Compte-Rendu - CR 16 07 2020 CM du 16 juillet 2020

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Compte-Rendu - CR 16 07 2020 CM du 16 juillet 2020 Document publié le Jeudi 16 juillet 2020 par la commune de Bauzy. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 16 07 2020 CM du 16 juillet 2020)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Démocratie, Institutions publiques, DEPARTEMENT DE LOIR ET CHER

Arrondissement de Blois

COMMUNE DE BAUZY

41250 BAUZY

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2020

L’an 2020, le 16 juillet, le conseil municipal de la commune de Bauzy, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle communale à 19h15, sous la présidence de Henry LEMAIGNEN, Maire.

Présents : Henry LEMAIGNEN, Jacinto PLA, Magali PERRIN, Claire TRINCO, Gré- gory ROY, Quentin POTHIER, Maxime CHARTIER, Dylan TOUCHET et Justine LE- LOUP.

Absents excusés : Danielle GOUIN et Nathalie DIQUELOU

Monsieur Quentin POTHIER a été désigné comme secrétaire de séance.

Date de convocation : 9 juillet 2020.

Ordre du jour :

1. Présentation des actions menées depuis l’installation

2. Décision Modificative 2020-1 - Budget Principal

3. Règlement de l’Etang Communal

4. Délégués - CNAS et COS

5. Renouvellement CCID

6. Commissions Communautaires du Grand Chambord

7. Nouveau site Internet communautaire

8. Actions de Communication et Bulletin Trimestriel

9. Questions Diverses

Monsieur le Maire propose d’ajouter un point à l’ordre du jour : la Modification des Rythmes Sco- laires. Le Conseil Municipal approuve cette modification de l’ordre du jour

PRÉSENTATION DES ACTIONS MENÉES DEPUIS L’INS-

TALLATION

M. le Maire fait un récapitulatif aux nouveaux conseillers municipaux afin de les informer sur ce qui a été fait depuis la première réunion d’installation du Conseil Municipal :

1 – Ecole : Monsieur le Maire présente les difficultés amenées par la pandémie en cours dans la classe ainsi que les moyens mis en œuvre pour le retour des élèves.

2- Cantine : après différentes négociations avec l’entreprise prestataire, iil n’y aura pas de surcoût pour les repas commandés entre le 11 mai et le 4 juillet. En revanche il y aura une participation pour la pé ri- ode où la commune n’a pas commandé de repas à hauteur de 0,38 € par repas non-commandé soit un surcoût d’environ 75 € à la charge de la commune.3- Syndicat de Transport Neuvy Bauzy : Mme Magali PERRIN a été réélue présidente du Syndicat de Transport . De plus un prestataire a été validé pour l’année scolaire 2020-2021. Du fait du changement des rythmes scolaires il n’y aura que 4 jours de transport par semaine au lieu de 5. Le coût journalier augmente mais le coût total sera moins élevé.

4 – Lotissement les Prés au Blé 2 : M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’il reste 2 lots en vente Actuellement, il y a donc 2 lots vendu ou sous compromis.

5 – Commission Travaux : M. le Maire informe que la commission travaux s’est réunie pour enclen- cher dans les tous prochains jours les travaux d’accessibilité de l’école et de la salle communale pré- vus par l’ancienne équipe municipale. Également d’autres menus travaux ou achat de petit équipement sont à l’étude.

6 – Ordinateur : M. le Maire informe le Conseil Municipal que l’ordinateur du secrétariat étant Hors Service, il a été indispensable d’en acheter un nouveau dans des délais très brefs. Le nouvel appareil a un coût de 779 €. Le transfert des logiciels nécessaire à la comptabilité, l’état civil, etc. a eu pour coû t 252 €

DÉCISION MODIFICATIVE 1/2020

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité les modifications budgétaires suivantes :

SECTION D’INVESTISSEMENT

Dépenses

2183 – Matériel de Bureau et Matériel informatique : 780 euros

Recettes

021 – Virement de la section de Fonctionnement : 780 euros

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Dépenses

023 – Virement à la section d’Investissement : 780 euros

615228 – Entretien et réparation autres bâtiments : -780 euros

ACTUALISATION DU RÈGLEMENT DE LA PÊCHE

ET DE L’ÉTANG COMMUNAL

Monsieur le Maire donne lecture de la proposition du nouveau règlement de la pêche et de l’étang communal.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

➢ Accepte le nouveau règlement de la pêche à l’étang communal

➢ Autorise Monsieur le Maire à appliquer les dispositions dudit règlement.MODIFICATION DES RYTHMES SCOLAIRES

Vu l'article L 2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu le Décret du 27 juin 2017 du ministre de l’Éducation Nationale relatif aux dérogations à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques,

Vu l’avis du Conseil d’Ecole du RPI Neuvy-Bauzy en date du 16 juin 2020 relatif à la se- maine de 4 jours pour lesquels les horaires de la classe de Bauzy seraient : Lundi, mardi, jeu- di, vendredi: 8h55-11h55 / 13h30-16h00 ;

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

➢ de demander à la directrice académique des services de l’éducation nationale, d’autoriser les adaptations à l’organisation de la semaine scolaire sur huit demi- journées réparties sur quatre jours à compter de la rentrée de septembre 2020 conformément à l’avis du Conseil d’Ecole.

ELECTIONS DU DÉLÉGUÉ AU C.N.A.S

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu les dispositions du Comité National d’Action Sociale

Monsieur le Maire invite le conseil municipal à procéder à l'élection d’un délégué titulaire Est élue à l’unanimité des voix et ce au premier tour de scrutin :

Délégué Titulaire : Mme Magali PERRIN 9 voix

ELECTIONS DES DELEGUES AU C.O.S

COMITE D’ŒUVRE SOCIALE

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu les dispositions du Comité d’Œuvre Sociale

Monsieur le Maire invite le conseil municipal à procéder à l'élection d’un délégué titulaire et d’un titulaire suppléant.

Sont élues à l’unanimité des voix et ce au premier tour de scrutin :

Délégué Titulaire : Mme Magali PERRIN 9 voix

Délégué Suppléant : Mme Claire TRINCO 9 voix

COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS/ CCIDMonsieur le Maire informe qu’il a reçu les directives de la Direction Générale des Finances Publiques et qu’il doit désigner des commissaires pour constituer la commission communale des impôts directs de la commune de Bauzy.

M. le Maire indique que la composition de cette Commission a été modifiée. Elle doit être composée du maire, de 6 commissaires titulaires et 6 commissaires délégués.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de proposer, comme demandé par les services des impôts le nom de 12 candidats titulaires et 12 candidats suppléants par- mi lesquels la DGFIP fera son choix.

Les noms des candidats sont portés sur le document joint et annexé à la présente délibération.

COMMISSIONS ET SYNDICATS DE LA COMMUNAUTE DE

COMMUNES DU GRAND CHAMBORD

M. le Maire rend compte des différentes commissions obligatoires et syndicats auxquels la Communauté de Communes du Grand Chambord adhère dont les délégués seront nommés lors du prochain conseil communautaire du 23 juillet 2020.

Ainsi M. le Maire propose aux conseillers de bien vouloir réfléchir à leur participation à ces organismes afin qu’ils puissent se porter candidat avant cette date.

Au cours du conseil se sont portés candidats les conseillers suivants :

Proposition de Délégués

pour les syndicats auxquels

adhère la COMCOM

Nombres de postes pour la CCGC TITULAIRE BAUZY SUPPLEANT BAUZY

SIAB 10 Titulaires

10 Suppléants

Henry LEMAIGNEN Nathalie DIQUELOU

SM Pays des Châteaux 17 Titulaires

17 Suppléants

Claire TRINCO Magali PERRIN

SIEOM 11 Titulaires

11 Suppléants

Henry LEMAIGNEN Quentin POTHIER

SEBB 17 titulaires

17 suppléants

Nathalie DIQUELOU Gregory ROY

SMO Val de Loire Numérique 4 titulaires

2 Suppléants

Henry LEMAIGNEN Maxime CHARTIER

Proposition de délégués pour les

commissions obligatoires de la

COMCOM

Nombre de postes par commune TITULAIRE BAUZY SUPPLEANT BAUZY

CLECT 1 titulaire

1 suppléant

Henry LEMAIGNEN Dylan TOUCHET

CIID 1 titulaire

1 suppléant

Henry LEMAIGNEN Magali PERRIN

MAPA 1 titulaire

1 suppléant

Henry LEMAIGNEN Maxime CHARTIER

APPELS D’OFFRE 1 titulaire

1 suppléant

Henry LEMAIGNEN Maxime CHARTIERCOMMUNICATION ET BULLETIN COMMUNAL

M. le Maire informe que la commission Communication s’est réunie en vue de réfléchir aux actions et moyens de communications de la municipalité.

- Conserver les publications papier avec la NR, les affiches en mairie et un nouveau type de bulletin municipal concis et trimestriel. Le Conseil Municipal donne son accord de principe à cette publication, donne son avis à la forme qu’il aura puis décide de sortir une première édi- tion pour la rentrée de septembre.

- Déployer la communication numérique avec l’application Panneau Pocket déjà active et la création d’une page Facebook, qui est un support gratuit. Le Conseil Municipal donne son ac- cord de principe à cette proposition.

NOUVEAU SITE INTERNET

M. le Maire informe le Conseil Municipal de la démarche de la Communauté de Communes du Grand Chambord entamée dans le but de renouveler son site internet ainsi que les sites communaux qui lui sont affiliés. M. le Maire présente les avantages, les contributions à appor- ter et les première estimations des coûts de ce nouveau site internet. Pour information, voici les coûts d’investissement et de fonctionnement prévisionnels :

 Nom de domaine et pack adresses mail : quelques dizaines d’euros par an  Hébergement et maintenance du site : 2200 € pour la CCGC répartis entre 10 à 12 communes soit environ 200 € par an de frais de fonctionnement pour Bauzy.  Logo de la commune ( investissement à définir)

 Base de contenus photos et vidéos pour les pages du site bauzy.fr ( investissement de 500 à 800€)

A ce stade, le Conseil Municipal propose d’entamer une réflexion sur le sujet.

QUESTIONS DIVERSES

Frelons Asiatiques : Il est rappelé que la Communauté du Grand Chambord prend à sa charge la destruction de nid du frelon asiatique. Il est demandé au Conseil Municipal de pro- poser un nouveau correspondant prenant la suite de M. jean-Paul TOUCHET. M. Grégory ROY, Conseiller Municipal, est ainsi nommé à ce poste.

Maisons Fleuries : Malheureusement cette année, en raison de la pandémie et de l’installa- tion tardive des conseillers municipaux dans leur fonction, il n’a pas pu être procédé au concours.

Fin de la séance à 21h30

Prochaine réunion prévue le 27 août 2020.