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Conseil Municipal - 640 view
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meys.
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Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Environnement,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MEYS
Affichage
: le 13/12/2019
COMPTE
- RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
Jeudi
29
novembre
2019
à
20h30
Membres
présents
: BESSON
Guy,
CLOYE
Jérémy,
DEPIERRE
Catherine,
FAURE
Pierre-Paul,
FAYOLLE
Christian,
GRAEL
Richard,
GARNIER
Philippe,
JOASSARD
Patrice,
LATOUR
Marie-Claude,
LUCIEN
Martine,
VENET
Anne-Marie.
Membres
excusés:
ALVERGNAS
Jean-Marc,
ECLERCY
Jean-
Paul,
FAURE
Ludovic,
PROTIERE
Fabien.
Secrétaire
de
séance
: LUCIEN
Martine
PRESENTATION
DU
PCAET
Monsieur
Jean
Baptiste
MOUETTE,
chargé
de
mission
sur
les
énergies
renouvelables
et
le
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial
de
la communauté
de
communes
des
Monts
du
Lyonnais
donne
exposé
au
conseil
municipal
des
mesures
et
des
enjeux
du
PCAET
qui
sera
adopté
en
décembre
2019
par
la
communauté
de
communes
pour
les
6
prochaines
années.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
tous
les
habitants
sont
invités
à
faire
des
remarques
sur
les
registres
déposés
en
mairies
jusqu’au
15
décembre.
Il
rappelle
également
les
3
réunions
publiques
organisées
par
Monsieur
MOUETTE,
Monsieur
CHAVROT
et
Monsieur
GARNIER
sur
les
monts
du
Lyonnais.
DECISION
MODIFICATIVE
N°2
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu’il
convient
de
procéder
sur
le
budget
2019
aux
modifications
suivantes
:
Dépenses
Fonctionnement
Chapitre
12
(article
6218)
+
17
000
€
Chapitre
022
-17
000€
Dépenses
Investissement
Chapitre
23
(article
2313)
+ 46
000
€
Recettes
Investissement
Chapitre
16
(article
1641)
+46
000
€
Le
conseil
municipal
approuve
la
décision
modificative
à l’unanimité.
CONVENTION
AVEC
L’ASM
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
contenu
de
la
convention
signée
avec
L'Association
Sportive
Meysarde.
Il
dit
avoir
rencontré
les
membres
du
Club
qui
font
état
d’un
projet
de
réorganisation
de
celui-ci.
Compte
tenu
de
ces
circonstances,
Monsieur
le
maire
propose
de
renouveler
la
convention
d’utilisation
des
vestiaires
du
stade
et de
ne
pas
appeler
de
participation
financière
cette
année
2019
afin
d’aider
le club
ASM
à mener
à bien
ses
projets.
Le
conseil
municipal
accepte
à
Punanimité. INDEMNITE
DU
RECEVEUR
PRINCIPAL
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
rôle
de
conseil
et
d’assistance
en
matière
budgétaire
économique,
financière
et
comptable
des
comptables
du
Trésor.
Pour
l’année
2019,
l’indemnité
de
confection
du
budget
est
fixée
à 45,73
€
et
l’indemnité
de
conseil
est
fixée
à
394.96
€.
Monsieur
le
Maire
propose
de
payer
100%
de
cette
indemnité.
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité.
CONVENTION
MEDECINE
PREVENTIVE
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
a
adhéré
au
contrat
d’assurance
avec
le
groupe
SOFAXIS
représentant
la
compagnie
d’assurance
CNP.
Ce
contrat
groupe
proposé
aux
collectivités
de
moins
de
30
agents
dont
bénéficient
plusieurs
collectivités
a
été
négocié
par
le
Centre
De
Gestion
(CDG
69).
Une
augmentation
des
cotisations
pour
2020
oblige
à signer
un
nouvel
avenant.
Le
maire
propose
au
conseil
municipal
de
signer
cet
avenant
avec
la
CNP.
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité.
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
Monsieur
le
Maire
lit
le
courrier
de
demandes
de
subvention
de
l’association
RDM,
Rugby
des
Monts,
de
l’association
de
l’Adapéi
du
Rhône
et du
collège
Raoul
Follereau.
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
règles
fixées
par
le
conseil
municipal
en
début
de
mandat
concernant
ces
demandes
de
subvention.
Le
conseil
municipal,
à
14
voix
pour,
décide
de
ne
pas
accorder
de
subvention
de
600
€
à
l’association
RDM,
Rugby
des
Monts,
de
ne
pas
accorder
de
subvention
de
350
€
à
l’association
Adapéi
du
Rhône,
de
ne
pas
accorder
de
subvention
au
collège
des
maristes
Raoul
Follereau,
QUESTIONS
DIVERSES
:
-
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
a
remporté
le
2ème
prix
dans
sa
catégorie
du
concours
fleurissement
-
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
la
réunion
concernant
les
compteurs
Linky
organisée
par l’association
LIANE
vendredi
6
décembre
à
St
Symphorien
sur
Coise.
-
Monsieur
le
Maire
fait
un
compte
rendu
de
la
réunion
d’information
organisée
par
SIMACOISE
sur
la
plantation
de
haies
Philippe
GARNIER,
Maire L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
23h15. Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le
vendredi
20
décembre
2019
à 20h30.