099 4995

COOPERATIVE EP VIESSOIX OCCE COOP 697 5476

COOPERATIVE PRESLES OCCE COOP 98 777

Le budget a été voté avec une provision de 150 000.00 € pour les subventions, actuellement la somme engagée est de 135 220.00 €.

L’assemblée est invitée à délibérer sur ces propositions. A l’unanimité des membres présents, ce décompte est accepté.

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3- Rétrocession voirie et espaces communs lotissement VIESSOIX

Dans le cadre de la mise en vente du lotissement sis rue Lemonnier à VIESSOIX, la société PARTHELIOS

HABITAT, propriétaire, souhaite procéder à la régularisation de la rétrocession des voiries et espaces

communs cadastrés ZO 124, 125, 128 et 130 à la commune de VALDALLIERE.

Débat : monsieur VALLEE demande qui gère l’assainissement des logements et si nous devons respecter un quota de

logements sociaux sur Valdallière ? Monsieur POUPION répond que l’assainissement est collectif. Valdalliere fait partie de

la communauté de la Vire au Noireau et nous n’avons pas d’obligation d’avoir les 20% de logements sociaux sur notre

commune.

Invités à se prononcer 73 votent pour et 1 abstention.

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4- Contribution fonds de solidarité logement (FSL)

Le Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) géré par le département intervient pour accorder des aides, sous forme de de prêt ou de subvention, à des personnes ou familles en difficulté, pour les aider à accéder ou se maintenir dans un logement dans le secteur privé ou public, mais aussi pour assurer l’accompagnement social lié au logement.

Les communes ont la possibilité d’apporter leur contribution financière à ce fonds. La participation des communes peut avoir pour base, soit le nombre d’habitants (0,17 €/hab.), soit le nombre de logements sociaux existants dans la commune (2,85 €/log).

Invités à voter, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte la participation financière de la commune au FSL au nombre de logements sociaux qui est de 70 pour 2019 donc une participation de199.50 €.

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5- Point ressources humaines

a) Modification du tableau des effectifs

POSTE SUPPRIME POSTE CRÉÉ

GRADE Adjoint administratif principal de 1ère

classe

Adjoint administratif

TEMPS DE TRAVAIL Temps non complet

19.50/35

Temps non complet

17/35

Voté à l’unanimité des membres présents

POSTE SUPPRIME POSTE CRÉÉ

GRADE Agent de maitrise principal Technicien

TEMPS DE TRAVAIL Temps complet Temps complet

Voté à l’unanimité des membres présents

MOTIF Promotion interne

b) Réorganisation des services techniques

Monsieur ROBIN Jérôme présente le projet de réorganisation des services techniques approuvé par le Comité technique en date du 24/04/2019.

L’objectif est de gagner en efficience, en valorisant et en utilisant au mieux les compétences des agents (3 pôles sont constitués sur le territoire : Montchamp, Vassy et Bernières le Patry). Deux élus référents : Messieurs MOURICE Serge et GERMAIN Gilles ont été désignés pour accompagner Monsieur ROBIN. Plusieurs idées sont évoquées : instauration d’astreintes le Week end pour gérer les animaux errants, les locations de salles et les problèmes de voirie, l’entretien de notre parc automobile grâce aux compétences des agents....5

Débat : Madame MAZIER demande quand seront mises en place les astreintes ce à quoi Monsieur ROBIN précise que c’est en cours d’étude.

Invité à trancher le conseil municipal vote à l’unanimité pour cette nouvelle organisation du service technique.

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6- Présentation des services

Restauration scolaire :

1. PRESENTATION DES 6 SITES DE RESTAURATION.

VASSY : 3 personnes en production et 9 pour le service et le nettoyage

MONTCHAMP avec deux sites de portage BURCY et PRESLES : 4 personnes en production 13 personnes pour le service et le nettoyage tous sites confondus.

VIESSOIX : 1 personne en production et 3 personnes pour le service et nettoyage. BERNIERES LE PATRY : 1 personne en production et 2 personnes pour le service et le nettoyage.

2. EFFECTIFS DES ELEVES ET ADULTES PAR SITE.

Au global en 2018, 68 437 repas ont été servis dont 65 122 repas pour les élèves et 2 611 repas adultes. C’est à VASSY que l’on sert le plus de repas (22 962) suivi de près par MONTCHAMP (19 062) et VIESSOIX (18 390).

3. LES MENUS ET LES ACHATS.

Le responsable propose des menus de base mais peuvent être modifiés selon l’envie du cuisinier. Cependant le maitre mot est de privilégier les recettes faites maison et de respecter le programme national nutrition santé. 40% de produits sont bio et locaux malgré un approvisionnement difficile. Des menus à thème sont mis en place.

Afin de mener à bien le service restauration, le responsable doit jongler avec les problèmes d’approvisionnements, les coûts des produits, l’équilibre des menus...

4. LES ANIMATIONS.

Le personnel cantine a pu visiter les locaux d’un fournisseur et participer à un atelier bio. Les élèves ont rencontré trois fournisseurs présentant des nouveaux produits et une diététicienne et une infirmière sont intervenues pour expliquer la nécessité de bien manger. De plus a été mis en place le programme ECO ECOLE pour lutter contre le gaspillage

5. BUDGET ET DEPENSES.

Chaque site est indépendant dans ses commandes, mais les tarifs sont les mêmes pour tout le monde car VALDALLIERE a mis en place un marché public alimentaire. Le cout d’un repas se situe entre 6 et 7 euros dont 2 euros de matière première le reste concerne l’investissement, les frais de personnel, les différents achats. Pour les familles le prix du repas est de 3.40€.6

6. PROJETS.

-Favoriser des échanges entre personnels de chaque site. Les agents seraient plus polyvalents et cela permettrait de gérer plus facilement des absences de dernière minute.

-Possibilité de reprendre la gestion des repas du centre de loisirs. Ce qui nécessite de faire fonctionner la cuisine de VASSY sur 10 semaines de plus par an.

-continuer dans l’utilisation des produits locaux et bio.

Piscine :

a) INTRODUCTION

La reprise des activités en septembre 2017 a coïncidé avec l’anniversaire des 20 ans de la piscine, entrainant des modifications de planning et quelques difficultés d’organisation. Des réflexions ont été engagées avec les usagers de la piscine :

-réorganisation des horaires d’ouverture au public et des plannings des MNS pour mieux s’adapter à la demande des usagers

-changement d’équipe et création de nouvelles activités.

b) BILAN 2018

Augmentation du nombre d’usagers pour certaines activités, mais l’activité « circuit training » n’a pas remporté le succès escompté contrairement à la soirée « halloween » en binôme avec la fanfare de VASSY qui a réuni une quarantaine d’usagers.

Concrètement entre le 1er septembre et le 31 décembre 2018, la piscine a accueilli 4 150 usagers dont 3 050 scolaires.

En juin, un arrêt technique a eu lieu pour le changement de sable du filtre (5 tonnes de sable à renouveler tous les 7 ans).

En octobre, suite au départ du 3ème maitre-nageur, grâce au soutien de Monsieur VENON, mise en place d’un fonctionnement 6 jours sur 7 avec créneaux d’aquagym, aquabyke, ouverture au public

c) EXERCICE 2019

Les difficultés dues à l’impossibilité de recruter un nouveau maitre-nageur sont toujours là malgré la compréhension des usagers. Le fonctionnement reste fragile obligeant une adaptation des plannings du personnel en place.

On note une forte augmentation de fréquentation scolaire, sans doute, due à la fermeture de la piscine de VIRE. Tout en maintenant la priorité à l’accueil des scolaires, mise en place de 2 créneaux supplémentaires d’aquabyke, et remise en place de l’école des nages le mercredi. La fréquentation du samedi matin oscille entre 30 à 45 personnes.

d) PROJETS

-proposer un maximum d’activités pour les usagers,

-Mise en place de la dynamique des animations des vacances

-poursuivre la recherche d’un 3ème maitre-nageur ?

Débat : Suite à la fermeture de la piscine de VIRE pourquoi ne pas avoir proposé le poste vacant aux maitres-nageurs de VIRE ? Madame BARDAUD informe qu’une proposition leur a été faite, mais les maitres-nageurs de VIRE ont été mis en congés formation ou en congé parental et ne pouvaient pas venir nous dépanner. Monsieur POUPION ajoute qu’il y a un manque conséquent en France de maitre-nageur.

Mr LESEIGNEUR précise que par le biais du blog de la piscine, les réseaux sociaux, l’affichage en mairie la distribution de tracts, il est fait état des différentes activités, et le poste vacant d’un maitre-nageur...

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Monsieur le Maire remercie les conseillers de leur présence et les invite à la prochaine réunion qui aura lieu

LUNDI 27 MAI 2019 à 20 heures 30.

La séance est levée à 22 h 15