Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 260618 013%20 %20Mise%20en%20place%20du%20ch%E8que
Déliberation - 13%20 %20020719 013%20 %20Modification%20des%20con
Déliberation - 1612201587
Déliberation - 29092016 61
Déliberation - 070715 53
Déliberation - DELIB 16 11 2020 53 CESAP MODIFICATION DELIBER
Déliberation - 10062014 13
Déliberation - 290512 17
Déliberation - 22022011 02
Déliberation - DELIB 28 09 2017 51
Déliberation - 10062014 09
Document publié le Mercredi 4 juin 2014 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - 10062014 09)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Famille,
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE
DU NORD COMMUNE DE RONCQ
ARRONDISSEMENT 000
DE LILLE Extrait du Registre
Des
Délibérations du Conseil Municipal
——000—-
N°d’ordre 10/06/2014/09
L’an deux mille quatorze, le 10 juin à 18 h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux Anciennes Ecuries, en cette commune, en session ordinaire, sous la présidence de M. Vincent LEDOUX, Maire, suivant convocation du 4 juin 2014.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 10 juin 2014 : 33
PRESENTS :
Vincent LEDOUX - Chantal NYS - Rodrigue DESMET — Thérèse-Marie COUVREUR - Patrick BOSSUT- Annick CASTELEIN — Antonio DA SILVA — Anne THOREZ - Michel PETILLON -— Nathalie CARDON - Thibault TELLIER - Thierry BUCQUOYE -— Jaquelina FONSECA - Laurent WINDELS - Claudine ZAHM -— Xavier DUQUESNE - Réjane CASTEL - Franck GILME -— Claudia GELINEAU - Dany DELBECQUE -— Catheleen COPPIN QUIVRON -— Louis COSYN - Claudie RIUS — Mustapha GUIROUS - Alexandra COUSTY — Peggy ROBERT -— Jonathan GLIBERT — Patrick VANDAMME — Valérie
WILLEMETZ - Eric ZAJIDA — Jeannique VANDEWIELE
ABSENT(S) :
Néant
PROCURATION :
Rose-Marie BUCHET donne procuration à Rodrigue DESMET
Thierry MITTENAERE donne procuration à Annick CASTELEIN
SECRETAIRE :
Louis COSYN
- POLITIQUE MUNICIPALE DU SPORT ET DE L'ACTIVITE
PHYSIQUE-
- INSTALLATION ET COMPOSITION DE LA COMMISSION EXTRA MUNICIPALE DU SPORT ET DE L'ACTIVITE PHYSIQUE (CESAP) — - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICPAL -
N°d'ordre 10/06/2014... - Page ? sur 3 Lors du mandat écoulé, assemblée délibérante (délibération n° 22/02/2011/02 du 22 février 2011) a procédé à la création et à l’installation d’une Commission Extra Municipale du Sport et de l’Activité Physique (CESAP) ayant notamment pour missions : de consolider les liens entre les écoles et les associations sportives ;
de renforcer le partenariat entre la ville et les associations sportives ;
de créer de nouveaux liens entre le monde sportif et les entreprises ;
d’améliorer la lisibilité et la visibilité du sport à Roncq ;
d’intégrer notre politique sportive à l’échelle de la métropole ;
d’intégrer la dimension d’activité physique et sportive dans un cadre plus large de santé publique.
La composition retenue pour a CESAP était la suivante :
présidence : le Maire ou son représentant ;
six représentants du Conseil Municipal (désignation à la représentation proportionnelle
au plus fort reste) ;
les Présidents des associations de pratique sportive et d’activité physique ; un représentant de la Maison des Associations ;
l'inspecteur de l’Education Nationale ;
un représentant de Lille Métropole Communauté Urbaine (LMCU) ;
un représentant de la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports (DRDJS) ;
représentants des parents d’élèves (issus de 1a Caisse des Ecoles pour le public et désigné
par un processus qu’il leur est propre pour le privé) ;
le principal du collège public et Le directeur du collège privé ;
un représentant de notre Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) ;
un représentant du monde de l’entreprise ;
un représentant du service des sports de notre commune.
Nous vous proposons de réinstaller une Commission Extra Municipale du Sport et de l’Activité Sportive (CESAP), en reprenant la même composition que celle précédemment installée et comme rappelée ci-dessus, sous réserve des adaptations ci-après :
les six représentants du Conseil Municipal seront bien désignés à la représentation proportionnelle mais dans le respect du principe de la représentation de toutes les sensibilités composant notre assemblée ;
le représentant de la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports (DRDJS) relève désormais de la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale (DRISCS) ;
les représentants des parents d’élèves des écoles publiques sont désormais issus des conseils d’écoles.
Dès l'instant où vous validez cette installation de la CESAP modifiée comme proposé ci-dessus, nous vous proposons de procéder à la désignation des membres (SIX) issus de notre assemblée délibérante :
N°d’ordre 10/06/2014/.... - Page 2 sur 3 GROUPE DE LA MAJORITE :
1. Antonio DA SILVA
Claudia GELINEAU
Thibault TELLIER
Jacquelina FONSECA
. Anne THOREZ
GROUPE RONCQ AVENIR :
6. Patrick VANDAMME
GROUPE RONCQ ACTION CITOYENNE :
NEANT (ne souhaite pas siéger)
ufslol
Il appartiendra à cette commission d’arrêter son règlement intérieur et de mettre sur pied les sous-commissions au groupes de travail sur des thématiques choisies.
La commission plénière a examiné cette question lors de sa séance en date du 3 juin
2014.
ADOPTEE
Pour extrait conforme,
Le Maire,
«
RENDU EXECUTOIRE A DATER Vincent LEDOUX
pu—-$ UUIN 2014
“
N°d’ordre 10/06/2014/.... - Page 3 sur 3