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Procès Verbal - 29 00 Approbation PV tampon
Procès Verbal - 34 00 Approbation PV tampon
Procès Verbal - 32 00 Approbation PV tampon
Déliberation - 00 01 Election du maire tampon
Déliberation - 00 03 Election des adjoints tampon
Déliberation - 33 00 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pacé.
Lien du pdf (Déliberation - 33 00 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 06/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
06/02/2025
ID
: 035-213502107-20250204-D
24
33
00-DE
ville
&
nature
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
DATE
04
02
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
quatre
février,
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
Pacé,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
M.
Hervé
DEPOUEZ,
maire.
Étaient présents
:
M.
DEPOUEZ
MMS
LE
GALL
* M.
ROUAULT
Mme
CABANIS
M.
GARNIER
M.
AUBERT
Me
MASSART
M.
TRUBERT
M.
BABOU
MM
LOCHOU-REGNARD
M.
PHILOUX
M.
CHAIZE
MM
HERCEG-GALESNE
MM
DANIELOU
ME
PAIMPARAY-KANY
M.CORVOL MMS
BRICE
Me
LEVENÉ
M.PAUGAM M.LEMARCHAND MMS
BATAILLE
M.
PERRUDIN
Mme
MAUGEAIS
M.
GAISLIN
M.
BAILLY
M.
DUPLESSIX
Étaient
excusés
:
Mme
LE
GALL
jusqu’à
20h46.
M
LEFEBVRE-BERTIN
a donné
pouvoir
à
Mme
BRICE.
M.
BOUFFORT
a donné
pouvoir
à
M.
GARNIER.
Mme
BOISNARD
a donné
pouvoir
à
M.
ROUAULT.
Mme
KHAN
a donné
pouvoir
à M.
DEPOUEZ.
M.
MOKHTARI
a donné
pouvoir
à
M.
CHAIZE.
Mme
QUEMENER
a
donné
pouvoir
à
M.
GAISLIN.
M.
TRUBERT
jusqu’à
20h44.
Étaient
absents
:
M.LEMARCHAND
jusqu’à
22h06.
Mme
SIMONESSA.
Secrétaire
de
séance :
M.
BAILLY.
Mairie
de
Pacé
- BP
94
138
- 35741
Pacé
Cedex
LS
02
23
41
30
00
- mairie@ville-pace.fr
www.ville-pace.bzh
Date
de
convocation :
28/01/2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
Présents
à
l’ouverture
de
la séance
: 25
Quorum
réuni Envoyé
en
préfecture
le 06/02/2025
Reçu
en
préfecture
le 06/02/2025
Publié
le
ID:
635-213502107-20250204.D
24
33
00-0E
33/00
-— 04
février
2025
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
17
décembre
2025,
dont
le
secrétaire
de
séance
était
Madame
Anne-Marie
QUÉMENER VOTE
: Unanimité.
Quorum
réuni
23
élus
présents.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus,
:
pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Hervé
DEPOUEZ.
Cédric
BAILLY.