Déliberation - reunion de conseil du 11 fevrier 2025

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Déliberation - reunion de conseil du 11 fevrier 2025 Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune de Thaon. Lien du pdf (Déliberation - reunion de conseil du 11 fevrier 2025)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Aménagement du territoire, 1

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 11 FEVRIER 2025 à 20 h 30

Nombre de conseillers en exercice : 19

Nombre de présents : 12

Nombre de votants : 19

Date de la convocation : 04/02/2025

Date d’affichage : 04/02/2025

L’an deux mille vingt-cinq, le MARDI 11 FEVRIER, à 20 h 30, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, sous la présidence de Monsieur Richard MAURY, Maire de Thaon, dans la salle communale « Maison du Temps Libre » de Thaon, conformément à la délibération n°2021/45 du 14/10/2021.

Etaient présents : M. Richard MAURY, M. Emmanuel GOSSIEAUX, Mme Patricia LEPLAY, M. Jean-Pierre ISABEL, Mme Lydia MARCHAT, M. Xavier DUHAMEL, Mme Catherine RIVIERE, M. Arnauld de RUDDER, Mme Annie MICHEL, M. Erwan MENESES, Mme Ségolène LETELLIER et Mme Valérie SABOUROUX-DALES.

Excusés : Mme Isabelle BONAMY ayant donné procuration à Mme Lydia MARCHAT, M. Guillaume DAUMER ayant donné procuration à M. Emmanuel GOSSIEAUX

M. Gwénolé BOURLES ayant donné procuration à M. Jean-Pierre ISABEL

M. Ludovic AVENEL VOISIN ayant donné procuration à Mme Annie MICHEL

Mme Céline LETONDEUR ayant donné procuration à Mme Catherine RIVIERE

M. Mathieu BAUDRY ayant donné procuration à M. M. Erwan MENESES

Mme Kris MARGUERITE ayant donné procuration à Mme Ségolène LETELLIER

Secrétaire de séance : M. Jean-Pierre ISABEL

Approbation du compte-rendu du 10 décembre 2024

Le compte rendu de la réunion du mardi 10 décembre 2024 est adopté à l’unanimité.

Présentation par Créadimm du projet d’aménagement d’un nouveau lotissement

Monsieur Blandin - Créadimm présente le projet d’aménagement d’un nouveau lotissement, chemin dit du Fresne, près du Carrefour Market. Il répond aux différentes questions des Conseillers Municipaux et des riverains intéressés par cette présentation.

Approbation du projet d’extension du réseau d’éclairage public rue

de l’Ormelet – phase 1 – établi par le SDEC Energie

Monsieur le Maire présente le projet d’extension du réseau d’éclairage public, rue de l’Ormelet - phase 1, établi par le SDEC Energie.

Ces travaux sont à réaliser concomitamment aux travaux d’aménagement de voirie de la rue de l’Ormelet - tanche 1 -programmés par la CU Caen la Mer en 2025.

Le projet consiste à renouveler 3 luminaires sur mâts existants, construire 90 mètres d’extension du réseau en souterrain et à poser 2 nouveaux lampadaires.

La contribution de la commune s’élève à 6 730.63 € correspondant au montant du devis de 11 538.23 € TTC, déduction faite de la part du financement assurée par le SDEC ENERGIE.2

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

 approuve le projet d’extension du réseau d’éclairage public rue de l’Ormelet – phase 1 de Thaon par le SDEC Energie et donne son accord pour sa réalisation.

 s’engage à payer la contribution de la commune s’élevant à 6 730.63 €.

 s’engage à inscrire les crédits nécessaires en section de fonctionnement du budget 2025, compte 65561.  autorise Monsieur le Maire à signer l’acte d’engagement, ainsi que tous documents nécessaires à la réalisation de ce projet.

Vote pour la vente de CEE

Monsieur le Maire expose que dans le cadre des travaux réalisés à la médiathèque, la commune a obtenu des certificats d’économies d’énergie (CEE) d’un montant de 455 970 kilowattheures d’énergie finale économisés dits kWh cumac.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- décide de vendre à la société ACT COMMODITIES B.V., située à AMSTERDAM (Pays-Bas), les Certificats d’Économies d’Énergie définis ci-dessous :

 valeur totale (en kWh cumac classique) 455,970

 le prix de la transaction est de 0,8154 centimes d’euros par kWh cumac classique  le prix de cette vente est donc de 3,717.98 euros

- autorise Monsieur le Maire à signer tous documents nécessaires à cette vente et à émettre le titre de recette à l’article budgétaire 75888.

Versement de la cotisation 2025 à l’Association Intercommunale pour l’Aide à l’Emploi (AIAE)

Monsieur le Maire rappelle que la commune de Thaon adhère à l’Association Intercommunale pour l’Aide à l’Emploi (A.I.A.E.), depuis 1996.

Cette association est en cours de dissolution en raison du retrait de plusieurs communes adhérentes. Afin de pouvoir honorer les dernières dépenses et notamment celles liées au licenciement de la salariée, Monsieur le Président de l’AIAE sollicite, auprès des communes adhérentes, le versement de leur cotisation 2025. Le coût est fixé à 1.60 € par habitant.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- décide de verser à l’AIAE la cotisation 2025 s’élevant pour la commune de Thaon à :  1.60 € x 1 881 habitants = 3 009.60 €

- autorise Monsieur le Maire à signer l’ensemble des pièces nécessaires à la bonne exécution de cette délibération.

Vote pour l’attribution d’une subvention à l’association « Lumière de Nacre »

L’association « Lumières de Nacre » réalise des photographies argentiques. Elle propose un projet d’exposition de photographies de la Vieille Eglise à Thaon dans le cadre du Millénaire. Coût 830 €.

Vote reporté à une prochaine réunion, après le rendez-vous entre Mme Patricia Leplay et les représentants de l’association.

Vote du tarif de la manifestation « Feel Good” organisée par le service Culture

Madame Patricia Leplay rappelle la création d’une régie de recettes pour l'encaissement des produits des diverses manifestations organisées par le service « Culturel » de la commune de Thaon.

Considérant l’organisation d’une manifestation « Feel Good » par le service Culturel,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de fixer le tarif pour chaque exposant participant à cette manifestation « Feel Good » à 30 € (trente euros).3

Vote pour création de 4 postes pour avancements de grades.

Monsieur le Maire, rappelle à l’assemblée :

Conformément à l’article L313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade.

Considérant le tableau des emplois,

Considérant la nécessité de créer les emplois suivants, pour permettre des avancements de grades : - un emploi de Rédacteur principal de 1ère classe, à temps complet

- deux emplois d’Adjoints Techniques principaux de 1ère classe à temps complet

- un emploi d’Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles principal de 1ère classe à temps complet.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée, la création des emplois suivants, à compter du 1er mars 2025 : - un emploi de Rédacteur Principal de 1ère classe, permanent à temps complet

- deux emplois d’Adjoints Techniques Principaux de 1ère classe, permanents à temps complet - un emploi d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles Principal de 1ère classe, permanent à temps complet.

Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 1er mars 2025,

Filière : Administrative,

Cadre d’emploi : Rédacteurs territoriaux,

Grade : Rédacteur Principal de 1ère classe : ancien effectif : 0 - nouvel effectif : 1

Filière : Technique,

Cadre d’emploi : Adjoints techniques,

Grade : Adjoint Technique Principal de 1ère classe : ancien effectif : 0 - nouvel effectif : 2

Filière : Médico-Sociale,

Cadre d’emploi : Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles,

Grade : ATSEM Principal de 1ère classe : ancien effectif : 0 - nouvel effectif : 1

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

- DECIDE d’adopter les modifications du tableau des emplois ainsi proposées.

Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois seront inscrits au budget.

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents

Tableau des emplois permanents au 01/03/2025 :

Grade Ancien effectif des emplois Effectif des emplois au 01/03/2025 temps complet temps non complet temps complet temps non complet

Filière Administrative

Cadre d’emplois des Adjoints Administratifs

Adjoint administratif 1 1 1 1 Adjoint administratif principal 2ème classe 0 0 0 0 Adjoint administratif principal 1ère classe 1 0 1 0 Total du cadre d’emplois 2 1 2 1 Cadre d’emplois des Rédacteurs Territoriaux

Rédacteur 0 0 0 0 Rédacteur Principal 2ème classe 1 0 1 0 Rédacteur Principal 1ère classe 0 0 1 0 Total du cadre d’emplois 1 0 2 0

Filière Administrative 3 1 4 14

Filière Technique

Cadre d'emplois des Adjoints Techniques Territoriaux

Adjoint technique territorial 0 6 0 6 Adjoint technique principal 2ème classe 2 1 2 1 Adjoint technique principal 1ère classe 0 0 2 0 Total du cadre d’emplois 2 7 4 7

Filière Technique 2 7 4 7

Filière Médico-Sociale

Cadre d'emplois des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEM) ATSEM principal 2ème classe 1 0 1 0 ATSEM principal 1ère classe 0 0 1 0 Total du cadre d’emplois 1 0 2 0

Filière Médico-Sociale 1 0 2 0

Filière Culturelle

Cadre d'emplois des Adjoints du Patrimoine

Adjoint du patrimoine 0 1 0 1 Total du cadre d’emplois 0 1 0 1

Filière Culturelle 0 1 0 1

TOTAL TOUTES FILIERES 6 9 10 9

La création de ces 4 nouveaux postes permettra l'avancement de grade des agents inscrits au tableau d'avancement 2025 (coût total 341 € mensuel). Les postes laissés vacants suite à ces nominations seront supprimés par le Conseil Municipal, après avis du Comité Social Territorial du CDG, aucune nouvelle embauche ne sera faite sur ces postes.

Vote pour la mise à disposition du « local Jeunes »

à un auto-entrepreneur pour des cours de « peinture-modelage-dessin »

Monsieur le Maire expose la demande de Monsieur Marc BISSON, auto-entrepreneur, domicilié à Thaon, d’utiliser le « local Jeunes » pour y dispenser des cours de « peinture-modelage-dessin » les mercredis après-midi, du 1er mars 2025 au 30 juin 2025 (15 séances).

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :

- de mettre le « local Jeunes » à disposition de Monsieur Marc BISSON pour y dispenser des cours de « peinture-modelage-dessin », à raison de 15 séances sur la période de mars 2025 à juin 2025. - de demander une participation financière à Monsieur Marc BISSON pour l’utilisation de ce local en tant qu’auto-entrepreneur,

- fixe le montant de cette participation à cent-quatre-vingt euros pour la période de mars 2025 à juin 2025, - autorise Monsieur le Maire à signer une convention de mise à disposition du « local Jeunes » avec Monsieur Marc BISSON et tout document nécessaire à l’application de cette décision.

Vote du tarif de l’installation bimensuelle d’un camion de toilettage animalier

Une toiletteuse pour animaux stationne son camion un mercredi sur deux devant la Mairie depuis début janvier pour exercer son activité. Considérant que pour le moment elle n’a que peu de clients, le Conseil Municipal décide d’attendre pour facturer son stationnement. Ce point sera réétudié selon l’évolution de son activité.

Convention de partenariat et d’objectifs Relais Petite Enfance « OASIS »

entre les communes de Le Fresne-Camilly, Rots, Rosel, Thaon, Saint-Manvieu-Norrey et Cairon et la Fédération Familles Rurales du Calvados

Monsieur le Maire présente une nouvelle convention de partenariat et d’objectifs établie par la Fédération Familles Rurales du Calvados, définissant et précisant les modalités techniques, financières et d’animation des Relais Petite Enfance sur le territoire du RPE « OASIS ».5

La Fédération Familles Rurales du Calvados, dont l’objet et les missions sont :

- répondre aux besoins et défendre les intérêts des familles,

- accompagner les parents dans leur mission d’éducation

- participer à l’animation des territoires ruraux

s’engage à mettre en œuvre un projet.

Compte tenu de leur intérêt, dans le cadre de leur compétence en matière de développement territorial et d’éducation, les communes de Le Fresne-Camilly, Rots, Rosel, Thaon, Saint-Manvieu-Norrey et Cairon contribuent financièrement au fonctionnement du service.

Les communes de Saint Manvieu Norrey, Cairon, Rots et Thaon mettent chacune une salle d’activités à disposition du RPE « Oasis »

La participation financière des communes est déterminée selon la clé de répartition suivante : en fonction du nombre d’assistant(e)s maternel(le)s de chaque territoire, soit :

- Cairon : 22,00 %

- Saint Manvieu Norrey : 34.90 %

- Thaon : 17.50 %

- Rosel : 1.60%

- Rots : 16.00 %

- Le Fresne Camilly : 8.00%

La convention est conclue pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2024.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

 approuve la convention présentée, annexée à la présente délibération, définissant et précisant les modalités techniques, financières et d’animation du Relais Petite Enfance « OASIS »,

 s’engage à inscrire au budget la participation financière de la commune, établie conformément à la présente convention.

 autorise Monsieur le Maire à signer la présente convention, conclue pour une durée de 4 ans, à compter du 1er janvier 2024, ainsi que toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

Communauté Urbaine Caen la Mer

Adhésion à un groupement de commandes pour la maintenance, l’entretien, la création, le renouvellement des points d’eau incendie proposé par la CU Caen la Mer :

Dans le but d’obtenir une meilleure coordination administrative et technique, de réduire les coûts procéduraux tout en mutualisant la procédure de consultation, un groupement de commandes permanent entre la ville de Caen et la ville d’Hérouville Saint Clair pour la maintenance, l’entretien, la création, le renouvellement et le contrôle des points d’eau incendie (PEI) a été constitué.

Par PEI, on entend les poteaux et bouches incendie, les réserves incendie et les points naturels d’aspiration.

Plus précisément, il s’agit, concernant ces PEI, d’un marché de travaux (création, renouvellement, suppression, déplacement, …), de contrôle technique, d’entretien et de maintenance.

D’autres communes peuvent rejoindre ce groupement de commandes, sous réserve qu’elles délibèrent et qu’elles fournissent l’expression de leurs besoins (voir questionnaire en annexe).

Les modalités d'organisation et de fonctionnement de ce groupement de commandes sont formalisées dans la convention constitutive signée entre Caen et Hérouville Saint Clair.

Le groupement de commandes a pour mission de gérer la préparation et la passation des marchés relatifs aux prestations citées ci-dessus, dans un souci de cohérence et de coordination, afin d’optimiser les dépenses dans une logique de stratégie d’achat commune.

Les besoins des membres du groupement font l’objet d’une définition qualitative et quantitative préalable et sont traduits dans les cahiers des charges des marchés concernés.

La commission d'appel d'offres sera celle du coordonnateur, c’est-à-dire, celle de la ville de Caen.

Il est proposé au Conseil Municipal d’intégrer le groupement de commandes relatif à la maintenance, l’entretien, la création, le renouvellement et le contrôle des points d’eau incendie (PEI). La commune peut se positionner que sur les6

prestations qu’elle souhaite en le signalant dans le questionnaire joint.

CONSIDERANT l’intérêt de participer au groupement de commandes pour la maintenance, l’entretien, la création, le renouvellement et le contrôle des points d’eau incendie (PEI),

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- décide de participer au groupement de commandes pour la maintenance, l’entretien, la création, le renouvellement et de contrôle des points d’eau incendie (PEI) tel que proposé par la CU Caen la Mer ; - approuve l’expression des besoins de la commune annexée à la présente délibération : maintenance, entretien, création, et renouvellement des points d’eau incendie (prestation « contrôle des PEI » non retenue) ; - acte que la participation à la consultation engage la commune à exécuter le marché correspondant avec la ou les entreprises retenues ;

- autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’ensemble des pièces nécessaires à la bonne exécution de cette délibération.

Informations diverses :

- Modification de structure de la fourrière animale

- Mobilité : modification du circuit du Twisto Flex : Thaon : zone 6 se rendra à Caen - Côte de Nacre, à compter de septembre 2025.

- Les arrêtés de circulation délivrés par les Maires aux entreprises pour la réalisation de travaux ne devront être pris avant les 15 jours précédents les travaux.

- Les logements prévus sur la presqu’île à Caen ne seront pas réalisés en raison des risques d’inondation.

Informations du CCAS

- Salon des collectionneurs : dimanche 16 février à la MTL

Présentation du bilan de la Micro-Crèche

Reportée

Information sur le projet de restauration de la Vieille Eglise

Le projet de restauration de la Vieille Eglise est en attente de l’avis de la DRAC.

La mise en œuvre d’une cagnotte en ligne est envisagée pour obtenir du mécénat pour aider au financement.

Information sur le projet « Pierres en lumières » 2025

La Vieille Eglise sera mise en lumière le 17/05/2025. Un spectacle de feux est prévu. Thaon a été désigné « coup de cœur 2025 » du Département dans le cadre de « Pierres en Lumières ».

Questions diverses

- INSEE : population de référence au 1er janvier 2025 : Thaon : population municipale 1 851 habitants – population totale 1 881, soit 30 habitants comptés à part (personnes dont la résidence habituelle est dans une autre commune mais qui ont conservé une résidence à Thaon).

- Tour de France : la 112e édition du Tour de France, traversera notre commune le lundi 9 juillet 2025. Il s’agira d’une étape disputée en contre-la-montre. La traversée de Thaon comprend un point chronométré intermédiaire. Il s’agit d’un événement exceptionnel pour notre village qui nécessite une organisation spécifique imposée par l’Organisation Officielle du Tour de France. Des animations seront mises en place avec l’aide des associations, des commerçants et de bénévoles sur la commune.

- Projet de rénovation énergétique de l’école élémentaire : 4 offres ont été reçues dans le cadre de la consultation pour la maîtrise d’œuvre des travaux. Le Conseil devra prochainement délibérer pour arrêter le choix du maître d’œuvre au vu de l’analyse des offres actuellement en cours.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur Richard MAURY, Maire de Thaon, lève la séance à vingt-deux heures trente minutes.