Compte-Rendu - CR CM 2022 06 08 CM du 8 juin 2022

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Compte-Rendu - CR CM 2022 06 08 CM du 8 juin 2022 Document publié le Mercredi 8 juin 2022 par la commune de Bauzy. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2022 06 08 CM du 8 juin 2022)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse, COMPTE-RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2022

L’an 2022, le 8 juin, le conseil municipal de la commune de Bauzy, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle communale à 19h, sous la présidence de Henry LEMAIGNEN, Maire.

Présents : Henry LEMAIGNEN, Danielle GOUIN, Claire TRINCO, Grégory ROY, Quentin POTHIER et Dylan TOUCHET.

Absents excusés : Jacinto PLA, Magali PERRIN, Nathalie DIQUELOU, Maxime CHARTIER et Justine LELOUP.

Mme Claire TRINCO a été désignée comme secrétaire de séance.

Date de convocation : 2 juin 2022.

Ordre du jour :

1. Délibérations

Modification du Temps de Travail - agent technique

Convention chemin de la Humelière

Convention Clôture Mme MICHOU

2. Point Financier

3. Point Travaux

4. Point sur l’étude SAFER des Chemins Ruraux

5. Point Syndicats et CCGC

6. Point Communication

7. Organisation des élections législatives

8. Questions Diverses

M. le Maire, ayant reçu de nouvelles informations contradictoires le jour du vote ne permettant pas d’avoir le recul nécessaire, et constatant que plus d’un tiers des membres du Conseil Municipal ont été contraints de s’absenter, a proposé le report de deux délibérations sur le vote de deux conventions. Les membres présents du conseil municipal ont donné leur accord au report de ces votes.

DEL-41013-2022-06-01

MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI

Le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de modifier la durée hebdomadaire de travail d'un emploi d’adjoint technique territorial permanent à temps non complet (32 heureshebdomadaires) pour un emploi à temps complet afin de permettre au nouvel agent de se former, de continuer la surveillance de la pause méridienne et surtout d’accomplir l’ensemble des tâches dévolues au service technique de la commune.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

➢ DECIDE à compter du 18 juillet 2022, de porter de 32 heures à 35 heures le temps hebdomadaire moyen de travail d’un emploi d’adjoint technique territorial

➢ PRECISE que les crédits suffisants sont prévus au budget de l'exercice

Pour : 6

Contre : 0

Abstention : 0

POINT FINANCIER

De manière régulière, M. le Maire fait un point sur les finances communales, cette fois-ci au 31 mai 2022 faisant ainsi état des dépenses et recettes de fonctionnement de l’année écoulée. Dans les Dépenses, les charges à caractères générales sont en rapport avec le budget prévu. Les recettes sont équivalentes aux dépenses sachant qu’une grande partie des dotations arrivent au second semestre.

POINT TRAVAUX

Comme lors de chaque réunion du Conseil Municipal, un état de l’avancement des travaux est présenté.

M. le Maire demande l’avis des conseillers sur la solution proposée pour barre de seuil à la salle communale.

Au vu des tarifs pratiqués M. le Maire propose que la somme initialement allouée aux décorations de Noël soient revues à la hausse, dans la mesure du budget voté. Le Conseil Municipal donne son accord de principe.

En vue de l’aménagement de la mairie, M. le Maire fait également appel à la commission Travaux pour revoir les artisans et concevoir le programme prévisionnel des travaux.

POINT SYNDICATS ET GRAND CHAMBORD

SMO Val de Loire Numérique : M. le Maire indique que la réunion publique du 7 juin a intéressé plus de 30 Bauziens qui ont pu poser leurs questions à M. Compte de la société Val de Loire Fibre le concessionnaire du réseau. Il a aussi été remonté un certain nombre de problèmes, notamment aux Prés au Blé.

Plus de 130 habitations sont déjà raccordables. Les 40 dernières, dans les écarts devraient l’être d’ici la fin de l’été si les autorisations de travaux interviennent à temps.

M. le Maire précise qu’une borne publique de Wifi Territorial, à destination principalement des touristes de la zone Blois-Chambord, devrait être installée dans les prochains mois sur la place de la mairie. L’installation est gratuite. Le coût d’entretien et de support est de 103,52 € par an.ETUDE DES CHEMINS RURAUX

M. le Maire rappelle qu’après deux réunions de la commission communale en charge de l’étude des chemins ruraux, les remarques de la commune ont été transmises à la SAFER le 13 mai.

M. le Maire précise qu’en attendant le retour final de la SAFER il reste à déterminer les fonctions des chemins (randonnées, pompiers, en l’état) et ainsi les actions à mener notamment leur entretien.

M. le Maire rappelle que des tournées à vélo en soirée seront effectuées par les membres de la commission dans les prochains mois. Il propose également de contacter les maires des communes limitrophes pour obtenir leurs cartes SAFER en vue d’imaginer un plan de mobilité de type « communes à vélo ».

POINT COMMUNICATION

M. le Maire précise que la Gazette n°4 a été distribuée tout début juin dans toutes les boites aux lettres de la commune. Les conseillers présents indiquent que la gazette est appréciée des habitants mais qu’il faudrait aérer un peu son contenu, notamment en ajoutant plus de visuels.

ELECTIONS LEGISLATIVES

M. le Maire demande aux conseillers leurs disponibilités pour les 2 tours des élections législatives afin d’organiser le bureau de vote.

QUESTIONS DIVERSES

Week-end du 14 juillet : Le jeudi 14 juillet à Bauzy il y aura le concours de Pétanque du Comité des fêtes puis jeux pour enfants et verre de l’amitié organisés par la municipalité. Le samedi 16 juillet se tiendra le dîner républicain puis le feu d’artifice financé à hauteur de 1000 € par commune.

Adressage : il reste à relancer les retardataires devant récupérer leurs numéros. Il manque toujours deux plaques route de Courmemin et au lotissement des deux chênes.

Plan communal de Sauvegarde : il est proposé de commencer d’ici l’été par étudier les catastrophes orages/vents violents dont la probabilité de survenir est plus grande que les autres risques du dossier.

Arbres plantés : un conseiller municipal indique que deux arbres devront être changés. Il pourrait être intéressant de pailler les nouveaux arbres afin d’assurer leur survie.

Prochaine réunion prévue le 20 juillet

Fin de la séance à 21h15