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Déliberation - 0de1226d89659ac36d1bed30ec75af18
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Saint-Maurice-de-Lignon.
Lien du pdf (Déliberation - 0de1226d89659ac36d1bed30ec75af18)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE ST MAURICE DE LIGNON – CONSEIL MUNICIPAL DU 27/02/2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL 27/03/2026
DELIBERATIONS APPROBATION
DL-09-2026 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
OBJET : ELECTION DU MAIRE Approuvé à l’unanimité
DL-10-2026 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
OBJET : DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS Approuvé à l’unanimité
DL-11-2026 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
OBJET : ELECTION DES ADJOINTS Approuvé à l’unanimité
DL-12-2026 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
OBJET : CHARTE DE L’ELU LOCAL Approuvé à l’unanimité DL-13-2026 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
OBJET : DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL Approuvé à l’unanimité DL-14-2026 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
OBJET : COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES Approuvé à l’unanimité DL-15-2026 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
OBJET : DESIGNATION DES DELEGUES DU SIPEP Approuvé à l’unanimité DL-16-2026 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
OBJET : DESIGNATION DES DELEGUES DU CNAS Approuvé à l’unanimité DL-17-2026 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
OBJET : DESIGNATION DES DELEGUES DU SICCDE Approuvé à l’unanimité DL-18-2026 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
OBJET : DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE DE MONISTROL SUR LOIRE
Approuvé à l’unanimité
DL-19-2026 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
OBJET : CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE Approuvé à l’unanimité DL-20-2026 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
OBJET : DELEGATIONS CONSENTIES AUX ADJOINTS 20 pour et 3 abstentions DL-21-2026 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
OBJET : INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS Approuvé à l’unanimité