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Procès Verbal - 3 21 04 2026
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Bournazel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3 21 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
DEPARTEMENT de L'AVEYRON REPUBLIQUE
FRANÇAISE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Bournazel,
le
7
avril
2026
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
Mardi
21
avril
2026
à
20h30
à
la
Mairie
de
Bournazel
Ordre
du
jour:
Approbation
du
PV
du
21
mars
2026
Vote
des
Comptes
Financiers
Uniques
2025
(budget
principal
et
budget
assainissement)
Affectation
des
résultats
(budget
principal
et
budget
assainissement)
Vote
des
taux
des
contributions
directes
2026
Vote
des
budgets
primitifs
2026
Délégation
consentie
au
Maire
par
le
Conseil
Municipal
Indemnité
pour
les
élections
Composition
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Direct
(CCID)
Désignation
d'un
délégué
au
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS)
Désignation
d'un
correspondant
défense
Informations
et questions
diverses
Je
vous
prie
de
croire,
Chère
Collègue,
Cher
Collègue,
en
l'assurance
de
ma
considération
la
meilleure.
Le
Maire,
Gilles
ACQUIER
MAIRIE
- 159
ROUTE
DE
RIGNAC
- 12390
BOURNAZEL
- TÉL :
05
65
64
41
50
Email
: mairie@bournazel-avevron.fr
- Site
: www.bournazel-avevron.fr