Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cm delib 2023 68
Déliberation - cm delib 2023 72
Déliberation - cm delib 2023 65
Déliberation - cm delib 2023 29
Déliberation - cm delib 2023 90
Déliberation - cm delib 2023 39
Déliberation - cm delib 2023 47
Déliberation - cm delib 2023 3
Déliberation - cm delib 2022 75
Déliberation - cm delib 2024 34
Déliberation - cm delib 2023 75
Document publié le Mercredi 25 octobre 2023 par la commune d'Ormes.
Lien du pdf (Déliberation - cm delib 2023 75)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois, le mardi trente-et-un octobre, le Conseil Municipal, dûment convoqué
s’est réuni à dix-neuf heures en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Alain TOUCHARD), Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 27.
Date de convocation : 25 octobre 2023.
PRÉSENTS : M. Robert JEULIN, Mme Odile MATHIEU, Mme Anne PELLÉ, M. Jean-Paul
TONNIEAU, Mme Fanny TIGÉ, M. Xavier GODART, Adjoints, M. Jean-Pierre GUILLOT, M. Philippe MOREAU, Mme Annie TAVENNEC, Mme Catherine VENOT-REIG, M. Éric VIGNEAU, Mme Martine LESAGE, Mme Valérie BOURDON, M. Mathieu HENRI,
M. François SOULAS, M. Olivier DUPORT, M. Olivier GUILLOU, Mme Sophie LOPES,
Mme Estelle GUILLOU, Mme Julie HINGANT et M. Jérémy VANBERSEL, Conseillers Municipaux.
ABSENTS EXCUSÉS : M. Jacques SEGUIN, | Adjoint, Mme Yannick LEMOULT, Mme Sylvie LECOUPT, Mme Carole SOLVET et M. Éric JOSEPH, Conseillers Municipaux.
POUVOIRS : M. Jacques SEGUIN donne pouvoir à Mme Anne PELLÉ, Mme Yannick
LEMOULT donne pouvoir à M. Éric VIGNEAU, Mme Sylvie LECOUPT donne pouvoir
à Mme Martine LESAGE, Mme Carole SOLVET donne pouvoir à Mme Fanny TIGÉ et M. Éric JOSEPH donne pouvoir à M. Olivier GUILLOU.
Monsieur Jérémy VANBERSEL a été élu secrétaire de séance.
A a
7.5 : FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS : | 2023-75. UNION CYCLISTE D’ORLÉANS - DEMANDE DE SUBVENTION POUR
L'ORGANISATION DU GRAND PRIX DE LA VILLE D’ORMES LE 8 MAI 2023 :
Monsieur le Maire rappelle que la course cycliste du 8 mai 2023 a été organisée par l’Union cycliste d'Orléans.
Il s’agit de trois courses cyclistes sur route sous l'égide de la Fédération Française de Cyclisme.
Le circuit a emprunté la rue de Monbary où le départ et l’arrivée ont été jugés à la hauteur des entreprises AMAZON et KUEHNE+NAGEL, rue des Varennes, rue des Ajoncs, rue des Gallardières, tour du rond-point rue des Gallardières, rue des Chantemelles, rue de Monbary.
Ces courses ont réuni environ 100 compétiteurs pour l’épreuve de l’après-midi et 100 pour celles du matin.
Monsieur le Maire propose de verser une subvention exceptionnelle d’un montant de 700 € au club de l’Union cycliste d'Orléans.
Vu l’avis favorable de la commission des Sports en date du 17 octobre 2023,
Vu l’avis favorable du Conseil d’ Administration en date du 18 octobre 2023,
Vu l’avis favorable émis par la Commission Générale en date du 24 octobre 2023,
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, l'octroi d’une subvention d’un montant de 700 €
au profit de l’Union Cycliste d'Orléans.
Pour extrait certifié conforme et certification des formalités prévues
aux articles L.2121-7 à L.2121-25 du Code Général des Collectivités
Locales. Fait à Ormes le 6 novembre 2023.
Transmis au Représentant de l’État le : 6 novembre 2023.
Publié ou notifié le : 7 novembre 2023.
Accusé de réception en préfecture
045-214502353-20231031-CMDELIB2023-75-DE
Date de télétransmission : 06/11/2023
Date de réception préfecture : 06/11/2023