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Déliberation - 22122009 61
Déliberation - 29092016 61
Document publié le Vendredi 23 septembre 2016 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - 29092016 61)
Thèmes du document : Économie et finances, Sport, Éducation,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DU NORD COMMUNE DE RONCQ
ARRONDISSEMENT
DE LILLE ---000---
CANTON Extrait du Registre
TOURCOING-I Des
Délibérations du Conseil Municipal
---000---
N° d’ordre 29/09/2016/61
L’an deux mille seize, le 29 septembre à 18 h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux Anciennes Ecuries, en cette commune, en session ordinaire, sous la présidence de M. Vincent LEDOUX, Député-Maire, suivant convocation du 23 septembre 2016.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 29 SEPTEMBRE
2016: 33 °
PRESENTS :
Vincent LEDOUX - Chantal NYS - Rodrigue DESMET -— Thérèse-Marie COUVREUR - Patrick BOSSUT - Annick CASTELEIN - Antonio DA SILVA - Anne THOREZ - Michel PETILLON - Natalie CARDON - Rose-Marie BUCHET — Fernando ROCHA - Jaquelina FONSECA - Laurent WINDELS - Claudine ZAHM - Xavier DUQUESNE — Réjane CASTEL - Colette DÉBEUF - Dany DELBECQUE — Jean-Valéry MON VOISIN - Claudie RIUS - Mustapha GUIROUS - Alexandra COUSTY - Thierry MITTENAERE -
Peggy ROBERT - Jonathan GLIBERT
PROCURATION :
Thibault TELLIER donne procuration à Claudine ZAHM
Franck GILME donne procuration à Patrick BOSSUT
Louis COSYN donne procuration à Anne THOREZ
ABSENTS :
Patrick VANDAMME
Jean-Luc WABANT
Eric ZAJDA
EXCUSEE :
Jeannique VANDEWIELE
SECRETAIRE :
Jonathan GLIBERT
- ACADÉMIE MUNICIPALE D’INITIATION SPORTIVE (a.M.IS) — - CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2015/2016 —
- CONSOLIDATION DES COMPTES -
- PROLONGATION POUR LA PÉRIODE SCOLAIRE 2016/2017 —
N° d'ordre 29/09/2016/61 - Page 1 sur 4 Par convention annuelle d’objectifs, un partenariat a été mis sur pied avec des clubs sportifs, sous l’appellation l’Académie Municipale d’Initiation Sportive (A.M.LS.) avec pour objectif d’offrir un parcours de découvertes sportives (hors temps scolaire) aux enfants fréquentant les écoles primaires (publiques ou privées), avec priorité aux enfants roncquois.
Ces clubs partenaires sont au nombre de DOUZE :
- Le BMX CLUB;
- La BOULE FERREE RONCQUOISE
- E.OL.E.
- L'ETOILE SPORTIVE RONCQUOISE
- Les FRANCS-ARCHERS
- Le JUDO CLUB
- Le TENNIS CLUB
- L'ULJAP
-__ L'USR BASKET
-__ L'USR NATATION
-__ L'USR GYMNASTIQUE
- Le VOLLEY-BALL RONCQ
Au titre de l’année 2015/2016, nous avons octroyé un subventionnement prévisionnel d’un montant total de 13.070 €.
Conformément à notre délibération n° 07/07/2015/2015/52 du 7 juillet 2015, il
appartient à l'assemblée délibérante de consolider les comptes au titre de l’année précitée et d’en arrêter les montants définitifs ainsi que les reliquats ou d'éventuels déficits.
Par ailleurs, ce dispositif étant reconduit pour l’année 2016/2017, il convient dès à présent d’en fixer le préfinancement basé sur le même principe d’une participation financière municipale à raison de 30 € par séance (heure/groupe).
Par ailleurs, une association supplémentaire a répondu à l’appel à projet permanent. Il s’agit du CERCLE DE BOURLE ST-LOUIS qui intègre le dispositif à compter du 1°” septembre 2016 et porte ainsi le nombre d’associations sportives partenaires à TREIZE.
Le tableau repris ci-dessous reprend de manière détaillée le bilan financier 2012/2013 — 2013/2014 - 2014/2015 et 2015/2016 ainsi que le préfinancement municipal pour la période 2016/2017, pour un montant total de 8.630 €, prévu au chapitre 65 — imputation budgétaire 6574 — sous fonction 40.
De la même manière que ce soir et au terme de l’année 2016/2017, nous aurons à nous prononcer sur la validation des comptes définitifs.
N° d'ordre 29/09/2016/61 - Page 2 sur 4 FANS
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N° d'ordre 29/09/2016/61 - Page 4 sur 4